[F] [Z] - CONDAMNER la SCI SABRI au paiement de la somme de 3000 € en application de l'article 700 du code de procédure civile ; - CONDAMNER la SCI SABRI au paiement des entiers dépens L'affaire a été

obligations attachés aux activités des établissements industriels de la direction des armements terrestres constituant le Groupement industriel des armements terrestres, a appliqué, pour son centre de Salbris

jugement du tribunal d'instance de Bastia du 19 février 2007 ; que le 19 mars 2007 elle a saisi le tribunal d'instance de Sartène d'une demande d'inscription sur les listes électorales de la commune de Sari

condamnant à une peine d'emprisonnement de 3 mois avec sursis et à une amende de 15 000 francs ; "aux motifs que Jean-Louis A..., agent de maîtrise, a été victime, le 24 février 1995, à l'usine de Salbris

reprises, la société Dragages transports et travaux maritimes (la société DTM) a confié à la Société bretonne de réparation navale ( la Sobrena) la réalisation de travaux de révision sur le navire sablier

Dato 38, 01005 Vitoria Gasteiz, 2 / de la société d'Administration et de Réalisation d'Investissements (SARI), dont le siège est 48-50, boulevard du Président Wilson, 92800 Puteaux, défenderesses

Sabri X...

Par ordonnance d’injonction de payer en date du 20 janvier 2003, le Président du tribunal d’instance de SABRES (40) a enjoint à Monsieur [T] [Y] et Madame [K] [R] épouse [Y] de payer à la SA SOFINCO la

Sabri Y...

En l'affaire Sabri Aslan et autres c.

attaqué, p. 4,6 considérant) ; "que les deux chèques de 1 341,80 francs et 4 506, 80 francs devaient permettre, dans les mêmes conditions, le payement de travaux exécutés par un employé de la société SAARI

TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRETEIL JUGEMENT DU 6 mai 2026 4ème Chambre N° PCL : 2026J00496 SAS SABRI COIFFURE N° RG : 2026P00429 Juge commissaire : M.

    En avril 1993, Sabri Çardakçı démissionna de son poste de garde de village en déposant son arme à la gendarmerie.

résulte de l'arrêt attaqué que le 27 novembre 1998, alors qu'il travaillait à plus de six mètres de hauteur, un salarié de la société de l'Application des Peintures pour le Ravalement et l'Industrie (SAPRI

Le Tribunal ayant vu la déclaration de cessation des paiements, le bilan et les pièces annexes déposés au Greffe le 19 mars 2026 par : SAS SABI KIS BEAUTE [Adresse 1] Et ci-après désigné comme étant

Le 22 juillet 1995, Sabri Oğraş fut interrogé par la police.

Turquie et dont vingt-deux ressortissants de cet Etat, Hüsna Kara, Leyla Kara, Gülbahar Kara, Meryem Kara, Hamit Kara, Mehmet Salih Kara, Ahmet Kara, Duman Kara, Zehra Güvercin, Felek Kara, Emine Ürün, Sabri

Eddine Cheklat Zine, Sabri Adam Haroun, Makan Coulibaly, Sekou Coulibaly, Bagouna Dabo, Lassana Dioumassi, Mamadou Doucoure, Macire Fofona, Nabil Hammi, Ali Ibrahim Alim, Mohamed Masar Abadi, Abdou Mohammed