CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

1 026 résultats pour « Matthieu HELLE »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ca57bd3db21cbdd8ac20

Appel

13 février 2008

13 février 2008

Greffier, lors des débats : Mme Hélène LILE PALETTE ARRET : - contradictoire - prononcé publiquement par M. Mathieu MAURI, Président de Chambre - signé par M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad4bd3db21cbdd8c3a2

Appel

2 juillet 2008

2 juillet 2008

Greffier, lors des débats : Mme Hélène LILE PALETTE ARRET : - contradictoire - prononcé publiquement par M. Mathieu MAURI, Président de Chambre. - signé par M.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

68e894a2d8f6cc6d55dd3f44

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

de la SELAS MATHIEU ET ASSOCIE, avocat au barreau de PARIS, toque : R079 INTIMÉ M.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

6033b6581da5eb69c6f8d677

Appel

20 avril 2017

20 avril 2017

[E] au paiement de la somme de 10 000 € en remboursement de la statuette de St Matthieu, outre intérêts légaux ; Y ajoutant, - condamne M.

Source officielle
TJ

JAF section 4 cab 4

6a10a3cdcdc6046d479b24c1

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

[X] [F] épouse [L] domiciliée : chez Madame [V] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Bertille DUCENE, Avocat, #D0416 DÉFENDEUR Monsieur [T] [L] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Hélène

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

69709d18cdc6046d471633aa

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

IMMORENTE, représentée par Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LX PARIS-VERSAILLES-REIMS, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 - N° du dossier 2577134 Intimée : S.A.R.L.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

6a225f76cdc6046d4738ba53

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DE RAMBOUILLET - SEMIR, représentée par Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LX PARIS-VERSAILLES-REIMS, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 - N° du dossier 2167303, représentée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cabcbd3db21cbdd8be3c

Appel

18 juin 2008

18 juin 2008

Greffier, lors des débats : Mme Hélène LILE PALETTE ARRET : - contradictoire - prononcé publiquement par M. Mathieu MAURI, Président de Chambre. - signé par M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9eebd3db21cbdd8998b

Appel

8 novembre 2007

8 novembre 2007

Monsieur MATHIEU, Président . Madame DUMAS, Conseiller, qui a fait le rapport oral de l'affaire avant les plaidoiries, .

Source officielle
CC

cr

61372653cd58014677424b05

Cassation

1 décembre 2004

1 décembre 2004

suivants des règlements 4139/87, 4141/87 et 4142/87 du 9 décembre 1987, 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a renvoyé David X... des fins de la poursuite et mis la société Helm

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac2bd3db21cbdd8bfbf

Appel

2 juillet 2008

2 juillet 2008

Greffier, lors des débats : Mme Hélène LILE PALETTE ARRET : - contradictoire - prononcé publiquement par M. Mathieu MAURI, Président de Chambre. - signé par M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca8dbd3db21cbdd8b593

Appel

12 mars 2008

12 mars 2008

Greffier, lors des débats : Mme Hélène LILE PALETTE ARRET : - contradictoire - prononcé publiquement par M. Mathieu MAURI, Président de Chambre. - signé par M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

633fc383e633183e2ee17bd9

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

Jugement du 09 Octobre 2019 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOBIGNY - RG n° 18/01531 APPELANTE Madame [G] [S] [K] [H] [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Christophe MAHIEU

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

69e1cbffcdc6046d47894cf9

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

OPCI MEDICIS, représentée par Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LX PARIS-VERSAILLES-REIMS, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 - N° du dossier 2678444 ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Articles 906

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

671894a4d8ceca1cd701912e

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

à BOISSEUIL (87220), désigné à cette fonction selon jugement du Tribunal de Commerce de LIMOGES en date du 12 juin 2019, prononçant la liquidation judiciaire de la SAS [W] TP représentée par Me Matthieu

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

65a7831d8121050008662e2d

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

SCI MEUDON ST LIESNE agissant en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège, représentée par Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, avocat au

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd24bd3db21cbdd9262f

Appel

8 juillet 2015

8 juillet 2015

Mathieu X... né le 04 Janvier 1923 à AJACCIO Magasin X... ... 20090 AJACCIO ayant pour avocat Me Marie Pierre MOUSNY PANTALACCI, avocat au barreau d'AJACCIO Mme Francine X...

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

6696410af5112d8edd05761d

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

de la SELARL CAUSIDICOR, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #J0133 MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS, ès-qualité d’assureur de Monsieur [O] [Adresse 16] [Localité 11] représentée par Maître Hélène

Source officielle
CA

3e chambre civile

65b3641b1d7564000872dfaa

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

: SAS GGL AMENAGEMENT [Adresse 3] [Localité 6] Représentée par Me Grégory CRETIN de la SCP COULOMBIE - GRAS - CRETIN - BECQUEVORT - ROSIER, avocat au barreau de MONTPELLIER substitué par Me Mathilde

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_23PA02162_20250515

Admin. Appel

15 mai 2025

15 mai 2025

Mathieu Gelezeau et Yann Divet, Mmes A G, Hélène Poitevin, M. D I, Mme K C, M. F P, Mme Q R, M.

Source officielle

Page 3 sur 52

← PrécédentSuivant →