Sébastien D... qu'une altercation a opposé M. J... à M.

. ; que Mme X... sa mère prise en qualité de curatrice des biens de son fils, fonction actuellement exercée par l'UDAF, et de représentante légale de son fils Sébastien, ont assigné en réparation M.

civile professionnelle LYON-CAEN et THIRIEZ, Me LE PRADO, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général SALOMON ; Vu les mémoires produits en demande et en défense ; Attendu qu'il résulte

Statuant sur le pourvoi formé par : - Le PROCUREUR GENERAL PRES LA COUR D'APPEL DE BESANCON, contre l'arrêt de ladite cour d'appel, chambre correctionnelle, en date du 28 juin 2001, qui a relaxé Sébastien

Sébastien, 1 ) contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'AIX-en-PROVENCE, en date du 16 juin 1994, qui, dans l'information suivie contre lui, pour vol avec arme, infractions à la législation

- LE PROCUREUR GENERAL PRES LA COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE, contre l'arrêt de cette cour d'appel, chambre correctionnelle, en date du 19 juillet 2005, qui, dans la procédure suivie contre Sébastien

Sébastien, partie civile, contre l'ordonnance du président de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, en date du 19 août 2005, qui, dans l'information suivie contre Lyonnel Y... des

Assistés, lors des débats et du prononcé, de Maître Sébastien FERTRÉ, greffier. Débats à l'audience en Chambre du Conseil du 30/04/2026.

Assistés, lors des débats et du prononcé, de Maître Sébastien FERTRÉ, greffier. Débats à l'audience en Chambre du Conseil du 07/05/2026.

Assistés, lors des débats et du prononcé, de Maître Sébastien FERTRÉ, greffier. Débats à l'audience en Chambre du Conseil du 23/04/2026.

Sébastien, contre l'arrêt de la cour d'assises de la MOSELLE, en date du 31 mars 2006, qui, pour tortures et actes de barbarie, l'a condamné à 12 ans de réclusion criminelle en portant aux deux tiers

Assistés, lors des débats et du prononcé, de Maître Sébastien FERTRÉ, greffier. Débats à l'audience en Chambre du Conseil du 07/05/2026.

Assistés, lors des débats et du prononcé, de Maître Sébastien FERTRÉ, greffier. Débats à l'audience en Chambre du Conseil du 23/04/2026.

Assistés, lors des débats et du prononcé, de Maître Sébastien FERTRÉ, greffier. Débats à l'audience en Chambre du Conseil du 07/05/2026.

Assistés, lors des débats et du prononcé, de Maître Sébastien FERTRÉ, greffier. Débats à l'audience en Chambre du Conseil du 23/04/2026.

Assistés, lors des débats et du prononcé, de Maître Sébastien FERTRÉ, greffier. Débats à l'audience en Chambre du Conseil du 23/04/2026.

tout d'abord, Aurélien ensuite, lèchent cette crème, puis en a mis sur le ventre d'Aurélien pour la lécher elle-même sous le regard de Sébastien ; qu'au cours de cette même soirée, toujours selon ses

Assistés, lors des débats et du prononcé, de Maître Sébastien FERTRÉ, greffier. Débats à l'audience en Chambre du Conseil du 07/05/2026.