CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

55 589 résultats pour « Marie-Christine LE »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème CH - Section 1

5fdc196a7880fb3daa6c01dd

Appel

20 décembre 2018

20 décembre 2018

X..., - débouté Madame Marie-Christine X... de l'ensemble de ses prétentions, - condamné Monsieur Jean-Pierre X... et Madame Marie-Christine X... à payer à la Y... en qualité la somme de 134'600 € au

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd75bd3db21cbdd936bf

Appel

17 novembre 2016

17 novembre 2016

APPELANT Mademoiselle Marie-Christine X...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C100658

Cassation

10 juin 2015

10 juin 2015

assumait des fonctions de directeur dans un entreprise, les pièces médicales susévoquées mettent clairement en évidence l'impact des troubles psychiques dont souffre Madame Marie-Christine Y... sur sa

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb9bd3db21cbdd9111f

Appel

13 février 2014

13 février 2014

Mme Marie-Christine X... a régulièrement interjeté appel.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc02bd3db21cbdd8ed3f

Appel

14 septembre 2011

14 septembre 2011

No 10/ 02850 AFFAIRE : Marie-Christine X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Monsieur le Procureur de la République, le 14 janvier 2008c/Marie-Christine X

6253caddbd3db21cbdd8c580

Appel

31 octobre 2008

31 octobre 2008

Marie-Christine Née le 04 août 1956 à MULHOUSE, HAUT RHIN (068) Fille de X... Paul et de Y... Geneviève De nationalité française Célibataire Journaliste Demeurant...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb00bd3db21cbdd8ca2a

Appel

14 octobre 2008

14 octobre 2008

Le 17 mai 2004, Marie-Christine X... a été prise en charge par la législation professionnelle au titre de la rechute.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c87cbd3db21cbdd8565f

Appel

28 février 2001

28 février 2001

C/ Marie Christine X...

Source officielle
CC

cr

613725bdcd580146774202ac

Cassation

16 juin 1999

16 juin 1999

Christine X... ; qu'il résulte en effet de l'enquête et des débats que Marie Christine X... s'est bien rendue coupable de vol, et M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd4ebd3db21cbdd92e47

Appel

4 février 2016

4 février 2016

2012 par le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale-RG no 11/ 00323 B APPELANTE Madame Marie-Christine X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd1abd3db21cbdd92446

Appel

21 mai 2015

21 mai 2015

C/ Mme Marie Christine Y... Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb20bd3db21cbdd8ce09

Appel

3 juin 2008

3 juin 2008

G. 04 / 00258) rendu par le Tribunal de Grande Instance de BOURGOIN-JALLIEU en date du 30 janvier 2007 suivant déclaration d'appel du 22 Mars 2007 APPELANTES : Mademoiselle Marie-Christine Y...

Source officielle
CC

cr

6079a83b9ba5988459c4c2e7

Cassation

17 décembre 1991

17 décembre 1991

L'oubliée, c'était Marie-Christine et il faudra des mois au juge D... pour lui faire subir à son tour l'examen d'écriture avec les neuf finalistes.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0fbd3db21cbdd922bd

Appel

16 avril 2015

16 avril 2015

Christian X... de se voir restituer par Mme Marie-Christine Y... le cheval dont elle l'aurait dépossédé en avril 2005, le tribunal de grande instance de Nîmes a par jugement du 5 mars 2013, dit Mme Marie-Christine

Source officielle
CA

Chambre 1-5

6364ba69e405357f749ea610

Appel

21 octobre 2022

21 octobre 2022

[W] [G] Représenté et assisté par Me Julien BRILLET, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelant SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE L'ENSEMBLE IMMOBILIER MARIE CHRISTINE pris en la personne de son

Source officielle
CA

Cour d'Appel

CE DE REFERE 29 Novembre 2016 Madame Marie-Christine Xc/Monsieur Christophe Y

6253cd79bd3db21cbdd9378d

Appel

29 novembre 2016

29 novembre 2016

* * * FAITS ET PROCÉDURE Un jugement du juge de l'exécution du tribunal de grande instance de Limoges du 15 mars 2016 a condamné Marie-Christine X...à verser à Christophe Y...et Dolores Z...la somme

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e0bd3db21cbdd86804

Appel

28 octobre 2003

28 octobre 2003

COUR D'APPEL DE LYON DEUXIEME CHAMBRE CIVILE ARRET DU 28 OCTOBRE 2003 APPELANTE : Madame Marie-Christine X... épouse Z... représentée par Me MOREL, avoué à la Cour assistée de Me PALLE, avocat au barreau

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

5fde312f9e4e350d961da668

Appel

4 juillet 2018

4 juillet 2018

Vu le jugement du conseil de prud'hommes de Paris du 18 mars 2016 ayant débouté Mme Marie-Christine F... de toutes ses demandes, et l'ayant condamnée aux dépens; Vu la déclaration d'appel de Mme Marie-Christine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb25bd3db21cbdd8ceec

Appel

18 novembre 2008

18 novembre 2008

par mois la pension alimentaire que Michel Y... devra verser à Marie-Christine X... au titre du devoir de secours.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

X... Madame Sylviane Y... épouse Z...Monsieur Michel Zc/S.A

6253c9a6bd3db21cbdd88ed3

Appel

27 mars 2007

27 mars 2007

ARRET RENDU PAR LA COUR D'APPEL DE BORDEAUX -------------------------- Le : 27 Mars 2007 DEUXIÈME CHAMBRE No de rôle : 05/01525 Madame Marie-Christine X...

Source officielle

Page 3 sur 2780

← PrécédentSuivant →