CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

573 résultats pour « Muriel MANENT »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 3-2

65b35ae61d7564000872db9e

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

[Date naissance 1] 1982 à SAINT MARTION D'[Localité 9], demeurant [Adresse 6] représentée par Me Grégory PAOLETTI de la SELARL VALENTINI & PAOLETTI, avocat au barreau de GRASSE substituée par Me Muriel

Source officielle
TJ

REFERES Président

69d93fc6cdc6046d47cd77cc

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

IMMOBILIER , immatriculée au RCS d’[Localité 2] sous le numéro 349 404 400 dont le siège social est [Adresse 3] prise en la personne de son gérant en exercice, représentée à l’audience par Maître Muriel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caccbd3db21cbdd8c1bc

Appel

10 septembre 2008

10 septembre 2008

représenté par la SCP DE SAINT FERREOL-TOUBOUL, avoués à la Cour, assisté de Me Muriel MANENT, avocat au barreau d'AIX EN PROVENCE M. M.

Source officielle
CA

Chambre 1-6

633e6fb8f8faf13e2e973c43

Appel

5 octobre 2022

5 octobre 2022

Représentée et assistée par Me Muriel MANENT de la SCP MONIER MANENT, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, postulant et plaidant.

Source officielle
CA

Chambre 1-5

600ffabf4cd6b1729a6879b6

Appel

14 janvier 2021

14 janvier 2021

Muriel MANENT, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Madame [F] [A] épouse [O] demeurant [Adresse 8] représentée par Me Michel DRAILLARD de la SELARL DRAILLARD MICHEL, avocat au barreau de GRASSE

Source officielle
CA

Chambre 1-11 référés

6364baede405357f749ea81c

Appel

17 octobre 2022

17 octobre 2022

ROYAL RIVIERA IMMOBILIER À L'ENSEIGNE ROYAL REAL E STATE Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Axelle TESTINI - Me Muriel MANENT - Me Laure ATIAS Prononcée

Source officielle
CA

1re Chambre A

6035e14c81807e47a0be3025

Appel

2 février 2016

2 février 2016

2] représentée par Me Paul GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ MONTERO DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée par Me Michel DRAILLARD, avocat au barreau de GRASSE substitué par Me Muriel

Source officielle
CA

Chambre 2-4

66fe354091b69e88a370fb49

Appel

2 octobre 2024

2 octobre 2024

le [Date naissance 6] 1938 à [Localité 28] (99), demeurant [Adresse 16] représenté Me Alexandra MONDINI de la SELARL CABINET DELMAS CALVINI MONDINI, avocat au barreau de GRASSE, substituée par Me Muriel

Source officielle
CA

Chambre 1-3

69d0a46ccdc6046d47112d0e

Appel

3 avril 2026

3 avril 2026

BPCE IARD Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Sébastien BADIE - Me Muriel MANENT Décision déférée à la cour : Ordonnance de référé rendue par

Source officielle
CA

Chambre 3-3

64c35c11f01612d969defe3b

Appel

27 juillet 2023

27 juillet 2023

ET DE PREVOYANCE CÔTE D'AZUR, agissant poursuites et diligences de son représentant légal Représentée par Me Renaud ESSNER de la SELARL CABINET ESSNER, avocat au barreau de GRASSE, substitué par Me Muriel

Source officielle
CA

Chambre 1-11 référés

6316e2ad4147b94f1307fed4

Appel

5 septembre 2022

5 septembre 2022

Etablissement PÔLE DE RECOUVREMENT SPÉCIALISÉ DES ALPES MARITIME Etablissement TRIBUNAL JUDICIAIRE DE GRASSE Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Pierre-yves IMPERATORE - Me Muriel

Source officielle
CA

Chambre 1-11 référés

6364baede405357f749ea81a

Appel

17 octobre 2022

17 octobre 2022

DBVB-V-B7G-BJPTJ [R], [V] [F] C/ Société CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE COTE D'AZUR Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Laure ATIAS - Me Muriel

Source officielle
CA

15e Chambre A

60336058d30e9211661271ce

Appel

29 juin 2017

29 juin 2017

D'ASSURANCE MALADIE DES PROFESSIONS LIBERALES partie intervenante, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Renaud ESSNER de la SELARL CABINET ESSNER, avocat au barreau de GRASSE substitué par Me Muriel

Source officielle
CA

Chambre 3-3

669a0184bf9da27f384b0c8c

Appel

18 juillet 2024

18 juillet 2024

défendeurs à l'incident LE CREDIT LYONNAIS, pris en la personne de son représentant légal représentée par Me Renaud ESSNER de la SELARL CABINET ESSNER, avocat au barreau de GRASSE substitué par Me Muriel

Source officielle
CA

Chambre 1-6

65b35b821d7564000872dbec

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

ASSURANCES DU CREDIT MUTUEL Agissant poursuite et diligences de ses représentants légaux domiciliés audit siège, demeurant [Adresse 3] représentée par Me Muriel MANENT de la SCP MONIER - MANENT,

Source officielle
CA

Chambre 1-2

653b586e502b828318c4e1c0

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

délivrée le : à : Me Muriel MANENT Me Elsa VALENZA Me Philippe RAFFAELLI Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé rendue par Monsieur le Président du TJ d'AIX

Source officielle
CA

Chambre 3-3

626b8071d1fb03057d9a4e45

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

DE BANQUE, agissant par son représentant légal, dont le siège social est sis 8 rue de la République - [Localité 3] représentée par Me Marc AUTHAMAYOU, avocat au barreau de NICE substitué par Me Muriel

Source officielle
CA

Chambre 1-1

5fdb5e930c31103c9795d9f5

Appel

19 mars 2019

19 mars 2019

APPELANTS Monsieur [O] [F] né le [Date naissance 1] 1926 à [Localité 1] de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] représenté par Me Muriel MANENT de la SCP MONIER MANENT, avocat au barreau

Source officielle
CA

Chambre 3-3

63c1050ebf9fd47c90a135a4

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

ET DE PREVOYANCE COTE D'AZUR, agissant poursuites et diligences de son représentant légal Représentée par Me Renaud ESSNER de la SELARL CABINET ESSNER, avocat au barreau de GRASSE, substitué par Me Muriel

Source officielle
CA

Chambre 2-4

63b676fca853827c9026cff4

Appel

4 janvier 2023

4 janvier 2023

né le 12 Juillet 1980 à [Localité 9] (92), demeurant Chez Monsieur et Madame [L] - [Adresse 4] Tous représentés et assistés par Me Renaud ESSNER, avocat au barreau de GRASSE substitué par Me Murielle

Source officielle

Page 1 sur 29

Suivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.