Boulogne-Billancourt (Hauts-de-Seine), ..., représenté par son syndic en exercice, le Cabinet Stoops, dont le siège est à Boulogne-Billancourt (Hauts-de-Seine), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 13 mars

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 21 mars 2025, et un mémoire complémentaire, présenté par Me Sitruk, enregistré le 12 mai 2025, Mme C demande au tribunal : 1°) de l'admettre

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 24 mars 2025, et un mémoire complémentaire, présenté par Me Sitruk, enregistré le 12 mai 2025, M.

Par cette requête, enregistrée le 22 avril 2023 au greffe du tribunal initialement saisi et le 11 mai 2023 au tribunal administratif de Montreuil, M.

Le 24 mars 2008, une fuite de vapeur a été constatée sur le ballon de la chaudière.

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 21 mars 2025, et un mémoire complémentaire, présenté par Me Sitruk, enregistré le 12 mai 2025, Mme B A demande au tribunal : 1°) de l'admettre

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme E, - et les observations de Me Sitruk, représentant Mme F.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme E, - et les observations de Me Sitruk, représentant M. C.

Vu la procédure suivante : Par une ordonnance du 10 mai 2023, le président du tribunal administratif de Paris a transmis la requête de M. B C A au tribunal administratif de Montreuil.

Mant SISOUK, demeurant chez M.

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 28 novembre 2025, et un mémoire complémentaire, présenté le 23 février 2026 par Me Sitruk, M. A...

" n'interviendra qu'exceptionnellement, à la demande expresse du SITRU ou des agents de la déchetterie ".

En l'espèce, la lettre du 24 mars 2009 dite de licenciement par laquelle la SA Sitral Industrie a notifié à Antoine X... la rupture anticipée de son contrat de travail est ainsi rédigée : "Suite à notre

Sierck-les-Bains la somme de 1 000 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

H..., ses bulletins de paie des mois de mars et avril 2011, des mois de décembre 2000 à mai 2001 et des mois de mai 2009 à décembre 2009, le courrier d'envoi des documents de fin de contrat en date du

Par un jugement n° 0705745 du 22 mars 2011 le tribunal administratif de Lille a rejeté cette demande.

[Adresse 3] [Localité 4] représentées par Me Rebecca HOZE SITRUK, avocat au barreau de PARIS - #E2224 DÉBATS A l’audience du 18 mai 2026 tenue publiquement, présidée par Anita ANTON, Vice-présidente

Par acte d'huissier de justice en date du 11 mai 2011, le SIDRU a assigné la DEPFA BANK aux fins de : - prononcer la nullité de la convention de swap conclue entre la DEPFA BANK et le SIDRU le 19 juillet

Par des mémoires enregistrés les 15 et 21 mars 2023, M. et Mme A et autre concluent aux mêmes fins.

du SITURV, procédé à une expertise.