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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de la Martinique

DTA_2300124_20231228

Administratif

28 décembre 2023

28 décembre 2023

Le groupement de coopération sanitaire de Mangot-Vulcin, qui a succédé au syndicat inter-hospitalier de Mangot-Vulcin à compter du 1er janvier 2016, n'a pas produit d'observations malgré la mise en demeure

Source officielle
CA

2e chambre sociale

64faba100f624005e653f69d

Appel

6 septembre 2023

6 septembre 2023

Le 22 juillet 2019, Mme [V] répond à la demande de la société Safran Mango. Le 5 août 2019, la société Safran Mango convoque Mme [V] à un entretien préalable au licenciement.

Source officielle
CA

5ème Chambre

66863d1ab1dbbe3bae600460

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

MANGO C/ S.C.P. [Z] S.A.R.L.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Bordeaux

ORCA_24BX00076_20240125

Admin. Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société Antillaise de Plâtrerie a demandé au tribunal administratif de la Martinique de condamner la syndicat inter-hospitalier de Mangot-Vulcin

Source officielle
TJ

3ème chambre 1ère section

65a0407aea2f9efae430e897

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

La société Mango France (ci-après Mango), qui assure la distribution sur le territoire français d’articles de prêt-à-porter créés par la société mère de droit espagnol Punto FA SL (ci-après Punto) a commercialisé

Source officielle
CA

Chambre 1-2

6811b6e644bf0d1935aef9b2

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

MANGO BY HT C/ [B] [P] S.C.P.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_20PA00704_20230731

Admin. Appel

31 juillet 2023

31 juillet 2023

Le syndicat inter-hospitalier de Mangot-Vulcin, auquel a succédé, à compter du 1er janvier 2016, le groupement de coopération sanitaire de Mangot-Vulcin, a conclu un marché public de travaux comprenant

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO00071

Cassation

19 janvier 2022

19 janvier 2022

Sur le rapport de Mme Pécaut-Rivolier, conseiller, les observations de la SCP Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat de la Fédération des services CFDT de la SCP Spinosi, avocat de la société Mango France

Source officielle
CC

comm

6137250ecd5801467741a99a

Cassation

5 juin 2007

5 juin 2007

Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Bordeaux, 22 février 2005), que la société Velta, entreprise de travail temporaire, a mis à la disposition de la société Borie Manoux

Source officielle
CC

civ3

607940df9ba5988459c3f729

Cassation

20 février 1970

20 février 1970

ONT DONNE CONGE POUR LE 24 JUIN 1966 A GUILLAUDIER, PRENEUR, AFIN DE REPRENDRE LES DOMAINES DU PETIT ET DU GRAND MARGOUX DONT ILS ETAIENT DEVENUS PROPRIETAIRES; QUE GUILLAUDIER A CONTESTE CE CONGE

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

DTA_2600777_20260226

Administratif

26 février 2026

26 février 2026

située 3 chemin des Brossettes à Manou.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Paris

ORCA_20PA00702_20230731

Admin. Appel

31 juillet 2023

31 juillet 2023

anciennement ETDE) a demandé au tribunal administratif de la Martinique, à titre principal, de la décharger des pénalités qui lui ont été appliquées par le groupement de coopération sanitaire (GCS) de Mangot-Vulcin

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2400520_20251027

Administratif

27 octobre 2025

27 octobre 2025

et surveillance des personnels et des biens sur la cité hospitalière de Mangot-Vulcin.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

5fd95598ea76c33f13787359

Appel

20 février 2020

20 février 2020

déboutée de toutes ses demandes et l'a condamnée à verser à la Sarl MANGO FRANCE la somme de 4 000 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2009:CO01212

Cassation

15 décembre 2009

15 décembre 2009

en adoptant des noms de départements identiques – MANGO Jeunesse et HUGO Jeunesse ; MANGO Pratique et HUGO Pratique ; MANGO Sport et HUGO Sport ; MOTS et CIE et HUGO et CIE – ainsi qu'en reprenant les

Source officielle
TA

4e Section - 3e Chambre - R.222-13

DTA_2122181_20230213

Administratif

13 février 2023

13 février 2023

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce et sous réserve que Me Mankou, avocat de M.

Source officielle
CA

Cabinet D

65a387e60e553d0008306b0b

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

A R R E T, FAITS ET PROCÉDURE : La SARL MANGO CAFÉ a été placée en redressement judiciaire le 13 octobre 2008.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

615e0e40c25a97f0381f53f7

Appel

30 janvier 2014

30 janvier 2014

[O] [V] a été engagé par l'entreprise de travail MANPOWER à compter du 21 juin 1994 pour travailler en tant que mécanicien entretien auprès de l'entreprise utilisatrice, la société BORIE MANOUX.

Source officielle
CE

1ère chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:456095.20220223

Admin. suprême

23 février 2022

23 février 2022

F E et de la Société Art Mango ; Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_17PA24171_20230731

Admin. Appel

31 juillet 2023

31 juillet 2023

Quant aux fautes du groupement de coopération sanitaire de Mangot-Vulcin : 13.

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

MANGOUSTE

SIREN 840501621GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX

24/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

MANGOUSTAN

SIREN 823157557GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DU MANS

22/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

LES MANGOUARNES

SIREN 930576921GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

15/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

MANGOUSTINE

SIREN 794825323GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE PARIS

21/06/2026

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Modifications et radiations RCS B

S.C.I. MANGOUSTADA

SIREN 842394157GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BÉZIERS

Modification survenue sur l'administration.

11/06/2026

Voir →