CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

573 résultats pour « Muriel MANENT »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253caa9bd3db21cbdd8baec

Appel

24 janvier 2008

24 janvier 2008

représentée par la SCP GIACOMETTI - DESOMBRE, avoués à la Cour, plaidant par Me Muriel MANENT, avocat au barreau d'AIX EN PROVENCE de la SELARL DRAILLARD, avocats au barreau de GRASSE *-*-*

Source officielle
CA

8e Chambre C

616337df06e11dac7d76d026

Appel

26 mai 2011

26 mai 2011

INTIMEE SA SOCIETE GENERALE, prise en la personne de son représentant légal en exercice dont le siège est sis [Adresse 2] représentée par la SCP PRIMOUT-FAIVRE, avoués à la Cour, assistée de Me Muriel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa9bd3db21cbdd8bafa

Appel

13 mars 2008

13 mars 2008

représentée par la SCP PRIMOUT-FAIVRE, avoués à la Cour, plaidant par Me Muriel MANENT, avocat au barreau d'AIX EN PROVENCE substituant la SCP HANNEQUIN-KIEFFER-MONASSE § ASSOCIES, avocats au barreau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca54bd3db21cbdd8ab35

Appel

13 décembre 2007

13 décembre 2007

rue du 15 Septembre 1944-BP 74-MAXEVILLE- 54527 LAXOU CEDEX représenté par Me Jean-Marie JAUFFRES, avoué à la Cour, plaidant par Me Michel DRAILLARD, avocat au barreau de GRASSE substitué par Me Muriel

Source officielle
CA

8e Chambre C

61609a5754c6ec55cf71020a

Appel

17 avril 2014

17 avril 2014

exercice, dont le siège est sis [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Me Renaud ESSNER, avocat au barreau de GRASSE constitué aux lieu et place de la SCP BLANC CHERFILS avoués et plaidant par Me Muriel

Source officielle
CA

Chambre 1-2

6364ba72e405357f749ea64c

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE CÔTE D'AZUR dont le siège social est [Adresse 12] représentée et assistée par Me Renaud ESSNER de la SELARL CABINET ESSNER, avocat au barreau de GRASSE substitué par Me Muriel

Source officielle
TJ

CH GENERALISTE B

686d5d50a2273490db106a53

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

immatriculée au RCS de [Localité 8] n°350 838 686, dont le siège social est sis [Adresse 4], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège représentée par Maître Muriel

Source officielle
CA

Chambre 1-7

6532197c9e4ea48318f5a913

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

le [Date naissance 3] 1948 à [Localité 10], demeurant [Adresse 6] représentée par Me Alexandra MONDINI de la SELARL CABINET DELMAS CALVINI MONDINI, avocat au barreau de GRASSE substituée par Me Muriel

Source officielle
CA

3e Chambre B

5fdd8ade69680f353fe0b79b

Appel

6 septembre 2018

6 septembre 2018

représentée par Me Maud DAVAL-GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ MONTERO DAVAL GUEDJ, avocate au barreau d'AIX-EN-PROVENCE plaidant par Me Michel DRAILLARD, avocat au barreau de GRASSE, substitué par Me Muriel

Source officielle
CA

15e Chambre A

616246d1af0a1de0eb1b661b

Appel

27 juin 2014

27 juin 2014

Adresse 1] représentée par Me Maud DAVAL-GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN- PROVENCE, assistée de Me Michel DRAILLARD de la SELARL DRAILLARD MICHEL, avocat au barreau de GRASSE substituée par Me Muriel

Source officielle
CA

8e Chambre C

615e0e5dc25a97f0381f558c

Appel

27 mars 2014

27 mars 2014

siège est sis [Adresse 4] [Adresse 4] représentée par la SCP COHEN L ET H GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE constituée aux lieu et place de la SCP PRIMOUT FAIVRE, avoués et plaidant par Me Muriel

Source officielle
CA

Chambre 3-3

6780c0161c81fecf5743d931

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et ayant pour avocat plaidant Me Michel DRAILLARD de la SELARL DRAILLARD MICHEL, avocat au barreau de GRASSE substitué par Me Muriel

Source officielle
CA

Chambre 1-9

653219829e4ea48318f5a931

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

demeurant [Adresse 6] assigné à jour fixe le 07/09/22 à étude représenté et assisté par Me Frédéric KIEFFER de la SELARL KIEFFER - MONASSE & ASSOCIES, avocat au barreau de GRASSE, substitué par Me Muriel

Source officielle
CA

Chambre 3-3

600fec3b1e5f044d26575da2

Appel

21 janvier 2021

21 janvier 2021

son représentant légal, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Marc AUTHAMAYOU de la SELARL SELARL AUTHAMAYOU, AVOCATS, avocat au barreau de NICE substituée assistée de Me Muriel

Source officielle
CA

8e Chambre C

61628534c10e2193c5780959

Appel

27 juin 2013

27 juin 2013

est sis [Adresse 2] représentée par la SELARL BOULAN / CHERFILS / IMPERATORE, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE constituée aux lieu et place de la SCP BLANC CHERFILS, avoués et plaidant par Me Muriel

Source officielle
CA

1re Chambre B

616348eb543823d76b0316de

Appel

31 mars 2011

31 mars 2011

1953 à [Localité 11] (CONGO), demeurant [Adresse 5] Représenté par la SCP GIACOMETTI - DESOMBRE, avoués à la Cour, Assisté de Me Michel DRAILLARD, avocat au barreau de GRASSE, substitué par Me Muriel

Source officielle
CA

Chambre 3-3

69cf6e9acdc6046d47f501bc

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

et diligences de son représentant légal, dont le siège social est sis18 [Adresse 2] représentée par Me Renaud ESSNER de la SELARL CABINET ESSNER, avocat au barreau de GRASSE, substitué par Me Muriel

Source officielle
CA

Chambre 1-7

653219739e4ea48318f5a8f0

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

GARCIA, avocat au barreau de NICE INTIMEE Madame [H] [F], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Renaud ESSNER de la SELARL CABINET ESSNER, avocat au barreau de GRASSE substituée par Me Muriel

Source officielle
CA

Chambre 1-7

651fa4e7c601f08318991496

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

de GRASSE INTIMEE Madame [J] [M], demeurant [Adresse 3] représentée par Me Alexandra MONDINI de la SELARL CABINET DELMAS CALVINI MONDINI, avocat au barreau de GRASSE substituée par Me Muriel

Source officielle
CA

Chambre 1-9

5fd9ae6a77d584a321bb6680

Appel

12 décembre 2019

12 décembre 2019

Chambre 1-9 ARRÊT AU FOND DU 12 DÉCEMBRE 2019 N° 2019/ 986 N° RG 19/01822 N° Portalis DBVB-V-B7D-BDW27 [J] [W] C/ SCOP LA CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL

Source officielle

Page 3 sur 29

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.