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1 471 résultats pour « Sandie Batista »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Juge libertés & détention

677834c9e5fcd6312332d86b

T. Judiciaire

3 janvier 2025

3 janvier 2025

Ordonnance contradictoire, en premier ressort, par mise à disposition au greffe le 03 Janvier 2025 par Aurore JEAN BAPTISTE,, Magistrat délégué, assisté de Laure-Anne REMY, Greffier.

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

677834cae5fcd6312332d86f

T. Judiciaire

3 janvier 2025

3 janvier 2025

Ordonnance contradictoire, en premier ressort, par mise à disposition au greffe le 03 Janvier 2025 par Aurore JEAN BAPTISTE, Magistrat délégué, assisté de Laure-Anne REMY, Greffier.

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

6682f050d7288dcb2a01d31a

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

Ordonnance contradictoire, en premier ressort, par mise à disposition au greffe le 01 Juillet 2024 par Aurore JEAN BAPTISTE, Juge des Libertés et de la détention, assisté de Salomé WAINSTEIN, Greffier

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

677834cae5fcd6312332d877

T. Judiciaire

3 janvier 2025

3 janvier 2025

Ordonnance réputée contradictoire, en dernier ressort, par mise à disposition au greffe le 03 Janvier 2025 par Aurore JEAN BAPTISTE, Magistrat délégué, assisté de Laure-Anne REMY, Greffier.

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

6682f052d7288dcb2a01d340

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

[Localité 5] [Adresse 3] Non comparant TIERS Monsieur [E] [F] [Adresse 1] [Localité 2] Non comparant MADAME LE PROCUREURE DE LA REPUBLIQUE Non comparant COMPOSITION MAGISTRAT : Aurore JEAN BAPTISTE

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_22TL00224_20240312

Admin. Appel

12 mars 2024

12 mars 2024

Si entre 2013 et 2016 la cadre de santé n'a pas fait état de ces éléments, en mettant en valeur son implication en matière d'organisation et sa disponibilité, l'évaluation de la nouvelle cadre de santé

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caccbd3db21cbdd8c1c9

Appel

12 septembre 2008

12 septembre 2008

L'intimé Jean-Baptiste X... conclue à l'irrecevabilité de l'appel des consorts Z... et subsidiairement à son rejet.

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 4

67ef6fae7985d82da296f715

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

Soliha Batisseurs de Logements D'insertion Hauts de France Venant aux Droits de Sa Ues Habitat Pactagissant agissant en la personne de son président domcilié audit siège en cette qualité [Adresse 6]

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

6776e34a1c1d126b199629c5

T. Judiciaire

2 janvier 2025

2 janvier 2025

Ordonnance contradictoire, en premier ressort, par mise à disposition au greffe le 02 Janvier 2025 par Aurore JEAN BAPTISTE, Magistrat délégué, assisté de Louise DIANA, Greffier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6dbd3db21cbdd9353a

Appel

28 septembre 2016

28 septembre 2016

Jean-Baptiste X...

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

6682f052d7288dcb2a01d343

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

Ordonnance réputée contradictoire, en dernier ressort, par mise à disposition au greffe le 01 Juillet 2024 par Aurore JEAN BAPTISTE,, Juge des Libertés et de la détention, assisté de Salomé WAINSTEIN,

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2507570_20250808

Administratif

8 août 2025

8 août 2025

La société Jean-Baptiste exploite l'établissement " Le Grand Café ", situé 4 avenue Jean-Baptiste Lebas à Roubaix.

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

66335ac0c0d3e3fe99cad816

T. Judiciaire

8 avril 2024

8 avril 2024

Ordonnance contradictoire, en premier ressort, par mise à disposition au greffe le 08 Avril 2024 par Aurore JEAN BAPTISTE, Juge des Libertés et de la détention, assisté de Salomé WAINSTEIN, Greffier.

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

677834cae5fcd6312332d87b

T. Judiciaire

3 janvier 2025

3 janvier 2025

Ordonnance contradictoire, en premier ressort, par mise à disposition au greffe le 03 Janvier 2025 par Aurore JEAN BAPTISTE, Magistrat délégué, assisté de Laure-Anne REMY, Greffier.

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

677834cae5fcd6312332d87f

T. Judiciaire

3 janvier 2025

3 janvier 2025

Ordonnance contradictoire, en premier ressort, par mise à disposition au greffe le 03 Janvier 2025 par Aurore JEAN BAPTISTE, Magistrat délégué, assisté de Laure-Anne REMY, Greffier.

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

6682f050d7288dcb2a01d31c

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

Ordonnance contradictoire, en premier ressort, par mise à disposition au greffe le 01 Juillet 2024 par Aurore JEAN BAPTISTE,, Juge des Libertés et de la détention, assisté de Salomé WAINSTEIN, Greffier

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

6682f051d7288dcb2a01d333

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

Ordonnance contradictoire, en premier ressort, par mise à disposition au greffe le 01 Juillet 2024 par Aurore JEAN BAPTISTE, Juge des Libertés et de la détention, assisté de Salomé WAINSTEIN, Greffier

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

6682f052d7288dcb2a01d33b

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

• Vu l’article 455 du code de procédure civileVu l’article L 3213-1 du code de la santé publique (HO)Vu l’article 3213-7 du code de la santé publique (Irresponsabilité pénale)Vu l’arrêté préfectoral

Source officielle
CA

Chambre sociale

616246baaf0a1de0eb1b6460

Appel

12 décembre 2013

12 décembre 2013

L'ASSOCIATION SAINT JEAN LE BAPTISTE demande à la Cour de : réformer en toutes ses dispositions le jugement frappé d'appel dire que l'ASSOCIATION SAINT JEAN LE BAPTISTE a rempli l'obligation de sécurité

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2506654_20250919

Administratif

19 septembre 2025

19 septembre 2025

Il a ensuite effectué, au cours de l’année 2024, un stage au sein des Compagnons bâtisseurs dans le cadre d’un projet de réhabilitation d’une résidence.

Source officielle

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