suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire MENOTTI, les observations de la société civile professionnelle DE CHAISEMARTIN et COURJON et de la société civile professionnelle BOUZIDI et BOUHANNA

Olivier A, demeurant ...; M.

Olivier Gariazzo, Maître des Requêtes en service extraordinaire, - les observations de la SCP Bouzidi, Bouhanna, avocat de la SAS Relais Fnac, - les conclusions de Mme Claire Legras, rapporteur public

Olivier Gariazzo, Maître des Requêtes en service extraordinaire, - les observations de la SCP Bouzidi, Bouhanna, avocat de la SAS Relais Fnac, - les conclusions de Mme Claire Legras, rapporteur public

Y..., ès qualités, à payer à la SCP Bouzidi et Bouhanna la somme de 2 500 euros ; Dit que sur les diligences du procureur général près la Cour de cassation, le présent arrêt sera transmis pour être transcrit

Olivier Y..., domicilié [...], contre l'arrêt rendu le 25 février 2016 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (1re chambre C), dans le litige l'opposant à M.

Olivier Henrard, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Bouzidi, Bouhanna, avocat de la communaute d'agglomeration Côte basque - Adour ; 1.

La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Bouzidi, Bouhanna, avocat de M. A B. Considérant ce qui suit : 1.

déférée à la cour : Ordonnance rendu le 08 Juillet 2021 par le Juge de la mise en état de NANTERRE N° RG : 20/04265 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Olivier

PARIS, le vingt-huit février deux mille six, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller BEYER, les observations de Me HAAS, et de la société civile professionnelle BOUZIDI et BOUHANNA

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par la SCP Bouzidi et Bouhanna, avocat aux Conseils, pour M. X...

Olivier Gariazzo, Maître des Requêtes en service extraordinaire, - les observations de la SCP Bouzidi, Bouhanna, avocat de la société Métro Cash et Carry France, - les conclusions de Mme Claire Legras,

Olivier Gariazzo, Maître des Requêtes en service extraordinaire, - les observations de la SCP Bouzidi, Bouhanna, avocat de la société Métro Cash et Carry France, - les conclusions de Mme Claire Legras,

Prétot, conseiller doyen faisant fonction de président, Mme Olivier, conseiller rapporteur, M.

Prétot, conseiller doyen faisant fonction de président, Mme Olivier, conseiller rapporteur, M.

Justice à PARIS, le vingt-neuf novembre deux mille six, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller PONROY et les observations de la société civile professionnelle BOUZIDI et BOUHANNA

Olivier et Nicolas Z..., ès qualités, à M.

Rinuy, conseiller, Mme Becker, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Bouzidi et Bouhanna, avocat de M.

procédures fiscales et 1727 du code général des impôts ; Vu le mémoire, enregistré le 20 décembre 2013 au greffe du tribunal administratif de Montreuil, présenté par la SA Orange, dont le siège est 78, rue Olivier

Laurans, Cadiot, Mme Olivier, M.