X... avait eu pour fondement l'existence de vices cachés affectant la pelle acquise auprès de la société RLMTP, et que l'accueil d'une telle demande supposait qu'il soit établi par l'acquéreur que le bien

France de 1991 à 1992 (sur neuf mois) de 141 à 94 ; qu en énonçant qu il résultait de l étude attentive des "volumineuses annexes produites par les parties" que le secteur des ventes des grosses pelles

X... à la SCP Belat-Desprat, liquidateur judiciaire de la société Le Sporting, mentionne que la cour d'appel était assistée, lors des débats seulement, de Mme Pelletier, greffier, et que le président a

[S] [H] avaient connaissance des lésions que présentait le cheval avant que la société LE PESTEL n’en fasse l’acquisition, et s’ils auraient dû avertir les gérants de la société LE PESTEL sur les lésions

X..., comme il le soutenait, n'était pas habituellement exposé pendant son travail aux bruits, non seulement de marteaux pneumatiques, mais encore de tous autres engins de chantier, tels que pelleteuse

collective susvisée ; 2 / que l'arrêté du 17 juin 1980 du ministère du travail relatif à l'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique ne vise pas le diplôme de "conducteur de pelle

X... à la société Risques entreprises, mentionne que le président et les conseillers étaient assistés, lors des débats seulement, de Mme Pelletier, greffier, et que l'arrêt a été prononcé à l'audience

_________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 2 DÉCEMBRE 2020 La société Nouvelle Etienne Pelle

[G] n'a utilisé la pelle que deux mois et a restitué l'engin.

avaient admis, dans leurs conclusions d'instance postérieures au rapport Peltier, l'état d'enclave de la parcelle de leur adversaire, la cour d'appel a méconnu les termes du litige et n'a pas justifié

X... et Mme Y... se sont rendus cautions solidaires du prêt consenti par la caisse régionale de crédit mutuel agricole de l'Oise (la caisse) à la SCI des Pelletiers dont ils étaient les seuls associés

: Attendu, selon l'arrêt déféré (Lyon, 14 janvier 2000 ) que, par un bon du 3 octobre 1996, la société Castro Travaux Publics (société Castro), a commandé à la société M3S Magec (société M3S) une pelle

» ; que la partie civile, après avoir précisé que la référence à l'affaire de la montagne pelée ne peut que concerner des travaux de défrichement d'un terrain situé à Longoni, qui n'ont donné lieu, en

X..., conducteur d'une mini pelleteuse à chenilles de types Bobcat, a effectué une marche arrière entre deux piliers, roulé sur le pied gauche de M.

Aquiter ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bordeaux, 10 octobre 2005), que le 10 mai 2000, la société Bergerat Monneyeur (la société Bergerat) a acquis de la société Aquiter une pelle

Mottais" à Vern-sur-Seiche (Ille-et-Vilaine), en cassation d'un arrêt rendu le 3 mars 1993 par la cour d'appel de Rennes (1e chambre, section B), au profit de : 1 / la société anonyme Etablissements Pelpel

[K] [E], domicilié [Adresse 7], de la société Lamy - Pelletier - [E], 3°/ M.

NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nancy, 4 octobre 2000), que la société Peultier