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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Référés
6696cbc39a603a6929151be8
16 juillet 2024
16 juillet 2024
AVOCAT, avocate au barreau de PARIS, vestiaire : C0531 DEFENDERESSE Compagnie d’assurance ABEILLE ASSURANCES IARD & SANTE 13 rue du Moulin Bailly 92270 BOIS COLOMBES représentée par Maître Jean PIETROIS
Source officielleChambre civile 1-7
67ecc5c7955548e0aba48f46
1 avril 2025
1 avril 2025
[L] Me Pietrois Chabassier Centre Hospitalier de [Localité 6] Min.
Source officielleChambre civile 1-7
6799c41c5331f58c9ee86e76
28 janvier 2025
28 janvier 2025
crise sanitaire et modifiant le code de la santé publique) Copies délivrées le : à : GROUPE HOSPITALIER PAUL GUIRAUD SITE [Localité 3] [N] [M] Me Pauline PIETROIS
Source officielle6ème Chambre
DTA_1904716_20230509
9 mai 2023
9 mai 2023
sur la commune de Saint-Martin de Belleville, est affecté de plusieurs désordres : mouvements de type basculement au niveau des murs de soutènement, déplacements entre les pièces préfabriquées de piédroit
Source officielleCour d'Appel
6253c877bd3db21cbdd85599
20 mars 2001
20 mars 2001
BNP PARIBAS nouvelle dénomination de la BANQUE NATIONALE DE PARIS 16 boulevard des Italiens - 75009 PARIS représentée par la SCP GONTIER-LANGLOIS, avoués à la Cour assistée de Me Patrice PIEDNOIR, avocat
Source officiellesoc
6137218ccd580146773f4b1c
26 septembre 1991
26 septembre 1991
mines, le soutènement de la galerie où s'est produit l'accident était insuffisant, tant par l'espacement trop important laissé entre les cintres ou cadres le composant que par l'ancrage défectueux des piédroits
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2503141_20250314
14 mars 2025
14 mars 2025
désigné un expert en vue d'examiner les désordres affectant gravement l'immeuble situé 62, rue Servient à Lyon (69003), soit friabilité importante du mur de façade extérieur et absence de linteau de piedroit
Source officielleCour d'Appel
6253cb88bd3db21cbdd8db72
31 mars 2011
31 mars 2011
PIEDBOIS est seul à l'origine de la liquidation judiciaire de l'entreprise familiale ; Que les faits d'adultère sont constitutifs d'une violation grave et renouvelée des devoirs et obligations du
Source officielleChambre civile 1-1
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16 janvier 2025
16 janvier 2025
née le [Date naissance 4] 1978 à [Localité 28] [Adresse 23] [Adresse 27] [Localité 16] représentée par Me Mélina PEDROLETTI, avocat postulant - barreau de VERSAILLES, vestiaire : 626 Me Jean PIETROIS
Source officielleChambre civile 1-1
6789f22ee53fca3659f67286
16 janvier 2025
16 janvier 2025
née le [Date naissance 4] 1978 à [Localité 27] [Adresse 22] [Adresse 26] [Localité 15] représentée par Me Mélina PEDROLETTI, avocat postulant - barreau de VERSAILLES, vestiaire : 626 Me Jean PIETROIS
Source officielleChambre civile 1-1
6789f22ee53fca3659f67288
16 janvier 2025
16 janvier 2025
née le [Date naissance 2] 1978 à [Localité 18] [Adresse 20] [Adresse 20] [Localité 14] représentée par Mélina PEDROLETTI, avocat postulant - barreau de VERSAILLES, vestiaire : 626 Me Jean PIETROIS
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
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3 avril 2025
3 avril 2025
représentée par Me Armelle LAFONT, avocat au barreau d’EURE COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré PRESIDENT : François BERNARD, magistrat ASSESSEURS : Jérémy CORBILLON Jean-Luc PIEDNOIR
Source officielleChambre civile 1-7
69d733dacdc6046d4799f639
8 avril 2026
8 avril 2026
RG 26/01838 - N° Portalis DBV3-V-B7K-XYQI ( Décret n°2011-846 du 18 juillet 2011, Article L3211-12-4 du Code de la Santé publique) Copies délivrées le : à : [G] [I] (MINEUR) Me Pauline PIETROIS
Source officielle6ème Chambre
670ec4191c3411ff34587024
11 octobre 2024
11 octobre 2024
[V] [Adresse 1] [Localité 6] représenté par Me Laurent AKANSEL, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : D421 DEFENDERESSE Société AVANSSUR [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Maître Jean PIETROIS
Source officielleJld
67f028dc02fc178212f7fc83
4 avril 2025
4 avril 2025
], né le 18 Février 1982 à [Localité 7], demeurant [Adresse 4] actuellement hospitalisé(e) au CENTRE HOSPITALIER DE [9] régulièrement avisé(e), - non auditionné(e) -représenté(e) par Me Pauline PIETROIS
Source officielle4e chambre
60320c0ab32a794429fb75af
7 mai 2018
7 mai 2018
Grande Instance de NANTERRE N° Chambre : 7ème N° RG : 13/07821 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Martine DUPUIS Me Katell FERCHAUX- [I] Me Jean PIETROIS
Source officielleJEX
6716ad18b098d256e100afb4
15 octobre 2024
15 octobre 2024
Axelle ZENATI de l’AARPI GGV Avocats - Rechtsanwälte, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : U0003 DEFENDEUR Monsieur [K] [Z] [F] [W] [Adresse 4] [Localité 2] représenté par Maître Jean PIETROIS
Source officielle1ère chambre
DCA_25PA03551_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
Ce document relève également que « les fonds de radier intérieurs sont très usés, voire détériorés et de façon significative, notamment au droit des piédroits de voute ou des creusements commencent à être
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
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3 avril 2025
3 avril 2025
représentée par Mme [C] [R] (Salarié) muni d’un pouvoir spécial COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré PRESIDENT : François BERNARD, magistrat ASSESSEURS : Jérémy CORBILLON Jean-Luc PIEDNOIR
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
68683b314965b5d9df326216
3 avril 2025
3 avril 2025
représentée par Mme [D] [F] (Salarié) muni d’un pouvoir spécial COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré PRESIDENT : François BERNARD, magistrat ASSESSEURS : Jérémy CORBILLON Jean-Luc PIEDNOIR
Source officiellePage 3 sur 7
PIEDBOIS, Akim
11/02/2026
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Piedbois, Sabrine
04/07/2025
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PIEDBOIS, Frédéric, André, Pascal
04/10/2018
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PIEDBOIS, Philippe Didier Jean-Marc
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
30/12/2016
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LE PETIT BAUDET, PIEDBOIS, Sabine, Marie, Andrée
Mise en activité de la société. acte notarié
25/11/2016
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