Il ajoute que la seule attestation versée au dossier par Monique X... émane d'une salariée ne sachant pas écrire.

Il ajoute que la seule attestation versée au dossier par Monique A... émane d'une salariée ne sachant pas écrire.

Georges Y..., 2 / Mme Monique X..., épouse Y..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 4 décembre 1996 par la cour d'appel de Paris (1re chambre, section A), au profit de la

C/ ACAP Mme Monique Y... veuve X... Mme Catherine X... Mme Nicole X... veuve Z... Mme Marie-Odile A...

Y..., "- une troisième question relative à l'existence de la soustraction frauduleuse perpétrée le 27 avril 1986 au préjudice de Monique et Geneviève Y..., " puis a posé toujours abstractivement :

Sur les opérations de partage suite aux décès de Serge X... et de Monique J..., - ordonner l'ouverture des opérations de compte liquidation partage consécutives aux décès de Serge X... et de Monique

-de nombreux salariés évoquent les conséquences du comportement de Monique Y... sur leur état de santé ; -alerté de ces faits, le directeur général a mis en garde Monique Y... à plusieurs reprises sur

Romaric A ; 3°) de mettre à la charge de Mme Monique D, épouse A, de M.

Monique, contre l'arrêt de la cour d'appel de Paris, 12e chambre, en date du 18 avril 1991, qui l'a déclarée coupable de vol, a prononcé l'ajournement de la peine et a statué sur les intérêts civils.

" habité sur la parcelle litigieuse, dans la maison de tôle construite dessus ; Monique X...y serait née (M.

né le 19 Novembre 1949 à LIEVIN (62800) ... 01600 SAINT-BERNARD représenté par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assisté de Me Pierre ARDUIN, avocat au barreau de LYON Mme Monique Z..

Aydalot, Boscheron, Toitot, Mme Di Marino, conseillers, M. Chollet, Mme Cobert, conseillers référendaires, M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Monique X...

représenté par la SCP René JOBIN Philippe JOBIN, avoués à la Cour ayant pour avocat Me Martine CAPOROSSI-POLETTI, avocat au barreau de BASTIA Madame Monique A... épouse X...

Mme Monique Y... épouse X... née le 02 Avril 1945 à NOUMEA (98800) demeurant...

ARRET DU 27 MAI 2004 NR/SB ----------------------- 03/00885 ----------------------- Monique R.

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Monique X..., née Y..., demeurant à Maranville (Haute-Marne), en cassation d'un arrêt rendu le

Yunus X... et Mme Monique Y... ; AUX MOTIFS PROPRES QUE les conditions de fond du mariage sont régies par la loi nationale de chacun des époux ; que le consentement matrimonial de Mme Monique Y... n'est

la charpente métallique du côté de chez Monsieur Y.... (…) Un autre témoignage est versé aux débats.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Monique Y..., demeurant 2, rue Président Poincarré à Verdun (Meuse