France (société Mercedes) qui avait renouvelé jusqu'au 31 décembre 1984 la concession exclusive de vente qu'elle accordait depuis de nombreuses années à la société Garage Michel (société Michel), a résilié

Michel, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PAPEETE, chambre correctionnelle, en date du 26 octobre 2006, qui, dans la procédure suivie contre Louis Y... du chef de blessures involontaires

contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, 3ème section, en date du 5 décembre 2003, qui, dans l'information suivie, notamment, contre Raymond-Max X..., Daniel Y... et Michel

Père et Fils, négociant à Chagny, et que l'opération d'embouteillage a été réalisée par cette dernière, pour son propre compte et dans ses locaux de Chagny ; que l'accord donné par l'EARL Michel X... à

Patrick, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 7ème chambre, du 18 septembre 1997, qui l'a débouté de ses demandes après relaxe de Michel Z... pour délit de blessures involontaires

Michel, - A...

[F], aux droits duquel vient la société 18 Saint-Michel, le second avec la SCI Michel Ange.

FINANCE, - LA SOCIETE ATHENA PAUL HYMANS BV, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 3 mai 2002, qui les a déboutées de leurs demandes après relaxe de Michel

l'arrêt attaqué (Rouen, 14 mars 1995), statuant sur renvoi après cassation, que la société civile immobilière Parimmo (la SCI), propriétaire d'un immeuble, l'a donné à bail à la société Pipo Saint-Michel

Michel X... L'arrêt infirmatif attaqué encourt la censure ; EN CE QU'il a débouté M.

Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de NIMES, chambre correctionnelle, en date du 12 mai 2000, qui, pour fraude fiscale, l'a condamné à 100 000 francs d'amende, a ordonné la publication et l'affichage

suivant : Attendu que Gaston et Marguerite X..., exploitants agricoles, sont décédés respectivement les 7 mars 1986 et 6 janvier 1997, en laissant pour leur succéder leurs trois fils, Georges, Michel

Michel, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de BORDEAUX, en date du 28 juin 1993, qui, sur appel de l'ordonnance de non-lieu rendue dans l'information ouverte sur

Lucien, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PAU, chambre correctionnelle, en date du 17 décembre 1996, qui, dans les poursuites exercées contre Michel Y..., des chefs de faux et usage,

BOUZIDI, avocats en la Cour, et les conclusions de Mme l'avocat général FROMONT ; Statuant sur le pourvoi formé par : - X...Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 4ème chambre, du

Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de DIJON, chambre correctionnelle, en date du 7 mars 2001, qui, après sa condamnation définitive pour recel, a prononcé sur les intérêts civils : Vu le mémoire

Michel, - X...

Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AMIENS, chambre correctionnelle, en date du 19 septembre 2003, qui, pour fraude fiscale et passation irrégulière d'écritures comptables, l'a condamné à 8