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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
RETENTIONS
686dfb25002316e0ca849078
8 juillet 2025
8 juillet 2025
[O] [U] né le 01 Février 1998 à [Localité 5] (ALGERIE) Actuellement retenu au Centre de rétention administrative de [Localité 4] [Localité 6] 2 non comparant, représenté par Maître Paul GOUY-PAILLIER
Source officielleJuge des libertés détent
6948259775782d5f06280189
7 janvier 2025
7 janvier 2025
7] [Localité 4] Non comparant PERSONNE ADMISE EN SOINS PSYCHIATRIQUES SANS CONSENTEMENT Madame [F] [T] [B] née le 22 Mai 1957 à [Localité 8] [Adresse 1] [Localité 4] Comparante et assistée de Me Morgane
Source officielleRETENTIONS
686dfb26002316e0ca849080
8 juillet 2025
8 juillet 2025
[E] [M] né le 01 Janvier 2006 à [Localité 7] (ITALIE) Actuellement retenu au Centre de rétention administrative de [Localité 6] [Localité 9] 2 comparant assisté de Maître Paul GOUY-PAILLIER, avocat
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
66fe356e91b69e88a370fdbb
2 octobre 2024
2 octobre 2024
[N] [K] Né le 17 mai 1975 à [Localité 7] (Algérie) De nationalité française Exerçant la profession de gérant Demeurant [Adresse 1] Représentés par Me Morgan JAMET de la SELEURL MJ AVOCAT, avocat
Source officielle1re chambre civile
63c79b3dda31367c908eb5e5
17 janvier 2023
17 janvier 2023
Par un acte sous seing privé en date du 8 décembre 2016, la société GE Money Bank a cédé des créances, parmi lesquelles celle détenue sur les époux [V], au fonds commun de titrisation Sapphireone Morgages
Source officielle2ème Chambre civile
6866cd8fd33109fd079ae201
1 juillet 2025
1 juillet 2025
C/ [Y] [G] [H] [N] [R] [G] S.E.L.A.R.L. [39], copie exécutoire délivrée le : à : DEUXIEME CHAMBRE CIVILE COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE PRESIDENT : Sabine MORVAN
Source officielle1re chambre civile
64a7afc93bcaf505db696501
4 juillet 2023
4 juillet 2023
Par un acte sous seing privé en date du 8 décembre 2016, la société GE Money Bank a cédé des créances, parmi lesquelles celle détenue sur les époux [J], au fonds commun de titrisation Sapphireone Morgages
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
627ca8714781dc057dee7c5e
11 mai 2022
11 mai 2022
Enfin le 8 juillet 2014, je l'ai surpris à 15h45 en salle de transmission avec son portable alors qu'à cette heure il est censé donner le goûter au résident.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
63d229f19b3c8605deec1e59
25 janvier 2023
25 janvier 2023
Novembre 2022 Présidée par Joëlle DOAT, Présidente magistrat rapporteur, (sans opposition des parties dûment avisées) qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistée pendant les débats de Morgane
Source officielle1ère Chambre
66a099172be3e083f4fad5ae
23 juillet 2024
23 juillet 2024
[H] les sommes de : * 2.124,00 € en réparation de son préjudice financier ; * 3.000,00 € en réparation de son préjudice moral ; - à titre subsidiaire, réduire le montant de la prestation de M.
Source officielle1ère Chambre
66a099172be3e083f4fad5b0
23 juillet 2024
23 juillet 2024
[Z] [R] [Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 1] Représenté par Me Morgane BESSON, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND Timbre fiscal acquitté INTIME DÉBATS : L'affaire a été débattue à l'audience
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
63d229f19b3c8605deec1e5d
25 janvier 2023
25 janvier 2023
FRANCE [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Jacques AGUIRAUD de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON et ayant pour avocat plaidant Me Laurence BERNARD GOUEL
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO00328
7 mars 2018
7 mars 2018
Z..., alors qu'ils émanent indistinctement d'adresses e-mail différentes mentionnant après morvan @ Goupe Valore, Traiteur Grand ou « me » alors que le mandataire social est lui-même soumis à des directives
Source officielleRéférés
6a10b529cdc6046d479c680e
21 mai 2026
21 mai 2026
UN MAI DEUX MIL VINGT SIX Par Madame Myriam BENDAOUD, présidente, Assistée de Madame Catherine THEPAULT, greffière ; ENTRE DEMANDEURS Madame [A] [Q], demeurant [Adresse 2] Représentant : Maître Morgane
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
633e6ff7f8faf13e2e973d07
5 octobre 2022
5 octobre 2022
au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 alinéa 2 du code de procédure civile ; Signé par Joëlle DOAT, Présidente et par Morgane
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2000:1010DEC003653397
10 octobre 2000
10 octobre 2000
He got Morgan to send Smolny off with the suitcase ... with the drugs in it, believing it, of course, to be antiques and works of art.
Source officielle3ème Chambre Commerciale
643f88faad85da04f53a3cbf
18 avril 2023
18 avril 2023
Président de chambre, Assesseur : Madame Fabienne CLEMENT, Présidente de chambre, Assesseur : Madame Olivia JEORGER-LE GAC, Conseillère, GREFFIER : Madame Lydie CHEVREL, lors des débats, et Madame Morgane
Source officielle2ème Chambre
68806c85bf1211186fbec8f3
22 juillet 2025
22 juillet 2025
Octobre 1970 à [Localité 4] [Adresse 3] [Localité 2] Représenté par Me Christophe LHERMITTE de la SELEURL GAUVAIN, DEMIDOFF & LHERMITTE, postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Morgane
Source officielleCour d'Appel
6253ccedbd3db21cbdd91ba6
29 octobre 2014
29 octobre 2014
le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Etienne BECH, Président de Chambre Madame Marie-José BOU, Conseiller Monsieur Alain BURKIC, Conseiller Greffier, lors des débats : Mademoiselle Morgane
Source officielleDROIT COMMUN
69d02de7cdc6046d4707d0d8
3 avril 2026
3 avril 2026
La société LOISEL GOUBE est intervenue en qualité de maître d’ouvrage délégué, Elle a donc régularisé l’ensemble des contrats et a fait appel à : - la société d’ARCHITECTURE DES CONTOURS dite AGENCE
Source officiellePage 3 sur 4