REJET du pourvoi formé par : - Maxime X..., contre un arrêt de la Chambre d'accusation de la Cour d'appel d'Orléans, du 12 décembre 1985, qui, dans une procédure suivie contre lui des chefs d'homicide

SDC DE LA RESIDENCE [Adresse 2] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Raphael MORENON Me Maxime ROUILLOT Prononcée à la suite d'une assignation en référé en date du 10 Avril 2024.

De leur union sont issus deux enfants, Nicolas, né le 14 avril 2003 et Maxime né le 25 août 2005. M. Y... a déposé une requête en divorce le 28 janvier 2014.

[V] [S], 2°/ à Mme [R] [J] épouse [S], domiciliés tous deux [Adresse 1], 3°/ à la société Chauss'mini maxi, entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse

REQUETE DE L'ASSOCIATION SYNDICALE DES PROPRIETAIRES DU LOTISSEMENT DU RUISSEAUDE GLAISE TENDANT A L'ANNULATION DU JUGEMENT DU 2 JUILLET 1975 DU TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE GRENOBLE REJETANT LEUR DEMANDE

MAXIME , Z... JEAN ET X...

Maxime Boutron, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de M. D et autre. Considérant ce qui suit : 1.

Henri Z..., demeurant avenue du 8 mai 1945, HLM Les Cèdres à Sainte-Maxime (Var), défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire

pas renvoyé les enfants chez leur père ; qu'au cours de procédures parallèles en France et en Allemagne, le tribunal d'Augsburg, le 17 mars 1994, a ordonné le retour des enfants chez leur père ; que Maxime

Michel, demeurant Lotissement Lei Cades, Route du Débarquement à Saint-Maxime, 3°/ de M. A... Mohamed, demeurant ..., Le Muy (Var), défendeurs à la cassation.

demandé au tribunal administratif de Pau d'annuler pour excès de pouvoir l'arrêté du 25 janvier 2023 par lequel le maire d'Urrugne (Pyrénées-Atlantiques) a rejeté sa demande de permis d'aménager un lotissement

G..., ancien adjoint, sur le chantier du lotissement du Parc trois semaines avant le premier tour des élections contestées avait pour but de donner à croire qu'ils se trouvaient à l'origine de la reprise

siège est [Adresse 2], contre l'arrêt n° RG : 14/00055 rendu le 18 février 2015 par la cour d'appel de Rennes (5e chambre), dans le litige l'opposant à la société Chauss'mini maxi

maire de la commune de Sainte-Maxime a refusé de délivrer un permis de construire à la SAS BNP en vue de réaliser ce programme.

(MAXIME), CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE PARIS, EN DATE DU 21 AVRIL 1971, QUI L'A CONDAMNE A 2 MOIS D'EMPRISONNEMENT AVEC SURSIS ET 1 000 F D'AMENDE POUR DIFFAMATION PUBLIQUE ENVERS UN PARTICULIER

Maxime Z..., pris en qualité d'héritier de Fernand Z..., décédé, 3 / de Mlle Géraldine Z..., prise en qualité d'héritière de Fernand Z..., décédé, demeurant tous trois ..., 69740 Genas, défendeurs

ET PARTICULIERS exerçant sous l'enseigne "S.N.T.P.P." 36 rue du Professeur Charles Nicolle 76140 PETIT QUEVILLY représentée par la SCP COLIN VOINCHET RADIGUET ENAULT, avoués à la Cour assistée de Me Maxime

2013 par lequel le préfet du Var a rendu immédiatement opposables certaines dispositions du projet de plan de prévention des risques naturels prévisibles d'incendie de forêt sur la commune de Sainte-Maxime