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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre - formation à 3
DCA_20LY00676_20220407
7 avril 2022
7 avril 2022
Copie en sera adressée, pour information, à la défenseure des droits.
Source officielleAutres délais-Etrangers-2
DTA_2400755_20240514
14 mai 2024
14 mai 2024
Rivière, magistrat désigné, a présenté son rapport lors de l'audience publique qui s'est tenue en l'absence des parties.
Source officiellecr
613725b9cd58014677420103
8 septembre 1998
8 septembre 1998
hiver, période où sont pressées les olives, ne saurait être davantage retenue pour écarter la responsabilité pénale de Roger Y..., qui, en toute connaissance de cause, a choisi de déverser dans la rivière
Source officielle7ème chambre
CETAT:CETATEXT000037089182
20 juin 2018
20 juin 2018
du réseau de transport public de voyageurs conclu le 3 avril 2013 entre la communauté d'agglomération de la Riviera française et la société Carpostal France.
Source officielleDELIBERE JUGEMENTS CONTENTIEUX
69bebcb8cdc6046d4772f7f1
13 octobre 2025
13 octobre 2025
La société FRENCH RIVIERA MOTORS ne comparaît pas, ni personne pour elle.
Source officielleChambre des référés
69d80e67cdc6046d47b0a6cd
9 avril 2026
9 avril 2026
RENOVATION RIVIERA Copie exécutoire délivrée à Me Thibault POZZO DI BORGO L’AN DEUX MIL VINGT SIX ET LE NEUF AVRIL À 14 H 00 Nous, Céline POLOU, Vice-Présidente, assistée de Monsieur
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2206070_20230615
15 juin 2023
15 juin 2023
D B pour la société Keolis Menton Riviera et M. A C pour la CARF et transmis au contrôle de légalité le 1er septembre 2022.
Source officielleChambre 4-4
6622095b9ce14200083895a3
18 avril 2024
18 avril 2024
RIVIERA Copie délivrée le : 18AVRIL 2024 à : Me Frédéric CARREZ, avocat au barreau de NICE Me Paul GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN- PROVENCE APPELANT
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2203567_20230920
20 septembre 2023
20 septembre 2023
Copie de cette ordonnance a été transmise pour information aux sociétés attributaires du marché public concerné. 2 .
Source officielleCour d'Appel
6253ca64bd3db21cbdd8ae9a
11 janvier 2008
11 janvier 2008
C/ Syndicat des Copropriétaires LE RIVIERA Grosse délivrée le : à : réf Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de GRASSE en date
Source officielleChambre 1-1
6364ba49e405357f749ea57a
26 octobre 2022
26 octobre 2022
Vu la déclaration d'appel du 16 février 2021, par la société Groupama Rhône Alpes Auvergne et la SAS Riviera Technic.
Source officielleChambre 4-5
66ff8582a4ff9ec259c09455
3 octobre 2024
3 octobre 2024
MC RIVIERA PAYSAGE C/ [S] [Z] Copie exécutoire délivrée le 03/10/24 à : - Me Marie PADELLEC, avocat au barreau de NICE - Me Jean-marc COHEN, avocat au barreau de NICE
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2404878_20260203
3 février 2026
3 février 2026
ORDONNE : Article 1er : La requête n°2404878 du syndicat des copropriétaires de la résidence Eden Riviera est radiée des registres du greffe du tribunal.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_20LY01475_20220407
7 avril 2022
7 avril 2022
Rivière ; - et les conclusions de M. Savouré, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleChambre 2-4
69d389a8cdc6046d47496c0c
9 avril 2025
9 avril 2025
Par jugement en date du 23/05/2024, le tribunal a arrêté le plan de redressement de SAS RWR RIVIERA WEB & RETAIL.
Source officielle4 SS
CETAT:CETATEXT000007942833
30 décembre 1996
30 décembre 1996
Xavier RIVIERE ; Vu, enregistrée au greffe du tribunal administratif de Dijon le 24 juin 1996, la demande présentée par M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO00880
7 mai 2014
7 mai 2014
l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 10 janvier 2013), que Mme X..., engagée le 15 mai 2006 en qualité de cadre commercial par la société Riviera
Source officielleMSS 6ème chambre M. LE ROUX
DTA_2106576_20231121
21 novembre 2023
21 novembre 2023
L'association Eau et Rivières de Bretagne produit, à l'appui de sa requête, la copie d'une décision du 28 octobre 2021 du préfet du Morbihan qui concerne une demande de communication portant sur " des
Source officielle10EME ET 9EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008164883
9 juin 2004
9 juin 2004
Article 2 : La demande de la Copropriété Le Riviera Beach est rejetée.
Source officielleChambre 3-1
69f44ae2cdc6046d472f2564
30 avril 2026
30 avril 2026
L'expression Dolce Riviera s'énonce de façon plus fluide que l'expression Bleu Riviera. -Conceptuellement.
Source officiellePage 3 sur 210