après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 4 novembre 1991), que Mme Y..., engagée le 20 septembre 1982 en qualité de piqueuse

a été transféré en 2001 au sein de la société Fougerolle en qualité de grutier compagnon professionnel ; qu'après le refus par le salarié de la proposition de n'effectuer que des travaux de marteau-piqueur

notes explicatives de la position tarifaire 66.01, relèvent de cette position les parasols-tentes, définis comme de "grands parasols pourvus d'un rideau circulaire qui peut être fixé au sol au moyen de piquets

rendez-vous qui lui a été fatal ; il a été frappé par plusieurs individus, à coups de couteau ; si son corps présentait de très nombreuses plaies par arme blanche, un grand nombre d'entre elles étaient des piqûres

plus, la partie civile n'a subi de ces productions, aucun préjudice de carrière ni d'atteinte à sa réputation professionnelle ; concernant le délai de coups et blessures volontaires, le traitement par piqûres

réanimation ne peut s'expliquer que par la volonté de dissimuler l'origine de la mort ; que l'ensemble de ces éléments constitue des charges suffisantes laissant présumer que Dieter Y... a pratiqué la piqûre

458 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que les époux Y... ont acquis un terrain et une maison d'habitation en 1984 à proximité d'une entreprise de fabrication de piquets

ensemble l'article 6 de la Convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales ; Attendu que l'arrêt attaqué, qui a rejeté la demande formée par la SCI La Motte Piquet

bois dit de la Bruyère, parcelle n° 312, commune de Villers-sur-Mer, lorsque son attention a été attirée par deux chiens courants qui suivaient des traces de sanglier dans un champ de maïs ; que le piqueux

droits de laquelle se trouve aujourd'hui [Localité 5] Alpes Métropole, n'est pas devenue propriétaire du réseau mais en assure gratuitement l'entretien contre un droit de prélèvement de l'eau et de piquage

Z..., engagé le 2 janvier 1996 en qualité de piqueur par la société Maison Massaro, a été licencié pour faute grave le 31 octobre 1996 ; que contestant le bien fondé de cette mesure, il a saisi la juridiction

opératoire ; - que la jeune fille admise à l'hôpital pour l'extraction d'une broche sous anesthésie locale s'était plainte à sa mère de ce que l'infirmier anesthésiste, après lui avoir fait une piqûre

Y... en enlèvement de la barrière et du piquet installés le long de la limite de leurs parcelles ; Attendu que pour débouter les époux X... de leur action possessoire, l'arrêt retient que, s'agissant

Mme [Y] a assigné M. et Mme [D] en remise en état de la portion d'un chemin d'exploitation sur laquelle ils avaient implanté des piquets et une clôture, obstruant le passage. M.

[L], locataire évincé, d'une « barrière composée de troncs, de piquets de bois et de fils de fer », ainsi que de « baignoires » faisant obstacle à une progression normale sur le chemin menant aux parcelles

qu'il a fait part de détails que seul l'auteur des faits pouvait connaître, c'est ainsi qu'il a mené dans la nuit de son interpellation les gendarmes sur les lieux de la cachette où se trouvaient les piquets

d'application, les articles 1315 du Code civil, L. 122-45 et L. 521-1 du Code du travail ; 2 / qu'en considérant, qu'à la différence des demandeurs, Mme X... apportait la preuve de son absence du piquet

X... de plonger, au surplus "en piqué" et "avec élan" du côté du petit bain, et qu'ainsi la cour d'appel aurait violé l'article 1382 du Code civil ; Mais attendu que l'arrêt retient que le niveau d'eau

confiscation ; Vu le mémoire produit ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que la société "Océan'land" commercialisait, sous la dénomination de "Vitalocéane", des lots de six à vingt huit piluliers

Roland Y..., attributaire du lot n° 2 également pour 1/6ème de droits indivis sur la parcelle A 0. 375, afin qu'il soit condamné à enlever le piquet qu'il avait scellé dans l'assiette du chemin situé sur