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159 résultats pour « Olivier PONCHON DE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Référés civils

69693d7acdc6046d47705faf

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

DURAN FRERES, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Olivier PONCHON DE SAINT-ANDRE de la SELARL FORTENSIS, avocats au barreau de LYON DEFENDERESSE Société LA BROCHETIERE,

Source officielle
TJ

Référés civils

67193c2914868318089e98b4

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

Première vice-présidente GREFFIER : Madame Florence FENAUTRIGUES PARTIES : DEMANDERESSE Madame [R] [I] veuve [I] née le 19 Juin 1924 à [Localité 3] demeurant [Adresse 1] représentée par Maître Olivier

Source officielle
TJ

3ème chambre civile

67100b084592a85f66848efd

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

FERMETURE ECON’HOME, inscrite au RCS de Lyon sous le n° 752326983 dont le siège social est sis [Adresse 1] non comparante ayant pour avocat Me Olivier PONCHON DE SAINT-ANDRE, avocat au barreau de Lyon

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

6711fac87603bf88a188480b

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

au siège social sis [Adresse 3] [Localité 8] Représentée par Me Philippe NOUVELLET de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON, toque : 475 Représentée par Me Olivier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c91bbd3db21cbdd87426

Appel

2 décembre 2004

2 décembre 2004

TORAY PLASTICS EUROPE St Maurice de Beynost Place d'Arménie 01700 MIRIBEL assistée de Me Olivier PONCHON DE SAINT ANDRE, avocat au barreau de LYON DEFENDERESSE AU CONTREDIT : SA ATTALUS HIGH TECH INDUSTRY

Source officielle
CA

Service des Référés

651fa555c601f0831899171f

Appel

4 octobre 2023

4 octobre 2023

QUADRI-BAT, inscrite au RCS de LYON sous le n° 402 649 990, représentée par ses dirigeants légaux en exercice domiciliés ès qualités audit siège [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Olivier

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

68e5f33ae11beca089b88cf4

Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

de la SELARL SAINT-EXUPERY AVOCATS, avocat au barreau de LYON, toque : 716 INTIMEE : Mme [L] [Y] née le 19 Mai 1949 à [Localité 10] (69) [Adresse 6] [Localité 4] Représentée par Me Olivier

Source officielle
CA

2ème Chambre

65a8d29ae12c85000874aec0

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Pascale Hays, avocat au barreau de Grenoble, postulant, plaidant par Me Olivier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cadbbd3db21cbdd8c510

Appel

22 mai 2008

22 mai 2008

12, avenue du Bois de l'Epine COUCOURONNES 91008 EVRY représentée par la SCP DUTRIEVOZ, avoués à la Cour assistée de la SCP RAMBAUD ET ASSOCIES, avocats au barreau de LYON substitué par Maître Olivier

Source officielle
CA

3ème chambre A

635b71e3b201587f74be029c

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

représentant légal [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Philippe NOUVELLET de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON, toque : 475 et ayant pour avocat plaidant Me Olivier

Source officielle
TJ

Référés civils

687154dfd395d6ba9f2a0c5e

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

ATELIER 4+ [Localité 15], dont le siège social est sis [Adresse 9] représentée par Maître Olivier PONCHON DE SAINT-ANDRE de la SELARL FORTENSIS, avocats au barreau de LYON S.A.S.

Source officielle
CA

Chambre 1-1

695e427575782d5f06120b2b

Appel

6 janvier 2026

6 janvier 2026

représentée par son dirigeant légal en exercice demeurant [Adresse 3] représentée par Me Delphine DURANCEAU de la SELARL DURANCEAU PARTENAIRES & ASSOCIÉS, avocat au barreau de GRASSE, et plaidant par Me Olivier

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2413840_20250123

Administratif

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 7 novembre 2024, la commune d'Ubaye Serre Ponçon, représenté par Me Olivier, demande au tribunal : 1°) d'enjoindre à l'agence nationale du

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd06bd3db21cbdd920dc

Appel

26 février 2015

26 février 2015

-OLIVIER B...

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_25PA00688_20250429

Admin. Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 13 février 2025, et un mémoire en réplique, enregistré le 26 mars 2025, non communiqué, la commune d'Ubaye-Serre-Ponçon, représenté par Me Olivier

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24MA02674_20241213

Admin. Appel

13 décembre 2024

13 décembre 2024

Procédure devant la Cour : Par une requête et un mémoire enregistrés les 30 octobre et 6 décembre 2024, la commune de Saint-Pons, représentée par Me Olivier, demande à la Cour d'ordonner le sursis à

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24MA02676_20241213

Admin. Appel

13 décembre 2024

13 décembre 2024

A, - et les observations de Me Olivier, représentant la commune de Saint-Pons, et de Me Defendini, représentant l'association de défense du Riou Bourdoux. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2202432_20240930

Administratif

30 septembre 2024

30 septembre 2024

Cabal rapporteur public, - et les observations de Me Couffin, pour les requérants, et de Me Olivier pour la commune de Saint Pons. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b085becdc6046d473205e8

Commerce

1 octobre 2025

1 octobre 2025

Dirigeante : SAS L & O HOLDING (929 673 580 RCS [Localité 1]) représentée par la SAS OLIVIER BAYLE HOLDING (883 877 482 RCS [Localité 1]), en qualité de présidente, représentée par Monsieur Olivier BAYLE

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b08612cdc6046d47320af6

Commerce

1 octobre 2025

1 octobre 2025

Dirigeante : SAS L & O HOLDING (929 673 580 RCS [Localité 1]) représentée par la SAS OLIVIER BAYLE HOLDING (883 877 482 RCS [Localité 1]), en qualité de présidente, représentée par Monsieur Olivier BAYLE

Source officielle

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