La Cour était composée de : Monsieur Olivier GOURSAUD, Président Madame Françoise GILLY-ESCOFFIER, Conseiller Madame Anne VELLA, Conseiller qui en ont délibéré.

application des dispositions de l'article L. 521-3 du code de justice administrative : 1°) d'enjoindre à la direction de Pôle emploi Occitanie de lui communiquer les documents établissant les créances et pontions

Monsieur Romain Olivier X...

Ponton de libérer les lieux au plus tard le 26 juillet 2019.

Il soutient que sa parcelle est soumise à l'érosion due à la montée des eaux et qu'il prévoit plusieurs dispositifs pour minimiser les impacts environnementaux liés au remblai et au ponton qu'il souhaite

Elle soutient que : - les faits relatés dans le procès-verbal n° 1202/DEQ/GEG/BM du 27 septembre 2023, soit la construction d'un local d'activité, d'un remblai maritime et d'un ponton sur le domaine

Ce test est réalisé par ponction capillaire au doigt. Un contrôle est ensuite systématiquement réalisé sur les prélèvements réalisés.

. - Mandataire liquidateur de la SARL LES OLIVIERS C/ Philippe Y... Z...

[J] avait subi une infection nosocomiale au cours du geste de ponction d'infiltration du genou lors de la réalisation de l'arthroscanner du 18 janvier 2013.

Il résulte de l'instruction que le 19 avril 2021 à l'issue d'un parloir, une fouille à corps a permis de trouver sur le requérant un téléphone ainsi que cinq petits pochons contenant une substance brunâtre

du dossier qu'une fouille programmée intervenue le dimanche 18 décembre 2022 ciblant les visiteurs aux deux tours de parloirs de l'après-midi a permis de découvrir sur la compagne du requérant deux pochons

Il résulte de l'instruction que, d'une part, le 19 avril 2021 à l'issue d'un parloir, une fouille à corps a permis de trouver sur le requérant un téléphone ainsi que cinq petits pochons contenant une substance

OLIVIER, avocat au barreau de NOUMEA La Caisse de Compensation des Prestations Familiales, des Accidents du Travail et de Prévoyance des Travailleurs de Nouvelle-Calédonie, dite C. A. F. A.

Par un mémoire en défense, enregistré le 7 avril 2021, l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales (ONIAM), représenté par Me Olivier

En ce qui concerne la réalisation de la ponction biopsie : 7.

l'occupation illégale du domaine public maritime par la présence d'une plateforme en ruine correspondant à l'ancienne maison d'exploitation d'environ 50 mètres carrés et de poteaux supportant l'ancien ponton

K D, Mme O F, représentés par Me Olivier, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'autorisation de construire, d'aménager ou de modifier un établissement recevant du public accordée à l'association Salem

La SAS INGRAM MICRO RCS [Localité 1] METROPOLE 344 658 117 [Adresse 1] Comparution : représenté par Maître DRUESNE Aymeric, avocat au sein du cabinet [Localité 2] AVOCATS substitué par Maître BOST Olivier

collective : 2026RJ230 JUGEMENT D'OUVERTURE D'UNE PROCEDURE DE REDRESSEMENT JUDICIAIRE SUR ASSIGNATION DEMANDEUR : La SA SMA SA [Adresse 1] [Localité 1] Comparution : représenté par Maître BOST Olivier

523388502 [Adresse 1] Comparution : représenté par Maître ABRIAL Cécile, avocate à SAINT ETIENNE substituant Maître SOLLALLIER Charlène, avocate à SAINT ETIENNE elle-même substituant Maître CONSTANT Olivier