FAITS, PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS DES PARTIES Mme Chantale Y..., de nationalité ivoirienne, est entrée sur le territoire français en 2000 et y séjourne régulièrement depuis février 2007.

Madame Marie Chantal Y... Mademoiselle Emilie Z...

Le 20 mai 2009, Mme Chantal X... a saisi le conseil de prud'hommes d'Angers pour contester le motif économique de la rupture du contrat de travail.

poker, la cour d'appel a violé les articles visés au moyen ; "3 ) alors et subsidiairement que constitue un détournement de pouvoir, l'exploitation faite par les officiers de police judiciaire, en dehors

Le 21 avril 2010 Madame Chantal X... a saisi le conseil des Prud'hommes du Mans.

Chantal X...et Guy Louis Y...ont contracté mariage le 7 mars 1998 à Denain, sans avoir fait précéder cette union d'un contrat.

B A de libérer l'emprise domaniale occupée par les bateaux " Vava ", " Peuchère " et " Chantal " et tout autre bien qu'il entreposerait dans les caissons du ponton " Poussia " et de les évacuer en dehors

C/ SA CETELEM venant aux droits de BNP PARIBAS LEASE GROUP Chantal X... épouse Y...

C..., avocat APPELANTE d'un jugement rendu par le Tribunal de Grande Instance de MARMANDE en date du 28 Mars 2008 D'une part, ET : Madame Chantal Z... veuve Y..., prise tant en son nom personnel

Rose-Marie Z...épouse A... Anne Marie Z... Chantal Z...épouse B... Jean-Paul Z... Monique Z...

[W] [I], Mme [Y] [C], contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de Paris, 6e section, en date du 26 janvier 2016, qui, dans l'information suivie contre eux, des chefs de chantage

La BANQUE POPULAIRE a également consenti le 8 mars 2001 un prêt à Chantal et Christian X...pour un montant de 62. 000,00 francs remboursable en 36 mensualités, au taux de 5,80 %.

Gérard X... et Mme Marie-Chantal Z..., épouse X..., M.

C/ Chantal Z...

Roland X..., 2°/ Mme Chantal Y..., épouse X..., domiciliés [...], 3°/ M.

RG N : 13/ 00809 AFFAIRE : Chantal X... épouse Y..., Aude Z... Chef de Service Pôle Domicile ATVM, agissant en qualité de mandataire spécial de Madame Evelyne X...., Evelyne X...

1993 par lequel le tribunal administratif de Châlons-sur-Marne a annulé à la demande de Mme Chantal X... sa décision du 8 mars 1980 lui refusant le bénéfice du régime indemnitaire fixé par l'arrêté du

Marie-Louise, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, en date du 25 avril 2003, qui l'a renvoyée devant la cour d'assises de Paris, sous l'accusation de complicité

X... et Mme Y... se sont mariés le 22 mars 1971 ; que par jugement du 3 juin 2010, le juge aux affaires familiales a notamment prononcé le divorce aux torts exclusifs du mari et l'a condamné à payer à

C/ LA COMPTABLE DU POLE DE RECOUVREMENT SPÉCIALISÉ DE LA GUYANE ARRÊT DU 09 NOVEMBRE 2015 APPELANTS : Madame Chantal X... ... 97354- RÉMIRE-MONTJOLY Monsieur Yves Y... ... 97354- RÉMIRE-MONTJOLY