DE OLIVERA c/ Monsieur Gérard DE Y... Monsieur Mahane Z...

Olivares Vives, dont le siège est ..., défenderesse à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée

OCTOBRE 1969) SAPHAR AYANT ACQUIS DE CONVERT 750 PARTS DE LA SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE LES RESIDENCES DU PARC LE 15 JUIN 1963, ET AYANT ETE ALORS AGREE COMME ASSOCIE PAR LES GERANTS DE LA SOCIETE, OLIVERO

dépens, dont distraction ; Vu l'appel relevé le 12 mars 2019 par la SCI L'Oliveraie ; Vu les dernières conclusions, notifiées par voie électronique le 28 février 2020, par lesquelles la SCI L'Oliveraie

SUR LE MOYEN UNIQUE : VU L'ARTICLE 65-3 DU DECRET-LOI DU 30 OCTOBRE 1935 ; ATTENDU QUE, SELON L'ARRET DEFERE, OLIVAIN, QUI AVAIT OUVERT UN COMPTE A LA "SOCIETE NANCEIENNE DE CREDIT ET VARIN BERNIER"

- dire et juger que l'ordre des licenciements n'a pas été respecté par la SAIT LES OLIVADES.

Vu la procédure suivante : Le syndicat des copropriétaires de la communauté immobilière Oliveraie de Bellet a demandé au tribunal administratif de Nice d'annuler pour excès de pouvoir l'arrêté du 6 octobre

OLLIVRY ; que la requête de Mme OLLIVRY doit en outre être rejetée ; Considérant qu'il y a lieu en l'espèce de mettre à la charge de Mme OLLIVRY les frais d'expertise exposés en première instance ; Article

05150 - N° Portalis 352J-W-B7J-DBAEC N° MINUTE : 6 JTJ JUGEMENT rendu le lundi 13 avril 2026 DEMANDERESSE SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DU [Adresse 1] représenté par son syndic la société OLLIADE

syndicat des copropriétaires LE MAS DE L'OLIVERAIE de sa demande tendant à l'octroi de la somme de 6 152,76 € au titre des gardes corps, débouté le syndicat des copropriétaires MAS DE L'OLIVERAIE de sa

R.G : 04/00334 Tribunal des affaires de sécurité sociale pyrenees orientales 14 janvier 2004 EARL L'OLIVERAIE - C/ - MSA DES PYRENEES ORIENTALES COUR D'APPEL DE MONTPELLIER - CHAMBRE SOCIALE - ARRET DU

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TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX JUGEMENT DU JEUDI 3 JUILLET 2025 * 6ème Chambre - N° RG : 2025F00597 SARL DISTRIBUTION AQUITAINE PAPETERIE SCI OLIVALE C/ Monsieur, [J], [M] DEMANDERESSES * SARL

CONTENTIEUX GENERAL REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS JUGEMENT DU : MAGISTRAT : ASSESSEURS : DÉBATS : PRONONCE : AFFAIRE : NUMÉRO R.G : 4 Juillet 2025 Albane OLIVARI

L'OLIVERAIE DE LA JACASSE Copie exécutoire délivrée le : à : Me DUMOLIE Me MAGNAN Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge de l'exécution

[G] et [K], et des sociétés L'Oliveraie, Holding Piperno et Penelope, et l'avis de M.

Par acte du 15 juin 2007, la société civile immobilière (SCI) L'Oliveraie a cédé un bien immobilier situé 679 avenue des sources à Mouans-Sartoux.

Suivant acte notarié du 12 octobre 2017, Monsieur [A] [M] a vendu l'appartement à la SCI Les Olivales.