Au cours des opérations de succession, une parcelle de terre a été partagée en trois parcelles, cadastrées [...] , [...] et [...] . 3.

[F] [H], né le 10 août 1960 à [Localité 28] (31), neveu du défunt et M. [O] [K], né le 10 août 1960 à [Localité 28] (31), neveu du défunt.

[KP] [MY] [MW] (les acquéreurs) deux parcelles de terre. 2. [XJ] [HY] est décédée le 26 juin 1994, laissant pour lui succéder Mme [L] [J] et [R] [Y] [J], ses nièce et neveu. 3.

Amel KHLIFI ETHEVE, Me Emmanuelle BLANC NOEL le : EXPOSE DU LITIGE Par acte de commissaire de justice délivré le 6 mai 2025, Mme [N] [A] [T] a fait assigner sa sœur, Mme [N] [Z] [R] née [T], et son neveu

et neveu de Pascal D..., grand-père de Mauricette D... ; qu'Etienne X... ne revendiquant pas le bénéfice de servitudes de passage sur ses parcelles, il est sans intérêt de se pencher sur l'examen du paragraphe

Le 27 juin 2008, son neveu, M. A... E..., a fait établir à son nom un acte de notoriété acquisitive de cette parcelle. 4.

B..., respectivement leur petit-fils, neveu et fils ; que le congé précisait que les parcelles seraient mises à la disposition de l'exploitation agricole à responsabilité limitée des Quatre Pâtures (l'EARL

M... a vécu sur la parcelle avec son épouse ainsi que son fils M. R..

Pascal Y..., un passage en partie Est de la parcelle ZW6, que cette parcelle était enclavée et qu'il était « sans intérêt de rechercher la liaison entre ces parcelles alors que leurs propriétaires étaient

et compose des parcelles e.23, e.24 s'e et e.26 st trouve affecte par des denivellations et un effondrement consecutifs a un mouvement du sol ; qu'il en resulte, pour l'ensemble des parcelles mentionnees

Jean-Pascal E... , domicilié [...]                                       , 2°/ à Mme Thérèse Z..., épouse E... , domiciliée [...]                              , 3°/ à M.

[I] [Y], qui a constitué en 1993 l'EARL Paperotte pour les besoins de son activité agricole, a mis à la disposition de celle-ci les parcelles données à bail par Mme [V] [J].

Pascal Z... a eu de graves conséquences sur ce dernier ; qu'en effet, après avoir été transporté par les services de secours aux Urgences de l'Hôpital Européen Georges A..., M.

Pascal X... C/ Mme Eliane Y...veuve X... Mme Christèle X... Mme Agnès X...

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 30 mars 2023, la société Interoute représentée par Me Neveu, demande au tribunal : - d'annuler la décision tacite du 16/11/2022 par laquelle

a ordonné la cession en faveur de Pascal Z... du bail à ferme conclu le 20 avril 1995 entre Mme F..., d'une part, et Robert et Jacques Z..., d'autre part, portant sur les parcelles [...] et [...], - a

; qu'il est décédé le 30 juin 1950 en l'état d'un testament olographe en date du 22 mars 1943, aux termes duquel il avait institué son épouse légataire universelle et légué à titre particulier à son neveu

CNP assurances, prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Pascale Modelski de la SELARL Eydoux

Si j'ai fait le testament c'est pour protéger mes neveux. Dans la famille il y a de la dépression, c'est génétique. Ma mère et mon père font du déni là-dessus.

Sur les parcelles prises à bail, la SCEA a fait réaliser des travaux de construction et d'aménagement, notamment en érigeant des stabulations et des hangars agricoles ainsi qu'un système de drainage.