est [...] , venant aux droits de la société ATA Holding par suite d'une absorption avec transmission universelle de patrimoine, 7°/ à M.

___ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 5 JUILLET 2023 La société Caisse de réassurance mutuelle

X..., de la SCP Jean et Didier Le Prado, avocat de la société Sosa et de la Mutuelle assurance artisanale de France "MAAF", les conclusions de M.

- signé par Mme Muriel DURAND, Présidente et par Mme Camille LEPAGE, Greffière à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

douze janvier deux mil vingt six COMPOSITION DU TRIBUNAL : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 08 décembre 2025 devant : Monsieur Renaud PROVENZANO, Président du Pôle social Madame Muriel

. ; que la maîtrise d'oeuvre a été confiée à la société ATABS, le lot "charpente-couverture-bardage" à la société Launet, assurée par la Société mutuelle d'assurance du bâtiment et des travaux publics

Jean A... avait enjoint à M° X... en septembre 2007 de remplacer Muriel B..., clerc affecté aux relations avec Apollonia...

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Copie exécutoire délivrée le : à : Me David DAHAN ; Me Muriel CADIOU ; Me Isabelle GEUZIMIAN ; Me Julie CONVAIN Pôle civil

Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 22 juillet 2021, 11 février 2022, 16 mars 2022 et 3 juin 2022, la société Multihabitation 6, représentée par Me Attal, demande

Attendu selon l'arrêt attaqué (Grenoble, 4 juillet 2001) que le mineur Frédéric X..., confié par un juge des enfants à l'association Le Prado Rhône-Alpes (l'association), assurée par la Société mutuelle

CHAMBRE SOCIALE A ARRÊT DU 10 NOVEMBRE 2014 APPELANT : [J] [R] né le [Date naissance 1] 1963 à [Localité 3] (69) [Adresse 1] [Localité 1] comparant en personne, assisté de Me Murielle

de la SELASU CABINET ATTAL, avocat au barreau de PARIS, toque : G608 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 08 Juin 2022, en audience publique, devant la Cour composée de : M.

Quand Muriel, ma collègue, est partie en retraite, début 2020, on a demandé à Mme A de faire une fiche de poste pour son remplacement, on avait l'impression qu'elle découvrait les missions de Muriel.

la proprioception, de fatigue, de dysautonomie, de troubles digestifs, de troubles vésicosphinctériens, de troubles vasculaires et de manifestations cardiaques ; - elle se déplace ainsi avec une attelle

douze janvier deux mil vingt six COMPOSITION DU TRIBUNAL : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 08 décembre 2025 devant : Monsieur Renaud PROVENZANO, Président du Pôle social Madame Muriel

danger prévisible de feux de forêt et de végétation publiée en juillet 2023 par les services de l’État identifie ce secteur comme présentant une sensibilité qualifiée de « élevée », à « très élevée », l’atlas

Papier, carton, affiches et affiches murales, albums, almanachs atlas, cartes géographiques, globes terrestres, aquarelles, dessins, gravures, livres, brochures, catalogues, calendriers, journaux, imprimés

Jean-Loup CARRIERE, Président de Chambre Mme Muriel PAGE, Conseillère Mme Nathalie BRET, Conseillère Greffier, lors des débats : Mme Gisèle MBOLLO ARRET : - CONTRADICTOIRE - par