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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-8
69d74a03cdc6046d479cfbb4
8 avril 2026
8 avril 2026
Syndicat des copropriétaires de [Localité 1] C/ [E] [P] [Y] [P] [B] [M] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Yannick HENTZIEN Me Alexandra BOISRAME
Source officielleChambre Premier Président
6438f376a942a604f5e93940
12 avril 2023
12 avril 2023
[S] aux dépens dont distraction au profit de la Selarl Lepillier Boisseau. Par dernières conclusions notifiées le 21 mars 2023, M.
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
DTA_2504557_20260408
8 avril 2026
8 avril 2026
VNF soutient que : - le barrage des Boisseaux a été construit en 1870 sur la rivière l’Yonne ; - il a confié sa reconstruction partielle à une équipe de maîtrise d’œuvre et à plusieurs entreprises qui
Source officiellecr
6137260bcd58014677422830
9 février 2000
9 février 2000
condition de la mise en place, en période de non-fonctionnement, d'un balisage - en l'occurrence des pinces munies de flammes rouges - aux endroits les plus dangereux ; qu'il en résulte une obligation de mettre
Source officielleS.I
68126e4dd554c55098ec3cf9
13 janvier 2025
13 janvier 2025
APPEL DE [Localité 8] TRIBUNAL JUDICIAIREDE NIORT Juge de l’exécution - Saisies immobilières N° RG 24/00043 - N° Portalis DB24-W-B7I-EHO5 Minute n°25/00001 Le 1 copie exécutoire à la SCP ROUDET BOISSEAU
Source officielleChambre 3-4
6789fc4c11ec33b4fa0f17ee
16 janvier 2025
16 janvier 2025
° Portalis DBVB-V-B7F-BG4GD [B] [T] [S] veuve [X] C/ [G] [L] [U] [L] [A] [L] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Michel GOUGOT Me Alexandra BOISRAME
Source officiellecr
6137252fcd5801467741bab0
6 février 1990
6 février 1990
à proximité effectuant le même travail à l'intérieur d'un autre silo ; que Jacques X... a déclaré aux enquêteurs avoir senti que l'échelle glissait du haut et selon la circonférence intérieure du boisseau
Source officielle15e Chambre A
603780b62276965c095e814e
13 mars 2015
13 mars 2015
[L] [E] [F] [N] [K] [W] [C] [Q] épouse [N] C/ Société BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE LE TRESORIER PUBLIC DE [Localité 4] Grosse délivrée le : à : Me Alexandra BOISRAME
Source officielleChambre 3-3
66878c8c05d6f7f678d48dba
4 juillet 2024
4 juillet 2024
ECORP Copie exécutoire délivrée le : à : Me Alexandra BOISRAME Me Romain CHERFILS Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce d'AIX-EN-PROVENCE
Source officielleRéférés
GP600c/KP600
69f00b18cdc6046d47c8291f
16 avril 2025
16 avril 2025
ceux des pièces pertinentes qui les composent et notamment, le système de Fermeture air chaud et striage, le système d'ensemble de remplissage, l'unité de construction composée de la trémie et du boisseau
Source officielleChambre 1-8
64a65fc0bbd03a05db9650c9
5 juillet 2023
5 juillet 2023
N° RG 22/07576 N° Portalis DBVB-V-B7G-BJO2A [K] [P] [E] [S] épouse [P] C/ [I] [L] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Alexandra BOISRAME
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2415658_20250212
12 février 2025
12 février 2025
représentée par Me Le Brun, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 23 septembre 2024 par laquelle la mairesse de la commune de Carquefou a refusé de lui accorder l'accès au stade du Moulin Boisseau
Source officielleChambre civile 1-5
66878d2205d6f7f678d4956e
4 juillet 2024
4 juillet 2024
BOURAM Prise en la personne de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège N° SIRET : 889 509 592 [Adresse 2] [Localité 4] INTIMEE **************** Composition de
Source officielle5ème chambre
DCA_22VE00979_20241003
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Son évaluation indique ainsi que Mme C, qui ne figure pas sur l'organigramme du centre Boisseau, ne peut être évaluée en l'absence de missions confiées.
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_23PA03956_20231107
7 novembre 2023
7 novembre 2023
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : I/ La société anonyme Etablissements Nicolas, représentée par Me Boisadam, a demandé au Tribunal administratif de Montreuil de prononcer
Source officiellecr
6079a8979ba5988459c4e0d2
28 novembre 1968
28 novembre 1968
CASSATION SUR LE POURVOI FORME PAR GONON (ROBERT), CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE RIOM, DU 14 FEVRIER 1968, QUI A PRONONCE LA RELAXE DES NOMMES HERMILLON ET BOIRAL, PREVENUS DE BLESSURES INVOLONTAIRES
Source officielleChambre 1-2
679336b8cc9763289b72517e
23 janvier 2025
23 janvier 2025
M15 Madame [P] [K] (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2024-009029 du 17/10/2024 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 3]) représentée par Me Alexandra BOISRAME
Source officielleChambre Premier Président
64379e709477fe04f5cc6831
12 avril 2023
12 avril 2023
le tribunal de commerce du Havre en date du 14 octobre 2022 DEMANDERESSE : Sasu GENERAL DU BATIMENT [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Laurent LEPILLIER de la SELARL LEPILLIER BOISSEAU
Source officielleRéférés Cabinet 2
6a0e0954cdc6046d475a5feb
20 mai 2026
20 mai 2026
DUFOURGNIAUD, Greffier Débats en audience publique le : 18 Mars 2026 N° RG 25/05445 - N° Portalis DBW3-W-B7J-7GHP Expédition délivrée le À - - Grosse délivrée le 20/05/20226 À -Me Valérie BOISSAC
Source officielleCour d'Appel
6253cac9bd3db21cbdd8c0ee
28 juin 2007
28 juin 2007
né le 12 Décembre 1949 à BAYEUX (14400), demeurant ...GRAYE SUR MER représenté par la SCP SIDER, avoués à la Cour Madame Nicole Yvette Raymonde Y... veuve A...
Source officiellePage 3 sur 31