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1 669 résultats pour « Oliver GUIRAUD »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69c554bacdc6046d470d3407

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

FAVELIN, Président, assisté de : * Maître Guillaume POURADIER DUTEIL, greffier associé, Le Président a fait rapport à à Monsieur Claude MARTINAIS, Juge, à Monsieur Jérôme THFOIN, Juge, après quoi

Source officielle

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CE

5ème et 4ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000018006864

Admin. suprême

25 juillet 2007

25 juillet 2007

Olivier Rousselle, Conseiller d'Etat, - les observations de la SCP Parmentier, Didier, avocat Mme A et de la SCP Peignot, Garreau, avocat du centre hospitalier Paul Guiraud, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

Section du Contentieux

CETAT:CETATEXT000018007683

Admin. suprême

9 novembre 2007

9 novembre 2007

Olivier Rousselle, Conseiller d'Etat, - les observations de la SCP Parmentier, Didier, avocat de Mme A et de la SCP Peignot, Garreau, avocat du centre hospitalier Paul Guiraud, - les conclusions de M.

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

NANCYc/S.A

680b1a5a2364a383b77474fc

Appel

23 avril 2025

23 avril 2025

BAUER de la SELEURL CABINET DE MAITRE OLIVIER BAUER, avocat au barreau de NANCY, à l'encontre du jugement rendu par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de Nancy dans une instance l'opposant

Source officielle
TCOM

Chambre Procédures Collectives 3

69e5bfd2cdc6046d47ddb6d0

Commerce

22 octobre 2025

22 octobre 2025

dernier ressort Prononcé du jugement en audience publique, Signé pour le Président empêché, conformément à l'article 456 du C.P.C., par Monsieur Olivier COSTE, Juge, et par Monsieur Guillaume VEZIN,

Source officielle
TCOM

Chambre Procédures Collectives 2

69e58299cdc6046d47d97a7a

Commerce

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Monsieur [L] [A] représentant légal de la SAS OLI'S FRESH, ne comparait pas à l'audience de ce jour, ni personne pour lui.

Source officielle
CE

7ème et 2ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2021:453344.20211217

Admin. suprême

17 décembre 2021

17 décembre 2021

Olivier Japiot, présidents de chambre ; M. E N, Mme A L, M. C I, M. F M, M. Jean-Yves Ollier, conseillers d'Etat et M. Guillaume Leforestier, maître des requêtes-rapporteur.

Source officielle
TCOM

Chambre Procédures Collectives 3

69e5bfbccdc6046d47ddb584

Commerce

22 octobre 2025

22 octobre 2025

dernier ressort Prononcé du jugement en audience publique, Signé pour le Président empêché, conformément à l'article 456 du C.P.C., par Monsieur Olivier COSTE, Juge, et par Monsieur Guillaume VEZIN,

Source officielle
TCOM

Chambre Procédures Collectives 3

69e5ca3ecdc6046d47de72a1

Commerce

22 octobre 2025

22 octobre 2025

dernier ressort Prononcé du jugement en audience publique, Signé pour le Président empêché, conformément à l'article 456 du C.P.C., par Monsieur Olivier COSTE, Juge, et par Monsieur Guillaume VEZIN,

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c5936dcdc6046d4714d116

Commerce

28 janvier 2026

28 janvier 2026

, Juge, assistés de : * Maître Guillaume POURADIER DUTEIL, greffier associé, après quoi les Président et juges en ont délibéré pour rendre ce jour la présente décision sur le siège Attendu qu'à la

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c5937dcdc6046d4714d225

Commerce

28 janvier 2026

28 janvier 2026

, Juge, assistés de : * Maître Guillaume POURADIER DUTEIL, greffier associé, après quoi les Président et juges en ont délibéré pour rendre ce jour la présente décision sur le siège Attendu qu'à la

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c5950fcdc6046d4714f14d

Commerce

28 janvier 2026

28 janvier 2026

, Juge, assistés de : * Maître Guillaume POURADIER DUTEIL, greffier associé, après quoi les Président et juges en ont délibéré pour rendre ce jour la présente décision sur le siège Attendu qu'à la

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c5951fcdc6046d4714f26b

Commerce

28 janvier 2026

28 janvier 2026

, Juge, assistés de : * Maître Guillaume POURADIER DUTEIL, greffier associé, après quoi les Président et juges en ont délibéré pour rendre ce jour la présente décision sur le siège Attendu qu'à la

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c5956acdc6046d4714f805

Commerce

28 janvier 2026

28 janvier 2026

, Juge, assistés de : * Maître Guillaume POURADIER DUTEIL, greffier associé, après quoi les Président et juges en ont délibéré pour rendre ce jour la présente décision sur le siège Attendu qu'à la

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c5957bcdc6046d4714f90b

Commerce

28 janvier 2026

28 janvier 2026

, Juge, assistés de : * Maître Guillaume POURADIER DUTEIL, greffier associé, après quoi les Président et juges en ont délibéré pour rendre ce jour la présente décision sur le siège Attendu qu'à la

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c597a9cdc6046d47152330

Commerce

28 janvier 2026

28 janvier 2026

, Juge, assistés de : * Maître Guillaume POURADIER DUTEIL, greffier associé, après quoi les Président et juges en ont délibéré pour rendre ce jour la présente décision sur le siège Attendu qu'à la

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

6358cdc6c40aa805a7864c99

Appel

4 octobre 2022

4 octobre 2022

DEVTVCINE 3 Prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège., représentée par Me Charles-hubert OLIVIER de la SCP LAGOURGUE & OLIVIER, avocat au barreau de PARIS

Source officielle
TCOM

Chambre Procédures Collectives 3

691360c95b3dad316d10408c

Commerce

22 octobre 2025

22 octobre 2025

Conformément à l'article 456 du C.P.C. pour le Président empêché, la minute est signée par Monsieur Olivier COSTE, Juge, et par Monsieur Guillaume VEZIN, Commis-Greffier Signé électroniquement par M.

Source officielle
TCOM

Chambre Procédures Collectives 3

691360d85b3dad316d10411a

Commerce

22 octobre 2025

22 octobre 2025

Conformément à l'article 456 du C.P.C. pour le Président empêché, la minute est signée par Monsieur Olivier COSTE, Juge, et par Monsieur Guillaume VEZIN, Commis-Greffier Signé électroniquement par M.

Source officielle
TCOM

Chambre Procédures Collectives 3

6913663e5b3dad316d1090a1

Commerce

22 octobre 2025

22 octobre 2025

Conformément à l'article 456 du C.P.C. pour le Président empêché, la minute est signée par Monsieur Olivier COSTE, Juge, et par Monsieur Guillaume VEZIN, Commis-Greffier Signé électroniquement par M.

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