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1 507 résultats pour « Pierre-philippe COLJE Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2505456_20251127

Administratif

27 novembre 2025

27 novembre 2025

Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. La présidente du tribunal a désigné M. Franck Thévenet, vice-président, comme juge des référés.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 2

69b5074ccdc6046d479f429e

Commerce

13 janvier 2025

13 janvier 2025

Magistrats présents lors des débats : Monsieur Philippe BOUCLY, Président, Monsieur Didier GILLET, Monsieur Alexis COLAS, Juges.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc2ebd3db21cbdd8f639

Appel

29 février 2012

29 février 2012

- les a dites mal fondées et a débouté Monsieur Colas Y... de l'ensemble de ses demandes -a relevé l'existence de fautes commises par Monsieur Colas Y... à l'encontre de Monsieur Philippe A... et de

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

65b0c0508d0ccf000877e754

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

RELAIS COLIS C/ S.E.L.A.R.L.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2025:C201095

Cassation

23 octobre 2025

23 octobre 2025

[Adresse 6] La Colle Saint-Pierre, et l'avis de M.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69da6baecdc6046d47e2f5f2

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Assistés, lors des débats et du prononcé, de Maître Pierre-Philippe CHASSANG, greffier associé. En présence de : Madame Soizic GUILLAUME, Procureur de la République.

Source officielle
TJ

Deuxième Chambre Civile

67feb7787a459da3dcdee79a

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

Reprenant partie des pièces produites, elle rappelle que : - le bon de réception faisant état de tâches sur les colis est sans lien avec le tuilage postérieur du parquet, - les échanges d’emails n’évoquent

Source officielle
CA

1re chambre sociale

660e43100740db0008fa93fb

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

COLAS France (anciennement dénommé COLAS MIDI MEDITERRANEE - [Adresse 4]), inscrite sous le n° 329 338 883 et dont le siège social est situé : [Adresse 1] Représentée par Me Jessica MARIN de la SELASU

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b507cbcdc6046d479f4ff5

Commerce

13 janvier 2025

13 janvier 2025

BOUCLY, Président, Monsieur Didier GILLET, Monsieur Alexis COLAS, Juges.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b5207acdc6046d47a0fa25

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

BOUCLY, Président, Monsieur José VASQUEZ, Monsieur Alexis COLAS, Juges.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2012:C300735

Cassation

5 juin 2012

5 juin 2012

Philippe Y...

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b508abcdc6046d479f5e83

Commerce

13 janvier 2025

13 janvier 2025

BOUCLY, Président, Monsieur Didier GILLET, Monsieur Alexis COLAS, Juges.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b5208ecdc6046d47a0fb5d

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

BOUCLY, Président, Monsieur José VASQUEZ, Monsieur Alexis COLAS, Juges.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b520fccdc6046d47a1027a

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

BOUCLY, Président, Monsieur José VASQUEZ, Monsieur Alexis COLAS, Juges.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b5857bcdc6046d47a79c6e

Commerce

13 octobre 2025

13 octobre 2025

BOUCLY, Président, Monsieur Pascal AUBERT, Monsieur Alexis COLAS, Juges.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2025:C200277

Cassation

27 mars 2025

27 mars 2025

avocat de l'association syndicale libre Domaine de La Colle Saint-Pierre, et l'avis de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd95bd3db21cbdd93c00

Appel

12 janvier 2017

12 janvier 2017

COUR D'APPEL DE CHAMBÉRY CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 12 JANVIER 2017 RG : 16/ 00653 NH/ NC SAS KONGSBERG DRIVELINE SYSTEMS C/ Philippe X...

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b5859fcdc6046d47a79e95

Commerce

13 octobre 2025

13 octobre 2025

BOUCLY, Président, Monsieur Pascal AUBERT, Monsieur Alexis COLAS, Juges.

Source officielle
TJ

PEC sociétés civiles

6712a70bd207776a5908204b

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

. + C.C.C.F.E. délivrées le : à ORDONNANCE rendue le 14 octobre 2024 DEMANDEUR Monsieur [O] [H] 395, chemin de Montmeuille 06480 La Colle sur Loup représenté par Maître Charlotte HILDEBRAND

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b520e3cdc6046d47a100be

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

BOUCLY, Président, Monsieur José VASQUEZ, Monsieur Alexis COLAS, Juges.

Source officielle

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