cadre technique de la gestion des eaux : - les indicateurs de pollution et leurs différents paramètres ; - principes de mise en oeuvre et exploitation du recueil des données ; relations avec les usagers. 4) Domaine phares et balises et sécurité maritime

Article Annexe

—

Commission des phares. Décret n° 82-419 du 18 mai 1982 fixant les attributions de la commission des phares. Commission des usagers du port pour le service du remorquage portuaire.

Article Annexe 1

—

Commission des phares et des autres aides à la navigation. Décret n° 2017-1653 du 30 novembre 2017 relatif à la signalisation maritime. Commissions nautiques locales. Décret n° 86-606 du 14 mars 1986 relatif aux commissions nautiques.

LEGIARTI000043239680

—

Les directeurs de services à compétence nationale, dont : ― le service de l'armement des phares et balises (APB) ; ― le centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (CERTU) ; ― le centre d'études techniques

Article 221-V/27

—

Cartes marines et publications nautiques Les cartes marines et les publications nautiques, telles que les instructions nautiques, les livres des phares, les avis aux navigateurs, les annuaires des marées et toutes autres publications nautiques qui peuvent

Article Annexe V

—

Les grands phares : feux d'atterrissage et feux de jalonnement La différence de portée entre des feux très puissants et des feux de puissance modérée est importante par temps clair, elle se réduit considérablement lorsque la visibilité diminue.

LEGIARTI000046891316

—

Les directeurs de services à compétence nationale, dont : Le service de l'armement des phares et balises (APB). Le centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (CERTU).

LEGIARTI000046891314

—

Article Annexe I

—

PHARES 4.1.1. PHARES 4.1.1.a.6 Feu légèrement défectueux (lampe, réflecteur ou glace) [Loc.] Mineure 4.1.1.a.7 Dispositif manquant ou défaillant [Loc.] Majeure 4.1.1.b.6 Dispositif de réglage de la portée des phares inopérant [Loc.]

LEGIARTI000028252330

—

de communes du bassin de la Bourbeuse Pôle d'excellence touristique et culturel dans le bassin de la Bourbeuse Département de la Guadeloupe Communauté de commune du Nord Basse-Terre Le "Chemin des saveurs du Nord Basse-Terre" des produits phares

Article Annexe

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 49 > 82

Code de l'urbanisme

Champs de vue et servitudes instituées ou maintenues en application de la loi n° 87-954 du 27 novembre 1987 relative à la visibilité des amers, des feux et des phares et au champ de vue des centres de surveillance de la navigation maritime. c) Transport

Article Annexe (suite)

—

Ce programme précise les actions phares qui feront l'objet d'un avis spécifique complémentaire en cours d'année ; - d'actions expérimentales, notamment des soutiens expérimentaux pour des collectivités ; - de soutiens différenciés envisagés dans le cadre

Article Annexe (Sous-partie K)

—

Deux phares d'atterrissage, ou un seul phare avec deux filaments alimentés séparément ; et 3. Les feux prévus par la réglementation internationale pour la prévention des abordages en mer s'il s'agit d'un hydravion ou d'un amphibie.

Article FRA. APPENDICE 6

—

heure) ☑ ☐ c) NOUVELLE HEURE D’APPROCHE PRÉVUE ( ou (heure) ☑ ☐ d) DÉLAI NON DÉTERMINE (raisons) ☑ ☐ 1.4 EXPRESSIONS CONVENTIONNELLES À UTILISER SUR L’AÉRODROME ET ALENTOUR 1.4.1 IDENTIFICATION DE L’AÉRONEF ALLUMEZ VOS PHARES

Article ANNEXE

—

-Service des phares et ports maritimes de commerce 2° Officier de port H-Lieutenant de port : H-seconde classe 284-463 V.-Institut national de l'information géographique et forestière H-technicien géomètre 274-474 VII.

Article Annexe

—

St Pierre et Miquelon 1509 Gardien de phare Décret n° 66-1033 du 09.12.1966 Décret du 02.02.1937 Catégorie B 4369 Géomètre de l'I.G.N.

Article Emplois classés

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 58 > 90

Code des pensions civiles et militaires de retraite

St Pierre et Miquelon 1509 Gardien de phare Décret n° 66-1033 du 09.12.1966 Décret du 02.02.1937 Catégorie B 4369 Géomètre de l'I. G. N.

Article Français (suite)

—

.: Le Bruit du vent Moka: Un phare dans le ciel Needle, J.: Mon ami Chafiq - Le Voleur (traduit de l'anglais) Paulsen, G.: Cours Tête-de-Cuivre (traduit de l'anglais) Peskine, B.: Chantages Rey, F.: Pleins feux sur Raphaël Smadja, B.: La Tarte aux escargots

Article Annexe

—

Depuis le début du siècle, le développement va sans cesse croissant pour devenir la culture phare du bassin de Solliès, où elle peut exprimer pleinement ses qualités gustatives et sa typicité.

LEGIARTI000051600015

—

La carte indique des points de repère naturels et de civilisation (exemple : escarpements, falaises, dunes, villes, routes, chemins de fer, phares isolés). 12.8. Déclinaison magnétique La déclinaison magnétique est indiquée. 12.9.

Page 3 · 61 résultats

← Précédent Suivant →