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498 résultats pour « Octave »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

8 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007633129

Admin. suprême

29 janvier 1992

29 janvier 1992

Octave X..., demeurant ... ; M.

Source officielle

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CE

8 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007633131

Admin. suprême

29 janvier 1992

29 janvier 1992

Octave X..., - les conclusions de M.

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007833586

Admin. suprême

1 février 1993

1 février 1993

Octave X..., demeurant au lieudit La Girardière à Messé (79120), M. Claude X..., demeurant ..., M. Maurice X..., demeurant au lieudit La Girardière à Messé (79120) ; MM.

Source officielle
CE

5 SS

CETAT:CETATEXT000007934393

Admin. suprême

20 novembre 1996

20 novembre 1996

Octave X..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CC

civ2

613722dacd58014677402504

Cassation

30 avril 1997

30 avril 1997

Vincent X..., demeurant Bourg de Roura, 97311 Roura, en cassation d'un jugement rendu le 24 février 1997 par le tribunal d'instance de Cayenne, en matière électorale, au profit de Mme Octavie Y..., demeurant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Chantal A... épouse Zc/Octave Z

6253c92abd3db21cbdd8778f

Appel

31 mai 2005

31 mai 2005

DE BORDEAUX SIXIÈME CHAMBRE CIVILE-------------------------- cp ARRÊT DU : 31 MAI 2005 (Rédacteur : Olivier de BLAYde GAIX, Vice-Président placé) No de rôle : 99/ 05785 Chantal A... épouse Z... c/ Octave

Source officielle
CC

comm

61372344cd58014677407888

Cassation

16 février 1999

16 février 1999

Octave Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 22 juin 1995 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (8e chambre, section A), au profit de M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2011:C301462

Cassation

29 novembre 2011

29 novembre 2011

AUX MOTIFS QUE par acte du 25 octobre 2002, Madame Monique X..., ès qualités de gérante de tutelle de Monsieur Octave X..., a fait délivrer à Madame Y... un commandement de payer les mensualités de la

Source officielle
CC

civ3

Attendu que pour rejeter la demande d'expulsion forméec/M. A

ECLI:FR:CCASS:2011:C300095

Cassation

18 janvier 2011

18 janvier 2011

Maurice A... est propriétaire de la parcelle actuellement cadastrée B n° 214 que son auteur avait acquise de Clovis Octave C..., par acte notarié du 20 novembre 1926 et du 5 février 1927, enregistré au

Source officielle
TA

5e chambre

DTA_2402725_20260331

Administratif

31 mars 2026

31 mars 2026

Aux termes de l’article R. 1336-8 du code de la santé publique : « L'émergence spectrale est définie par la différence entre le niveau de bruit ambiant dans une bande d'octave normalisée, comportant le

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2010:0126DEC002320108

Admin. suprême

26 janvier 2010

26 janvier 2010

the above application lodged on 25 April 2008, Having regard to the formal declarations accepting a friendly settlement of the case, Having deliberated, decides as follows: THE FACTS The applicant, Mr Octav

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2008:1209DEC001600905

Admin. suprême

9 décembre 2008

9 décembre 2008

Octav Tănasă, est un ressortissant roumain, né en 1947 et résidant à Jassy.

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

Portalis DBVQ-V-B7E-E3F4 S.A.R.L REGAL & VOUSc/S.A

65a8d624e12c85000874b050

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

JB MENUISERIE AGENCEMENT Formule exécutoire le : à : la SCP ROYAUX la SELARL OCTAV COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE-1° SECTION ARRET DU 16 JANVIER 2024 APPELANTE :

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2304585_20260429

Administratif

29 avril 2026

29 avril 2026

normalisée, comportant le bruit particulier en cause, et le niveau de bruit résiduel dans la même bande d’octave, constitué par l’ensemble des bruits habituels, extérieurs et intérieurs, correspondant

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2401394_20260429

Administratif

29 avril 2026

29 avril 2026

normalisée, comportant le bruit particulier en cause, et le niveau de bruit résiduel dans la même bande d’octave, constitué par l’ensemble des bruits habituels, extérieurs et intérieurs, correspondant

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2401409_20260429

Administratif

29 avril 2026

29 avril 2026

normalisée, comportant le bruit particulier en cause, et le niveau de bruit résiduel dans la même bande d’octave, constitué par l’ensemble des bruits habituels, extérieurs et intérieurs, correspondant

Source officielle
CC

civ1

613720abcd580146773ed3e1

Cassation

11 janvier 1989

11 janvier 1989

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme FAVRAT OCTAVE ET FILS, dont le siège social est à Orcier (Haute-Savoie), en cassation

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2315033_20230630

Administratif

30 juin 2023

30 juin 2023

A D conteste, devant le juge des référés, l'affectation de son fils E au collège Octave Gréard à Paris (75008) et demande qu'il soit affecté dans la cité scolaire Alphonse de Lamartine (75009).

Source officielle
CE

3ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000020374451

Admin. suprême

27 avril 2007

27 avril 2007

Octave A, demeurant ... ; M.

Source officielle
CC

cr

6079a8869ba5988459c4dc23

Cassation

29 avril 1965

29 avril 1965

(OCTAVE) DU SERVICE DU JURY ; QUE LE MEME ARRET, APRES AVOIR CONSTATE QUE LA LISTE SE TROUVE AINSI REDUITE A 22 JURES TITULAIRES ET A 4 JURES SUPPLEANTS A DECIDE QU'IL Y AVAIT LIEU DE RECOURIR AU PREMIER

Source officielle