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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8 / 9 SSR
CETAT:CETATEXT000007633129
29 janvier 1992
Octave X..., demeurant ... ; M.
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CETAT:CETATEXT000007633131
Octave X..., - les conclusions de M.
1 / 4 SSR
CETAT:CETATEXT000007833586
1 février 1993
Octave X..., demeurant au lieudit La Girardière à Messé (79120), M. Claude X..., demeurant ..., M. Maurice X..., demeurant au lieudit La Girardière à Messé (79120) ; MM.
5 SS
CETAT:CETATEXT000007934393
20 novembre 1996
civ2
613722dacd58014677402504
30 avril 1997
Vincent X..., demeurant Bourg de Roura, 97311 Roura, en cassation d'un jugement rendu le 24 février 1997 par le tribunal d'instance de Cayenne, en matière électorale, au profit de Mme Octavie Y..., demeurant
Cour d'Appel
Chantal A... épouse Zc/Octave Z
6253c92abd3db21cbdd8778f
31 mai 2005
DE BORDEAUX SIXIÈME CHAMBRE CIVILE-------------------------- cp ARRÊT DU : 31 MAI 2005 (Rédacteur : Olivier de BLAYde GAIX, Vice-Président placé) No de rôle : 99/ 05785 Chantal A... épouse Z... c/ Octave
comm
61372344cd58014677407888
16 février 1999
Octave Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 22 juin 1995 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (8e chambre, section A), au profit de M.
civ3
ECLI:FR:CCASS:2011:C301462
29 novembre 2011
AUX MOTIFS QUE par acte du 25 octobre 2002, Madame Monique X..., ès qualités de gérante de tutelle de Monsieur Octave X..., a fait délivrer à Madame Y... un commandement de payer les mensualités de la
Attendu que pour rejeter la demande d'expulsion forméec/M. A
ECLI:FR:CCASS:2011:C300095
18 janvier 2011
Maurice A... est propriétaire de la parcelle actuellement cadastrée B n° 214 que son auteur avait acquise de Clovis Octave C..., par acte notarié du 20 novembre 1926 et du 5 février 1927, enregistré au
5e chambre
DTA_2402725_20260331
31 mars 2026
Aux termes de l’article R. 1336-8 du code de la santé publique : « L'émergence spectrale est définie par la différence entre le niveau de bruit ambiant dans une bande d'octave normalisée, comportant le
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2010:0126DEC002320108
26 janvier 2010
the above application lodged on 25 April 2008, Having regard to the formal declarations accepting a friendly settlement of the case, Having deliberated, decides as follows: THE FACTS The applicant, Mr Octav
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2008:1209DEC001600905
9 décembre 2008
Octav Tănasă, est un ressortissant roumain, né en 1947 et résidant à Jassy.
1ere Chambre sect.Civile
Portalis DBVQ-V-B7E-E3F4 S.A.R.L REGAL & VOUSc/S.A
65a8d624e12c85000874b050
16 janvier 2024
JB MENUISERIE AGENCEMENT Formule exécutoire le : à : la SCP ROYAUX la SELARL OCTAV COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE-1° SECTION ARRET DU 16 JANVIER 2024 APPELANTE :
3ème chambre
DTA_2304585_20260429
29 avril 2026
normalisée, comportant le bruit particulier en cause, et le niveau de bruit résiduel dans la même bande d’octave, constitué par l’ensemble des bruits habituels, extérieurs et intérieurs, correspondant
DTA_2401394_20260429
DTA_2401409_20260429
civ1
613720abcd580146773ed3e1
11 janvier 1989
LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme FAVRAT OCTAVE ET FILS, dont le siège social est à Orcier (Haute-Savoie), en cassation
Tribunal Administratif de Paris
ORTA_2315033_20230630
30 juin 2023
A D conteste, devant le juge des référés, l'affectation de son fils E au collège Octave Gréard à Paris (75008) et demande qu'il soit affecté dans la cité scolaire Alphonse de Lamartine (75009).
3ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000020374451
27 avril 2007
Octave A, demeurant ... ; M.
cr
6079a8869ba5988459c4dc23
29 avril 1965
(OCTAVE) DU SERVICE DU JURY ; QUE LE MEME ARRET, APRES AVOIR CONSTATE QUE LA LISTE SE TROUVE AINSI REDUITE A 22 JURES TITULAIRES ET A 4 JURES SUPPLEANTS A DECIDE QU'IL Y AVAIT LIEU DE RECOURIR AU PREMIER