Raymond A... à savoir Robin A... et Crystal A... enfants mineurs de M.

faits qui leur étaient reprochés, Marc Y..., Thierry X... et Joël Z... étaient employés par la société Ronde de Nuit Sécurité qui avait été chargée de la surveillance des locaux où, à l'aéroport de Roissy

Robin, conseiller et Mme Robert-Nicoud, conseillère », alors que M.

en charge, le 1er juin 1989, à Anvers sur les quais de la société Belgo Transports, de colis de cigarettes Winston destinés au Sri Lanka ; Que ce transport devait être effectué via l'aéroport de Roissy

attaquée a autorisé les agents de l'administration fiscale à procéder aux visites et saisies prévues à l'article L. 16 B du Livre des procédures fiscales dans les locaux occupés par M. et Mme X..., à Roissy-en-Brie

B... ne communique aucun justificatif permettant d'établir objectivement un lien contesté par entre sa mutation sur le site du Novotel de Roissy (95) et une volonté de son nouvel employeur de lui faire

X... fait grief à l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 26 novembre 2003) de l'avoir débouté de sa demande en paiement d'une somme représentant 101 heures de récupération dues au titre de la "loi Robien" du

est originaire du Mali où il n'a jamais été scolarisé et qu'être originaire d'un pays francophone n'implique absolument pas la connaissance de la langue française ; qu'à son arrivée à l'aéroport de Roissy

l'aéroport Bâle-Mulhouse, cependant que, comme le soulignait la société Securitas, il résultait du libellé de cette désignation qu'elle avait été notifiée à un autre établissement, celui de l'aéroport Roissy

mesure de reconduite à la frontière et l'a condamné à la peine de 3 ans d'interdiction du territoire français ; "aux motifs qu' "il résulte du dossier et des débats que le prévenu a été interpellé à Roissy

Tean X..., demeurant hôtel Arcade à Roissy-en-France (Val-d'Oise), en cassation d'une ordonnance rendue le 9 mars 1993 par le premier président de la cour d'appel de Paris, au profit de M. le Procureur

Yathin X..., domicilié Hôtel Arcade, Roissy-en-France (Val-d'Oise), en cassation d'une ordonnance du premier président de la cour d'appel de Paris rendue le 9 mars 1993, au profit : 1 / du procureur

(la société Robin Chatelain) des produits surgelés sous température dirigée, de [Localité 4] à destination de la société Toupargel à [Localité 3] ; que la marchandise ayant été livrée à une température

1 Avis n° 2025-178 du 10 avril 2025 relatif à la mobilité professionnelle de Monsieur Robin Réda LE PRESIDENT DE LA HAUTE AUTORITE, Vu : - le code général de la fonction publique ;

A... de transporter des dollars américains de Cotonou à Beyrouth avec un transit à l'aéroport de Roissy-Charles de Gaulle ; que, contrôlé le 9 décembre 2010 par les agents des douanes de cet aéroport,

Daphey, conseiller : M. de Bardonneche, conseillère : Mlle Robin, greffier : Mme Monel" d'avoir, selon le pourvoi, été rendu après un délibéré auquel assistait le greffier, alors que les délibérations

violation des articles 192 et 216 du Code de procédure pénale; "en ce qu'il résulte de l'arrêt attaqué, d'une part, (page 1) que, aux audiences des 9 mai 1996 et 13 juin 1996, siégeait Mme Deschamps-Robin

X..., B..., Robin et Le Goff et de la société de moyens de la Clinique de radiologie et d'échographie des docteurs X..., B..., E... et Robin, de la SCP Delaporte et Briard, avocat de M.

partielle des cotisations patronales; qu'en estimant que la société Durand pouvait à l'occasion de la mise en oeuvre de l'accord d'entreprise du 1er septembre 1997 conclu dans le cadre de la loi de Robien