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3 354 résultats pour « Naveth »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

6079a87c9ba5988459c4d7c5

Cassation

1 mars 2006

1 mars 2006

Furnes (Belgique) pour l'exercice de poursuites pénales des chefs de détention, transport et importation de stupéfiants ; que, le même jour, dès l'arrivée sur le sol français, à 15 heures 50, de la navette

Source officielle

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CC

soc

61372219cd580146773fa351

Cassation

9 février 1994

9 février 1994

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Forges et Ateliers de la Nave, ayant son siège social à Béthune

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO01248

Cassation

10 novembre 2021

10 novembre 2021

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 11 septembre 2019), la société Airelle effectuait jusqu'au printemps 2010, pour le compte des compagnies aériennes, les navettes en autobus, destinées au transport des équipages

Source officielle
?

ADLC

ADLC:09-A-44

droit de la concurrence

29 juillet 2009

29 juillet 2009

relatif au projet de mise en œuvre d’un service régulier de transport de personnes par navettes fluviales sur le bief de Paris

Résumé IA — à vérifier
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C100671

Cassation

15 juin 2016

15 juin 2016

(les acquéreurs) les parts de la SCI [...] en les informant de l'existence d'un litige opposant cette dernière à son ancienne locataire, la société Les Ateliers de la Nave, bénéficiaire d'une promesse

Source officielle
CC

cr

61372694cd58014677426bc3

Cassation

16 mai 2007

16 mai 2007

à Mme B..., directrice du lycée ; que dès le début, elle indiquera ne pas souhaiter de poursuites, mais simplement pouvoir travailler en paix et elle n'a jamais varié dans ses accusations ; que la naïveté

Source officielle
CC

soc

6137213dcd580146773f2274

Cassation

17 janvier 1991

17 janvier 1991

que "ces véhicules n'ont pas d'autre but que de transporter les conducteurs de travaux d'un chantier à un autre du fait de leur éparpillement géographique" ; qu'il s'agit en réalité d'un véhicule navette

Source officielle
CA

3ème chambre A

637b45ca77388505d4b5f6c7

Appel

5 octobre 2022

5 octobre 2022

Suivant acte du 11 octobre 2019, la SASU Louis Navettes a interjeté appel des chefs de jugements critiqués ayant : condamné la SASU Louis Navettes à payer à la SAS Locam - Locations Automobiles Matériels

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO00354

Cassation

1 février 2011

1 février 2011

navette» (dont MM.

Source officielle
CC

cr

613725f0cd58014677421ae9

Cassation

28 mars 2001

28 mars 2001

mère et sa soeur ; que ce comportement conforte l'idée que A... n'a pas osé repousser les avances de son père de peur de perdre l'affection de celui qui était tout pour elle ; que la particulière naïveté

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2300959_20240305

Administratif

5 mars 2024

5 mars 2024

En l'absence de tous dépens, les conclusions présentées à ce titre par la société Nabeth ne peuvent qu'être rejetées. D E C I D E : Article 1er : La requête de la société Nabeth est rejetée.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO01343

Cassation

24 juin 2009

24 juin 2009

Robinson prenait en charge le travail supplémentaire résultant de l'instauration d'une nouvelle navette de courrier, dite "navette Porges" à partir du 9 février 2004, en contrepartie de quoi l'employeur

Source officielle
CC

cr

61372562cd5801467741d42b

Cassation

27 novembre 1996

27 novembre 1996

résistance aux demandes de celui-ci qui était investi, ainsi qu'il avait réussi à l'en persuader, de pôuvoirs surnaturels propres à la débarrasser des maux dont elle souffrait; que le fait de la naïveté

Source officielle
CC

cr

61372526cd5801467741b5ef

Cassation

25 février 1991

25 février 1991

défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré la demanderesse coupable de complicité de banqueroute ; "aux motifs que la demanderesse soutient qu'elle a agi "par naïveté

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007709468

Admin. suprême

11 décembre 1987

11 décembre 1987

est ... , et tendant à ce que le Conseil d'Etat annule un jugement du 14 décembre 1982 par lequel le tribunal administratif de Grenoble l'a condamné à restituer une somme de 16 453,55 F à l'entreprise Navet

Source officielle
CC

civ2

613723b6cd5801467740d3e2

Cassation

28 février 2001

28 février 2001

X..., le jugement se borne à énoncer que Mlle Y..., qui indique travailler à Brive, demeurer à Naves et souhaiter continuer à voter à Lestards, produit les quittances de loyer de mai 2000, août 2000, novembre

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO00940

Cassation

21 juin 2017

21 juin 2017

Z..., Eurofinance associés, Finance création, Gomax futures, Johnjohn finance, Navello finance matif, Rcp futures, Ricdan finance, Tnm finances et Veka finance et M.

Source officielle
CC

cr

613726a1cd5801467742730a

Cassation

6 juin 2007

6 juin 2007

ci-dessus relatées de l'organisation du transport litigieux, paraissent à la cour suffisantes pour prouver la bonne foi du prévenu ; que les indices et interrogations auparavant évoqués, et notamment la naïveté

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Martinique

ORTA_2500247_20250419

Administratif

19 avril 2025

19 avril 2025

du code de justice administrative, à l'établissement public Martinique transport et au groupement d'opérateurs économiques dénommé Blue Lines de mettre en place un service minimum de transport par navettes

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca11bd3db21cbdd89f1e

Appel

23 octobre 2007

23 octobre 2007

qu'un seul véhicule affecté sur le site ELA médical pour effectuer les navettes conservées.

Source officielle