GENERALE COMPRENANT LA MAÇONNERIE, LA CHARPENTE, COUVERTURE, CARRELAGE, RAVALEMENT EXTERIEUR - RCS [Localité 1] 881 214 175, MET FIN A L'ACTIVITE DE L'ENTREPRISE.

Lefebvre, rapporteur, - les conclusions de M. Journé, rapporteur public.

le 12 Février 2008 par le Tribunal de Grande Instance de PONTOISE N° Chambre : N° Section : N° RG : 07 / 0001 Expéditions exécutoires Expéditions délivrées le : à : SCP DEBRAY-CHEMIN SCP LEFEVRE

Lefebvre, rapporteur, - les conclusions de Mme Galtier, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : M.

Lefebvre, rapporteur, - les conclusions de Mme Galtier, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : M.

Lefebvre, rapporteur, - les conclusions de Mme Galtier, rapporteure publique.

94227 Charenton-le-Pont, 7 / de la société Commercial Union, dont le siège est ..., prise en la personne de ses représentants légaux en exercice demeurant audit siège, 8 / de la société Jean Lefebvre

[V] [X] né le 10 Juillet 1984 à [Localité 3] (ALÉGRIE) de nationalité Algérienne Actuellement retenu au centre de rétention administrative de [2] ayant pour conseil Maître Carine LEFEVRE-DUVAL

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Socobat, société à responsabilité limitée, dont le siège est avenue du Docteur Lefebvre

Joël, en son nom personnel et ès-qualités de représentant légal de sa fille mineure Manon, Demeurant..., Intimé, Absent, sans avocat. E.

APPEL DE [Localité 1] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE SAINT-ETIENNE 2ème Chambre Civile : Affaires familiales Jaf cabinet 4 JUGEMENT DE DIVORCE DU 26 MAI 2026 Rendu au nom du peuple français par : Fleur LEFEIVRE-DANGELSER

LE PREFET DU NORD dûment avisé, absent représenté par Maître Manon LEULIET, avocat au barreau de Douai, substituant Maître Xavier TERMEAU, avocat au barreau du Val de Marne PARTIE JOINTE M

- signé par Ludovic JARIEL, président de chambre et par Manon Caron, greffière, présent lors de la mise à disposition.

RG 25/00009 - N° Portalis DB26-W-B7I-IFWY Minute n° : JUGEMENT DU 08 Juillet 2025 [O] [M] C/ [D] [F] Expédition délivrée le 8/7/25 à SELARL CHIVOT-SOUFFLET à SCP LEFEVRE

avocat au barreau de Lille DÉFENDEURS : ASSOCIATION CONGES INTEMPERIES BTP - CAISSE DU NORD-OUEST dont le siège social est situé [Adresse 2] [Localité 5] ayant pour avocat Me Emmanuel MASSON

Ce marché était composé de onze lots, dont le lot n° 1 " Gros œuvre - maçonnerie - démolitions - Ravalement - Aménagements extérieurs ".

DECIDE : Article 1er : La requête des sociétés Lefevre et Nouvelle Pradeau Morin est rejetée.

] (ETATS UNIS) de nationalité française [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Chloé ROUSSEAU-POULIQUEN, avocat au barreau de LYON substituant Me Guillaume BELLUC de la SELAS CMS FRANCIS LEFEBVRE

déférée à la cour : Jugement rendu le 28 Juin 2021 par le Pole social du TJ de VERSAILLES N° RG : 18/00778 Copies exécutoires délivrées à : la SELEURL Anne-Laure Denize la SELARL KATO & LEFEBVRE

représentéé par la SCP LEFEVRE TARDY & HONGRE BOYELDIEU, avoués-N o du dossier 280242 Rep / assistant : Me Isabelle SOUMET-DOUMENJOU, avocat au barreau de VERSAILLES.