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721 résultats pour « Monterrosso Me Plan »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-5

696ab1bdcdc6046d4793f878

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

[Adresse 14] Copie exécutoire délivrée le : à : SELARL LX [Localité 6] EN PROVENCE SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ Décision déférée à la Cour : Jugement

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cdaabd3db21cbdd9412c

Appel

12 octobre 2018

12 octobre 2018

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE 20, Place Verdun 13616 AIX-EN-PROVENCE CEDEX 6e Chambre C No RG 18/11854 - No Portalis DBVB-V-B7C-BCY6H Ordonnance no 2018/M271 Mme Frédérique Anne A...

Source officielle
CA

Chambre 1-4

68fb978611af6ba0065f4438

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

- DAVAL GUEDJ, avocat postulant au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Jean-philippe MONTERO de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et Me David ALLOUCHE

Source officielle
CA

Chambre 1-2

69fd81e0cdc6046d47049553

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

Localité 1] demeurant [Adresse 1] représenté par Me Karine LHOTELLIER de la SELARL BRL - BAUDUCCO - ROTA - LHOTELLIER, avocat au barreau de TOULON substituée par Me Paul GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO

Source officielle
CA

Chambre 3-2

681063e44a3347c4e4cc4d94

Appel

28 avril 2025

28 avril 2025

Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE Appelante à Me [F] [P], ès qualité de mandataire judiciaire et commissaire à l'exécution du plan

Source officielle
CA

Chambre 1-5

66162bd199851e0008f1e464

Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

Localité 1] Chambre 1-5 N° RG 22/02236 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BI3RS Ordonnance n° 2024/MEE/71 Monsieur [G] [B] représenté et assisté par Me Maud DAVAL-GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO

Source officielle
CA

Chambre 1-1

63be629a13ef607c90ab6269

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

Cette dernière a été placée en liquidation judiciaire le 12 décembre 2008 et l'état de cessation des paiements a été fixé au 8 avril 2008.

Source officielle
TA

URGENCES -JUGE UNIQUE

DTA_2203616_20230308

Administratif

8 mars 2023

8 mars 2023

chute le 9 décembre 2021 ; le dossier d'aide a été notifié au département le 20 janvier 2021, mais déclaré perdu ; ce dossier a été notifié à nouveau et considéré comme complet le 4 février 2022 ; un plan

Source officielle
CA

1re Chambre B

6036f3dfe8f9208fd8504f9a

Appel

2 juillet 2015

2 juillet 2015

°2015/382 Rôle N° 14/14199 [R] [F] C/ [D] [W] SCP [M] [Y] ET [X] Grosse délivrée le : à : Me Stéphane CHOUKROUN SCP COHEN GUEDJ MONTERO

Source officielle
CA

8e Chambre A

6034f60ee7a11c23f6e80634

Appel

30 juin 2016

30 juin 2016

SOCIETE GENERALE C/ SA IMPRIMERIE DE LA PRESSE JUDICIAIRE ET PERIODIQUE D DU SUD EST [F] [G] [I] Grosse délivrée le : à : - la SCP COHEN GUEDJ MONTERO

Source officielle
CC

soc

61372256cd580146773fc222

Cassation

17 janvier 1995

17 janvier 1995

(Indre-et-Loire), en cassation d'un arrêt rendu le 25 avril 1991 par la cour d'appel d'Orléans (chambre sociale), au profit de Mlle Viviane X..., demeurant place de la Mairie, Genille à Montresor (Indre-et-Loire

Source officielle
CA

Chambre 1-5

679336c1cc9763289b7251f4

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

/ 14 N° RG 21/13207 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BICVA [O] [V] C/ [M] [R] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Brice COMBE, SCP COHEN GUEDJ - MONTERO

Source officielle
CA

Chambre 3-1

662b43a6fe25450008314740

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

et/ou d'extraits de plantes et/ou de minéraux et/ou de vitamines et/ou de fruits et/ou d'herbes et/ou de fibres et/ou de lipides et/ou d'acides aminées et/ou d'acides gras et/ou de végétaux et/ou huiles

Source officielle
CA

Chambre 1-6

64a7af0b3bcaf505db696278

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

ophtalmologique, avec une asthénopie de fixation post-traumatique, ' sur le plan odontologique, avec fracture coronale de trois dents (11, 21 et 22), ' sur le plan psychiatrique, avec un état dépressif

Source officielle
CA

1re Chambre A

6035d0953f63ef37912d3c0a

Appel

23 février 2016

23 février 2016

avocat au barreau de MARSEILLE, plaidant INTIMES Monsieur [F] [B] né le [Date naissance 2] 1945 à [Localité 2], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Paul GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ MONTERO

Source officielle
CA

Chambre 1-11 référés

66a881f77be56405acf78e9b

Appel

29 juillet 2024

29 juillet 2024

, [J] veuve [O], demeurant [Adresse 3] représentée par Me Maud DAVAL-GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE DEFENDEURS S.A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e4bd3db21cbdd897b2

Appel

18 septembre 2007

18 septembre 2007

Attendu que le premier juge a retenu un prix unitaire au mètre carré de 20 euros, eu égard à la configuration et à la nature du terrain, à sa proximité des zones urbanisées de Corbaja et de Montesoro et

Source officielle
CA

8e Chambre B

603405720aa244b52e4ab27d

Appel

16 février 2017

16 février 2017

05753 SARL FINANCE ET TRADITION C/ [T] [N] La CAISSE DE CREDIT MUTUEL DE NICE BAIE DES ANGES Grosse délivrée le : à : - la SCP COHEN GUEDJ MONTERO

Source officielle
CA

Chambre 1-8

66fe354191b69e88a370fb5b

Appel

2 octobre 2024

2 octobre 2024

- remplacer la crédence de la cuisine en prenant soin d'aligner les jonctions des panneaux de crédence avec ceux du plan de travail et en la fixant solidement - remplacer le plan de travail de la cuisine

Source officielle
CA

4e Chambre B

616250ff929f6bffa995b39d

Appel

27 mars 2014

27 mars 2014

2014/126 Rôle N° 12/22927 [K] [P] [N] [Y] épouse [P] C/ [D] [Q] Grosse délivrée le : à : SCP ERMENEUX-LEVAIQUE-ARNAUD & ASSOCIES Me Dahlia MONTERROSO

Source officielle