CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

930 résultats pour « Richard ALEXANDRE »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd13bd3db21cbdd92390

Appel

6 mai 2015

6 mai 2015

né le 25 Mai 1946 à MARSEILLE ... 20131 PIANOTTOLI-CALDARELLO assisté de Me Myriam CARTA, avocat au barreau de BASTIA, Me Richard ALEXANDRE, avocat au barreau d'AJACCIO COMPOSITION DE LA COUR

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9fabd3db21cbdd89b6e

Appel

5 décembre 2007

5 décembre 2007

SOGNO représentée par Monsieur François Antoine LECA, en sa qualité d'administrateur judiciaire, demeurant et domicilié au dit siège Lieu dit TRiNITE STAGNOLO 20137 PORTO VECCHIO Représentée par Me Richard

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd68bd3db21cbdd9340c

Appel

6 juillet 2016

6 juillet 2016

né le 03 Janvier 1968 à AJACCIO (20000) Chez Madame Sylvie Z... ... 20167 CUTTOLI-CORTICCHIATO assisté de Me Richard ALEXANDRE, avocat au barreau d'AJACCIO INTIMEE : Mme Marie Antoinette Blanche

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd79bd3db21cbdd9379d

Appel

30 novembre 2016

30 novembre 2016

né le 22 Janvier 1960 à AJACCIO (20000) ... 20111 CALCATOGGIA assisté de Me Richard ALEXANDRE, avocat au barreau d'AJACCIO plaidant en visioconférence INTIMES : M. Marc Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdd1bd3db21cbdd9497f

Appel

8 juillet 2020

8 juillet 2020

ayant pour avocat Me Richard ALEXANDRE, avocat au barreau d'AJACCIO INTIMEE : BANQUE POPULAIRE MEDITERRANEE prise en la personne de représentant légal demeurant siège social [...] [...]

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd63bd3db21cbdd932d8

Appel

25 mai 2016

25 mai 2016

né le 05 Juin 1963 à KONIN ... 20090 AJACCIO ayant pour avocat Me Richard ALEXANDRE, avocat au barreau d'AJACCIO substitué par Me Marie ROSSI, avocat au barreau d'AJACCIO INTIMEE : Mme Corinne

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0ebd3db21cbdd9228c

Appel

15 avril 2015

15 avril 2015

né le 31 Juillet 1947 à OSILO ... 20129 BASTELICACCIA assisté de Me Myriam CARTA, avocat au barreau de BASTIA, Me Richard ALEXANDRE, avocat au barreau d'AJACCIO COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd38bd3db21cbdd92a62

Appel

18 novembre 2015

18 novembre 2015

né le 22 Septembre 1955 à AJACCIO (20000) ... 20137 PORTO VECCHIO assisté de Me Richard ALEXANDRE, avocat au barreau d'AJACCIO plaidant en visioconférence INTIME : LE DIRECTEUR GENERAL DES IMPOTS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca96bd3db21cbdd8b77e

Appel

7 mai 2008

7 mai 2008

RESEAUX ET COMMUNICATION (IRC) prise en la personne de son représentant légal 47 route du Vittulo 20090 AJACCIO Représentée par Me BRONZINI DE CARAFFA, avocat au barreau de BASTIA, substituant Me Richard

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdc1bd3db21cbdd94633

Appel

10 juillet 2019

10 juillet 2019

Représentée par Me Richard ALEXANDRE, avocat au barreau d'AJACCIO COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS : En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc91bd3db21cbdd9083e

Appel

3 juillet 2013

3 juillet 2013

né le 01 Juillet 1960 à BASTIA (20200) Chez Mme A... ... 20090 AJACCIO ayant pour avocat Me Richard ALEXANDRE, avocat au barreau d'AJACCIO, et Me Jean pierre POLETTI, avocat au barreau de BASTIA

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6abd3db21cbdd9349d

Appel

31 août 2016

31 août 2016

né le 18 Septembre 1961 à ROGNAC (13000) ... 20129 BASTELICACCIA assisté de Me Richard ALEXANDRE, avocat au barreau d'AJACCIO INTIMEE : Mme Marie Dominique Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb95bd3db21cbdd8dd6f

Appel

4 mai 2011

4 mai 2011

personne de son représentant légal en exercice Diamant II 1, cours Grandval 20000 AJACCIO représentée par la SCP Antoine CANARELLI-Jean-Jacques CANARELLI, avoués à la Cour ayant pour avocat Me Richard

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdc0bd3db21cbdd9462a

Appel

19 juin 2019

19 juin 2019

Représentée par Me Richard ALEXANDRE, avocat au barreau d'AJACCIO INTIMEE : Madame L... P... [...] [...]

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc96bd3db21cbdd90976

Appel

4 septembre 2013

4 septembre 2013

née le 10 Avril 1947 à CROCICCHIA (20290) ... 20600 FURIANI assistée de Me Jean-Pierre BATTAGLINI de la SCP RIBAUT-BATTAGLINI, avocat au barreau de BASTIA, Me Richard ALEXANDRE, avocat au barreau

Source officielle
CC

civ2

613720eecd580146773ef94c

Cassation

30 mars 1989

30 mars 1989

Paul X..., Max Y..., Richard Z..., Alexandre C..., Joseph D..., Alain I..., Michel L..., Christian M..., Mmes Sophie E... née J..., Josette F... née B..., Apoline Latil née Pizzini, Odile H... née N...

Source officielle
CC

civ2

613720edcd580146773ef899

Cassation

16 mars 1989

16 mars 1989

Richard, demeurant à La Trinité (Alpes-Maritimes), ..., 4°) de Monsieur E... Alexandre, demeurant à La Trinité (Alpes-Maritimes), Résidence du Laghet Escalier D ..., 5°) de Monsieur F...

Source officielle
CC

civ2

613720edcd580146773ef89a

Cassation

16 mars 1989

16 mars 1989

B..., demeurant à La Trinité (Alpes-Maritimes), ..., 5°/ de Monsieur Alexandre E..., demeurant à La Trinité (Alpes-Maritimes), résidence du Laghet escalier D, ..., 6°/ de Monsieur Joseph G..., demeurant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9ccbd3db21cbdd893fc

Appel

4 septembre 2007

4 septembre 2007

Dominique X..., Jean-Michel X..., Alexandre X... et son épouse, Patricia A..., Monsieur Richard X... et son épouse Sylviane B...ont repris l'instance.

Source officielle
TA

5e Section - 1re Chambre

DTA_2110762_20230407

Administratif

7 avril 2023

7 avril 2023

Richard ".

Source officielle

Page 3 sur 47

← PrécédentSuivant →