de la jeune fille ; qu'entendue d'abord le 15 novembre 1995, Laetitia mettait hors de cause son beau-père, prétendant avoir eu des relations sexuelles avec un garçon non identifié ; qu'Aurélie Poupart

de la dalle avait pu être l'une des causes du désordre, les juges du fond ont méconnu les dispositions des articles 1792 et 2270 du Code civil ; 2 / qu'en écartant tout lien entre l'affaissement des poutres

: elle existe maintenant sur toute la largeur du bâtiment ; - Aggravation de la fissure transversale sur le plafond du sous-sol à environ 9 m du pignon Ouest ; - Aggravation du déchaussement de la poutre

CGT, dont le siège est à Rueil-Malmaison (Hauts-de-Seine), ..., en cassation d'un jugement rendu le 25 septembre 1990 par le tribunal d'instance de Puteaux, au profit de la société Blanchisserie Poulard

Bernard X... , ès qualités de liquidateur de la liquidation judiciaire de la société Pomgard, de sa reprise d'instance ; Sur le moyen unique : Vu l'article 1483 du nouveau Code de procédure civile

de fibrociment vendues par la société Artisans Réunis du Bois (société ARB), assurée au titre de sa responsabilité civile auprès de la société Allianz IARD (société Allianz) ; que, le GAEC de la Poulardière

représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège, en cassation d'un arrêt rendu le 26 juin 1991 par la cour d'appel de Paris (7ème chambre, section A), au profit : 1 / de la société Popard

pendant la durée du bail à la seule exception des grosses réparations visées par l'article 606 du Code civil, soit les réparations qui sont celles des gros murs et des voûtes, le rétablissement des poutres

dont l'absence est considérée comme déterminante par l'arrêt attaqué aurait été inutile; de sorte qu'en considérant que la faute de la victime consistant à s'aventurer à huit mètres du sol sur une poutre

Ayant fait constater après la vente qu'une poutre de la charpente de l'immeuble présentait un état avancé de pourrissement, elle a, par acte d'huissier de justice du 17 janvier 2019, assigné les vendeurs

pénale ; "en ce que le procès-verbal des débats ne constate pas la publicité de l'audience du 23 octobre 1989 à 14 h 15, jusqu'au prononcé des arrêts rendus à cette audience sur les conclusions de Me Poynard

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Poutas et compagnie, société anonyme, dont le siège est ...

Attendu d'abord que la cour d'appel a retenu que les deux rapports d'expertise, successivement déposés, établissaient que plusieurs ouvrages présentaient des risques d'effondrement, notamment une poutre

X..., une poutre a été fixée dans le mur mitoyen sans l'accord de Mme Z...; que M.

Mme [Z] a été engagée en qualité de coursière pour la livraison de prélèvements à un laboratoire d'analyses médicales, à compter du 1er décembre 2006, par la société laboratoire de biologie médicale Poupard

en dépendent ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 11 octobre 1988), que les époux Z... sont propriétaires d'un immeuble sinistré dont il ne subsiste que le rez-de-chaussée et trois poutres

Z... réside dans la disparition du télex litigieux émanant de la société Poujaud, faute de s'être expliqué sur le moyen des conclusions de la société Def invoquant le réquisitoire du procureur de la République

l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 21 septembre 2001), que la société anonyme Mazza BTP (la société), à la suite d'un accident lors de la pose de poutres

aiguë du danger, n'avait pris aucune précaution, pas même celle de l'homme normalement diligent, pour évoluer sur un plancher dont le caractère vétuste était apparent, peu important à cet égard que les poutres

motifs, ne satisfait pas en la forme aux conditions essentielles de son existence légale ; "alors, d'autre part, que les parties civiles, faisaient valoir, dans un mémoire régulièrement déposé, que Polard