Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
contentieux - première chambre
69bca636cdc6046d474581ac
22 janvier 2026
22 janvier 2026
MONTAGARD [Adresse 3] DEFENDEUR(S) SAS PRESTIGE & CLASSIC DESIGN SARL [Adresse 4] [Localité 2] comparant par Me [G] [Y] [Adresse 5] SASU ART AND STONE [Adresse 4] [Localité 2] comparant par Me [G]
Source officielle3e chambre civile
63d8c0652182c005de24d0fa
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Suivant jugement du 8 mars 2017 le juge des tutelles du tribunal d'instance de Montbard a placé Mme [O] [U] épouse [D] sous tutelle et a désigné M. [W] [D] en qualité de tuteur.
Source officielle1ère chambre civile A
5fdd3a489f197ca2e6af345e
27 septembre 2018
27 septembre 2018
représenté par Maître Michel Y..., avocat au barreau de LYON INTIMES : M. D... Z... né le [...] à SAINT-ETIENNE (LOIRE) [...] [...]
Source officielle1re Chambre A
6035d0953f63ef37912d3bfc
23 février 2016
23 février 2016
16,17 et 21 novembre 1994, et aux termes de conclusions ultérieures, l'administrateur judiciaire et le représentant des créanciers de la société Royal Bar ont assigné, par l'intermédiaire de Maître Michel
Source officielle8e Chambre C
6036ab622f49344ce3f9b1ad
17 septembre 2015
17 septembre 2015
2] (ALLEMAGNE) de nationalité Française, demeurant [Adresse 6] représentée par Me Maud DAVAL-GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ MONTERO DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et assistée deMe Michel
Source officielle1 Ch Cab 4 (contentieux)
677ee73cb01eea4cf01a8b54
8 janvier 2025
8 janvier 2025
; avant le 22 août 2024 : conclusions récapitulatives des demanderesses ; avant le 26 septembre 2024 : conclusions récapitulatives des défenderesses ; le 24 octobre 2024 : clôture de l’instruction ; le
Source officielleChambre 1-9
6789fa580c7dc206c9eb7f5b
16 janvier 2025
16 janvier 2025
MONTAGARD, avocat au barreau de NICE INTIMEES SELARL [D] CONSTANT Prise en la personne de Maître [D], agissant en sa qualité de liquidateur de la SCI [T] selon jugement du 16 Janvier 2015 par
Source officiellePôle 1 - Chambre 9
65b9f84a8452800008b2b6f1
23 janvier 2024
23 janvier 2024
9 ORDONNANCE DU 23 JANVIER 2024 Contestations d'Honoraires d'Avocat (N° , 10 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 22/00541 - N° Portalis 35L7-V-B7G-CGSMY NOUS, Michel
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2021:1021DEC004741416
21 octobre 2021
21 octobre 2021
et de Viktoriya Maradudina, greffière adjointe de section f.f. , Vu les requêtes susmentionnées introduites aux dates indiquées dans le tableau joint en annexe, Vu les déclarations du gouvernement défendeur
Source officielleCour d'Appel
6253cadabd3db21cbdd8c4d0
31 juillet 2008
31 juillet 2008
MONTAGARD, avocat au barreau de GRASSE *- *- *- *- * COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 01 Avril 2008 en audience publique.
Source officielleChambre des référés
67097cea06866c0645d4a536
11 octobre 2024
11 octobre 2024
SCP EZAVIN [A], [B] Grosse(s) délivrée(s) à Me Nathalie ELMOZNINO Expédition(s) délivrée(s) à Me Michel MONTAGARD à Me Philippe SAMAK à Me Karine DABOT RAMBOURG le Président
Source officielle8e Chambre A
6035fa566c45435fb55f1057
21 janvier 2016
21 janvier 2016
[H] [V], demeurant [Adresse 4] représentée par la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté de Me Michel MONTAGARD, avocat au barreau de GRASSE substitué par Me
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23LY02613_20250709
9 juillet 2025
9 juillet 2025
L'impact paysager est qualifié de limité mais " néanmoins à modérer " sur des versants montagnards proches du col de la Madeleine et du sommet de Cheval Noir.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2019:0214DEC000428104
14 février 2019
14 février 2019
juges, et de Liv Tigerstedt, greffière adjointe de section f.f. , Vu les requêtes susmentionnées introduites aux dates indiquées dans le tableau joint en annexe, Vu la déclaration du gouvernement défendeur
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2022:CO00351
1 juin 2022
1 juin 2022
11°/ à la société Clisson, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 18], 12°/ à la société LCL Partners, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 15], défendeurs
Source officielle1ère Chambre
66a33c2302a12a235bae6d06
25 juillet 2024
25 juillet 2024
[C] [F] né le [Date naissance 4] 1946 à [Localité 6] [Adresse 2] [Adresse 2] Représenté par Me Adrien-charles LE ROY DES BARRES, avocat au barreau de BOURGES Plaidant par Me Michel MONTAGNARD,
Source officielle1ère chambre
DTA_2302515_20260303
3 mars 2026
3 mars 2026
Sur les fins de non-recevoir opposées par les défendeurs : En ce qui concerne l’intérêt à agir de l’association : 3.
Source officielleChambre 1-9
68676bdbfdaf41a8356be683
3 juillet 2025
3 juillet 2025
cette qualité au siège social sis [Adresse 8] Toutes deux représentées par Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Michel
Source officielleCour d'Appel
6253cac8bd3db21cbdd8c0d1
24 juin 2008
24 juin 2008
assistés de Me COLLOMB-REY, avocat au barreau de GRENOBLE et DEMANDEURS en réinscription au rôle en date du 06 février 2004 après radiation du 13 mai 2003 INTIMES : Monsieur Frédéric Denis, Michel
Source officielle1re Chambre B
61631229615c943a65e043d0
8 mars 2012
8 mars 2012
MONTAGARD, avocat au barreau de GRASSE INTIMES Madame [I] [L] épouse [X] née le [Date naissance 2] 1968 à [Localité 23], Notaire associés, demeurant [Adresse 19] représentée
Source officiellePage 3 sur 4