X..., ès qualités, de la société Normed, de la compagnie d'assurances La Préservatrice foncière et du Chantier naval de La Ciotat, devenu société Normed, les conclusions de M.

Mme [E], engagée par la société Fiducial Private Security (la société) à compter du 12 septembre 2014 en qualité d'agent de service, a été promue chef de poste, statut agent de maîtrise, sur le site Naval

...expliquait, sur la disposition du matériel vidéo " qu'après avoir décidé d'abandonner la course, il avait rejoint la Nouvelle-Zélande où il avait laissé son bateau en gardiennage dans un chantier naval

Z..., architecte naval, un accord prévoyant leur collaboration pour la réalisation de "quatre à cinq navires par an", moyennant versement d'un honoraire payable semestriellement et que l'architecte a perçu

un site distinct et avec du personnel propre, d'avoir recours, dans ce dernier cadre, à des contrats de travail temporaire ; qu'en l'espèce, la société Marc soutenait que son activité de réparation navale

I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 17 DÉCEMBRE 2025 La société Naval

[R] fait valoir que sa langue natale est le dari/persan et qu'en France il n'y a aucune université ou centre de formation qui l'enseigne.

I... quand elle constatait qu'en sa qualité de professionnel en matière de réparations navales, la société Mécanique tréportaise était en mesure de connaître le défaut de conformité du moteur livré et

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Baracchini réparation navale, société anonyme, dont le siège est ...

suivant : Sur le second moyen : Vu l'article 455 du nouveau code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la SARL BGV Patrimoine (la société BGV) a confié aux Chantiers navals

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Tricotage de Navarre, société anonyme, dont le siège est ..., en

d'indemnités fondées sur un licenciement sans cause réelle et sérieuse, alors, selon le pourvoi, que pour établir l'usage en vigueur dans l'entreprise selon lequel, pour lui permettre de regagner son pays natal

de droit étranger, dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 7 juillet 2017 par la cour d'appel de Poitiers (1re chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Construction navale

VIII de l'accord d'entreprise "officiers" du groupe Delmas du 6 juin 1991, la gratification pour 25 années d'ancienneté groupe "est versée aux officiers justifiant de 25 années d'ancienneté auprès de Navale

Y... avait confié la construction aux chantiers navals ETCO (le chantier naval) ; que M. Y... a assigné la compagnie d'assurance AGF (l'assureur), M. Z..., agent général de l'assureur, ainsi que M.

au profit : 1 / de la société Mecamar, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., 2 / de la société des Moteurs Baudoin, société anonyme, dont le siège est ..., 3 / de la Scop navale

titulaire d'un diplôme de l'université d'Etat de Biélorussie, ce dernier étant équivalent à un Bac+7, comme l'Université de Rennes en a attesté, et être professeur de russe et de biélorusse, ses langues natales

CHANTIERS NAVALS DE [Localité 1] 1a somme de 800 € par application de l'article 700 du code de procédure civile, - condamné M.

octobre 1992), que deux accords professionnels du 13 novembre 1984 et du 29 juillet 1986 relatifs à la mise en oeuvre des conventions de conversion ont été conclues dans la construction et la réparation navale

X... et Y..., embarqués en qualité de capitaine, sur le navire "La Pointe du cormoran" armé par la société Navale française, invoquant la violation par l'armateur des dispositions relatives à la durée