de sa blouse de travail avec l'intention de le déposer à la fin de son service; qu'étant passée aux vestiaires, elle avait transféré l'objet de sa blouse de travail dans la poche de son vêtement personnel

avocat des époux B..., et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu que par acte du 22 décembre 1990 les époux B... ont vendu aux époux A..., leurs voisins, un bâtiment à usage de porcherie

En effet, le modèle d'aumônière porte-monnaie créé par Mme X... est constitué d'une tête d'ours monté sur une poche évasée.

visite d'appartements qu'il aurait effectuée à proximité du domicile de la victime ; qu'il doit être relevé également comme l'a fait le tribunal que l'agresseur a volé exclusivement le contenu de la poche

X... était dépourvu de cause réelle et sérieuse, alors, selon le moyen, que le fait de glisser dans sa poche une marchandise appartenant à l'employeur et de ne pas la déclarer à la caisse, fût-ce sans

énumérés aux 1 , 2 et 3 de l'article 131-26 du Code pénal, pour une durée de cinq ans ; "aux motifs qu'un anorak beige avec capuchon et liserés décoratifs, avec des débris de verre dans une des poches

grief au jugement de l'avoir débouté de toutes ses demandes, alors, selon le moyen, que le portefeuille trouvé en sa possession avait été mis au rebut et était invendable, qu'il l'avait mis dans sa poche

en paiement de la somme de 154 834,01 francs au titre du solde débiteur de son compte courant d'adhérent pour fourniture de marchandises et d'une somme de 168 390,95 francs au titre d'une "convention porcs

relative à la fusion du groupement des producteurs de porcs de l'Armorique et du groupement des producteurs de porcs de l'Ouest

en faveur de Laure A..., une rémunération identique de 1 500 francs ; que ces conventions ont, en fait, été signées lors de la remise du travail ; que Laure A... effectuait, au sein de la société UGE Poche

X..., une porcherie, une maison d'habitation et 14,84 hectares de terres moyennant un fermage calculé d'après la valeur de la viande de porc et celle du blé ; que M.

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE VIEILLE-GIRARDET, LOCATAIRE DE JACQUES POUR UNE PORCHERIE OU S'EST DECLARE UN INCENDIE LE 12 MARS 1965 DONT LE PROPRIETAIRE ET SON ASSUREUR ONT VOULU LE FAIRE DECLARER

X... et Y... avaient prévu de participer au volant d'un véhicule de marque Porsche, un accrochage est survenu entre ce véhicule, conduit par M. X..., et celui piloté par M.

Jacques Y... présentait un sureffectif de : - porcs à l'engraissement : 0 (autorisés : 1 648; présents : 1 481 + 6 = 1 487) ; - truies : 229 (autorisées : 360; présentes : 589) ; "en

X... et Mme Y..., propriétaires de lots dans l'immeuble situé [...] et d'un lot composé d'un premier étage, d'un deuxième étage et d'un grenier situé au-dessus du porche donnant accès à la [...] , ont

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Porcher, sise ..., BP 167, Saint-Ouen (Seine-Saint-Denis), en cassation

CETAT16-03-04 COMMUNE - POLICE MUNICIPALE - POLICE DE LA SALUBRITE - Porcherie - Fermeture.

Philippe X..., fait encore grief à l'arrêt attaqué d'avoir écarté sa revendication sur un véhicule Porsche qui lui aurait été donné par son père sans répondre à ses conclusions qui tendaient à prouver