au barreau de PARIS, toque : D0096 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 30 Mai 2013, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Catherine MÉTADIEU, Présidente Mme Marthe-Elisabeth

né le [...] à Marseille (13000) demeurant 151, chemin de Sainte-Marthe - Bât.

barreau de PARIS, toque : L0150 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 05 Décembre 2013, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Catherine MÉTADIEU, Présidente Mme Marthe-Elisabeth

: L'affaire a été débattue le 04 Juin 2015, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Catherine MÉTADIEU, Présidente de chambre Mme Marie-Antoinette COLAS, Conseillère Madame Marthe-Elisabeth

: L'affaire a été débattue le 16 Octobre 2014, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Catherine MÉTADIEU, Présidente de chambre Mme Marie-Antoinette COLAS, Conseillère Madame Marthe-Elisabeth

au mercredi et 16h30 à 18h30 du lundi au jeudi (le programme du jeudi pouvant varier selon les matchs), avec mention de plusieurs matchs dans le mois avec des horaires différents et des retours le samedi

, Vice-Présidente Placée, Madame Maïté GRISON-PASCAIL, Conseiller, qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Monsieur Arnaud DERRIEN Délibéré par mise à disposition au Greffe au jeudi 10

barreau de PARIS, toque : E0460 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 16 Janvier 2014, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Catherine MÉTADIEU, Présidente Mme Marthe-Elisabeth

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de :Madame Elisabeth PANTHOU-RENARD, présidente Madame Michèle MARTINEZ, conseillère Madame Marthe-Elisabeth OPPELT-REVENEAU

En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 13 Décembre 2013, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Mme Marthe-Elisabeth

Thivolle, - les conclusions de Mme Mathé, rapporteure publique.

seule aux réunions de l'école des enfants, des rendez vous réguliers avec les enseignants (le carnet de correspondance de 2007/2008 de [B] en atteste), sa participation aux activités de remédiation les samedis

de PARIS, toque : K168 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 15 Novembre 2012, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Catherine MÉTADIEU, Présidente Madame Marthe-Elisabeth

Le samedi 10 juin à 8h24, je me rendais dans la réserve accompagnée de Mme [D] [Y] et de M. [P] [T].

seul au ski, et en week ends chez les grands-parents paternels où il participait à différentes activités de plein air avec eux (pêche, tennis, parties de football...), qu'il accompagnait tous les samedis

COUR : L'affaire a été débattue le 02 mars 2010, en audience publique, devant la cour composée de : Madame Elisabeth PANTHOU-RENARD, présidente Monsieur Serge TRASSOUDAINE, conseiller Madame Marthe-Elisabeth

bureautique, sécurité, santé, risques biologiques, langage de la chimie, sécurité incendie, prévention des risques chimiques, ressources humaines (en lien avec ses fonctions au CHSCT), bases chimie/bases maths

établi, ni d'ailleurs allégué par M. et Mme F que ceux-ci ou leur mandataire auraient effectué la moindre diligence pour tenter à nouveau d'obtenir la communication de ce pli les vendredi 2 janvier et samedi