CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

16 661 résultats pour « Pierre Didier »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

6079a8389ba5988459c4c2b5

Cassation

24 janvier 1989

24 janvier 1989

-1 du Code de la sécurité sociale ; " 2°) aux motifs qu'il résulte des éléments de la cause, notamment de l'enquête de gendarmerie, que la localité de Cruviers où était situé le chantier que Jean-Pierre

Source officielle

Page 3 sur 834

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC1 299 résultats

Journal officiel
Radiations

HERENT, Pierre, Didier, René, HERENT

SIREN 102804986Greffe du Tribunal de Commerce d'Amiens

23/07/2026

Voir →

Créations

CHAPELOT, Pierre, Didier, Daniel, Roger

SIREN 107465080Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes

22/07/2026

Voir →

Créations

MOUILLER, Didier Pierre

SIREN 398651281Greffe du Tribunal de Commerce de Roanne

22/07/2026

Voir →

Radiations

DEVIS, Didier Pierre-Jacques Abel

SIREN 341922904Greffe du Tribunal de Commerce de Boulogne-sur-Mer

21/07/2026

Voir →

Créations

DIDIER, Vincent, Pierre

SIREN 107632598Greffe du Tribunal de Commerce de Vienne

21/07/2026

Voir →

CC

cr

613726a2cd58014677427372

Cassation

5 avril 2006

5 avril 2006

dans le dossier ne peut venir le contredire, qu'il s'était contenté, en tout et pour tout, de mettre en rapport Jean-Pierre B... et Didier C... ; qu'il avait cru, sans véritablement les vérifier, dans

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C300988

Cassation

5 octobre 2017

5 octobre 2017

Didier Y... à MM.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9d6bd3db21cbdd89549

Appel

10 septembre 2007

10 septembre 2007

3, régulation, activité funéraire, mécanique et réparation automobile, une seule, soit une majoration de 119,92 euros, donc en tout 227,84 euros, étant précisé que Sébastien G..., David H..., Jean-Pierre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbdbbd3db21cbdd8e786

Appel

7 septembre 2011

7 septembre 2011

No 10/ 00226 AFFAIRE : Didier X... C/ Me Y...- Mandataire liquidateur de S. A. R. L. IRISAL ...

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69df183ecdc6046d4746dfcf

Commerce

11 mars 2026

11 mars 2026

Pierre MONTI, M. Didier HAMON Juges, assistés de Mme Dominique PAVANELLO, Greffière d'audience. en présence du Ministère public représenté par M.

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Didier C

6079a8729ba5988459c4d53e

Cassation

21 juin 2005

21 juin 2005

Marie-Louise, épouse B..., parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 22 juillet 2004, qui, dans la procédure suivie contre Didier C... du chef de diffamation

Source officielle
CC

cr

613726a3cd58014677427472

Cassation

19 octobre 2005

19 octobre 2005

Didier, - de Y... Jean-Paul, - Z... Guy, - A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c982bd3db21cbdd8884f

Appel

25 août 2006

25 août 2006

En conséquence le jugement entrepris sera réformé de ce chef et La S.C.I SAINT-DENIS PIERRE ainsi que Didier C... seront déboutés de leurs recours récursoires dirigés contre elle. 2o) Sur les appels

Source officielle
CC

cr

613726a1cd5801467742733e

Cassation

27 février 2007

27 février 2007

février deux mille sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire CHAUMONT, les observations de Me LE X... et de la société civile professionnelle PARMENTIER et DIDIER

Source officielle
CC

cr

6079a8c39ba5988459c4ed4f

Cassation

26 novembre 2003

26 novembre 2003

Pierre Ange, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de FORT-DE-FRANCE, chambre détachée de CAYENNE, en date du 16 avril 2003, qui a déclaré irrecevable son appel

Source officielle
TCOM

Chambre 07

69f2b04ecdc6046d4707d522

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Pierre SIE Juges : M. Pierre GIRAUD M. Didier LE STRAT La Minute est signée électroniquement par M. Pierre SIE, Président et par Mme Coumba DIALLO Commis Greffier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd31bd3db21cbdd928d0

Appel

21 octobre 2015

21 octobre 2015

Jean-Pierre A..., M. Didier Marc A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb74bd3db21cbdd8d844

Appel

2 mars 2011

2 mars 2011

cour : Jugement rendu (e) le 15 Mars 2010 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de RAMBOUILLET Section : Activités diverses No RG : 09/ 00248 Copies exécutoires délivrées à : Me Pierre

Source officielle
TCOM

Audience quatrième chambre (procédures collectives)

69e4f022cdc6046d47cbe6a6

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Stanislas VALLAT, procureur de la République adjoint Composition du tribuna al lors des débats et du délibéré : Président d'audience : Juges : Jean-Pierre MARCHENAY Didier MERLAND Jérôme MICHELETTI Greffier

Source officielle
TCOM

Délibérés contentieux

6a0483decdc6046d47986272

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

2025 Débats à juge unique : Yves ADOL qui a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré du tribunal, composé de : COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU DELIBERE Président d'audience : Yves ADOL - Juges : Pierre

Source officielle
CC

cr

61372639cd58014677423eae

Cassation

4 novembre 2004

4 novembre 2004

Jean-Pierre, - BX... Didier, - BY... Grazyna, - BZ... Marie, - BA... Suzanne, - BB... BC... BD... Eric, - BE... Robert, - BF... Monique, - BG... Marie-Andrée, - BH...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb6abd3db21cbdd8d6cc

Appel

10 février 2011

10 février 2011

Léon Eugène C..., Didier C..., Annie C...

Source officielle
CC

cr

6079a89f9ba5988459c4e451

Cassation

2 mai 1968

2 mai 1968

REJET DES POURVOIS DE : 1° NOEL (PIERRE); 2° NOEL (JEAN-PIERRE) ; 3° BARONE (DIDIER) ; 4° DUPUIS (JACQUES), CONTRE UN ARRET DE LA CHAMBRE D'ACCUSATION DE LA COUR D'APPEL DE PARIS, EN DATE DU

Source officielle
CC

cr

6079a8eb9ba5988459c4f2f8

Cassation

13 septembre 2006

13 septembre 2006

Pierre, - Y...

Source officielle