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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Juge libertés & détention
677834c9e5fcd6312332d86b
3 janvier 2025
Ordonnance contradictoire, en premier ressort, par mise à disposition au greffe le 03 Janvier 2025 par Aurore JEAN BAPTISTE,, Magistrat délégué, assisté de Laure-Anne REMY, Greffier.
677834cae5fcd6312332d86f
Ordonnance contradictoire, en premier ressort, par mise à disposition au greffe le 03 Janvier 2025 par Aurore JEAN BAPTISTE, Magistrat délégué, assisté de Laure-Anne REMY, Greffier.
6682f050d7288dcb2a01d31a
1 juillet 2024
Ordonnance contradictoire, en premier ressort, par mise à disposition au greffe le 01 Juillet 2024 par Aurore JEAN BAPTISTE, Juge des Libertés et de la détention, assisté de Salomé WAINSTEIN, Greffier
677834cae5fcd6312332d877
Ordonnance réputée contradictoire, en dernier ressort, par mise à disposition au greffe le 03 Janvier 2025 par Aurore JEAN BAPTISTE, Magistrat délégué, assisté de Laure-Anne REMY, Greffier.
6682f052d7288dcb2a01d340
[Localité 5] [Adresse 3] Non comparant TIERS Monsieur [E] [F] [Adresse 1] [Localité 2] Non comparant MADAME LE PROCUREURE DE LA REPUBLIQUE Non comparant COMPOSITION MAGISTRAT : Aurore JEAN BAPTISTE
2ème chambre
DCA_22TL00224_20240312
12 mars 2024
Si entre 2013 et 2016 la cadre de santé n'a pas fait état de ces éléments, en mettant en valeur son implication en matière d'organisation et sa disponibilité, l'évaluation de la nouvelle cadre de santé
Cour d'Appel
6253caccbd3db21cbdd8c1c9
12 septembre 2008
L'intimé Jean-Baptiste X... conclue à l'irrecevabilité de l'appel des consorts Z... et subsidiairement à son rejet.
CHAMBRE 8 SECTION 4
67ef6fae7985d82da296f715
3 avril 2025
Soliha Batisseurs de Logements D'insertion Hauts de France Venant aux Droits de Sa Ues Habitat Pactagissant agissant en la personne de son président domcilié audit siège en cette qualité [Adresse 6]
6776e34a1c1d126b199629c5
2 janvier 2025
Ordonnance contradictoire, en premier ressort, par mise à disposition au greffe le 02 Janvier 2025 par Aurore JEAN BAPTISTE, Magistrat délégué, assisté de Louise DIANA, Greffier.
6253cd6dbd3db21cbdd9353a
28 septembre 2016
Jean-Baptiste X...
6682f052d7288dcb2a01d343
Ordonnance réputée contradictoire, en dernier ressort, par mise à disposition au greffe le 01 Juillet 2024 par Aurore JEAN BAPTISTE,, Juge des Libertés et de la détention, assisté de Salomé WAINSTEIN,
Tribunal Administratif de Lille
ORTA_2507570_20250808
8 août 2025
La société Jean-Baptiste exploite l'établissement " Le Grand Café ", situé 4 avenue Jean-Baptiste Lebas à Roubaix.
66335ac0c0d3e3fe99cad816
8 avril 2024
Ordonnance contradictoire, en premier ressort, par mise à disposition au greffe le 08 Avril 2024 par Aurore JEAN BAPTISTE, Juge des Libertés et de la détention, assisté de Salomé WAINSTEIN, Greffier.
677834cae5fcd6312332d87b
677834cae5fcd6312332d87f
6682f050d7288dcb2a01d31c
Ordonnance contradictoire, en premier ressort, par mise à disposition au greffe le 01 Juillet 2024 par Aurore JEAN BAPTISTE,, Juge des Libertés et de la détention, assisté de Salomé WAINSTEIN, Greffier
6682f051d7288dcb2a01d333
6682f052d7288dcb2a01d33b
• Vu l’article 455 du code de procédure civileVu l’article L 3213-1 du code de la santé publique (HO)Vu l’article 3213-7 du code de la santé publique (Irresponsabilité pénale)Vu l’arrêté préfectoral
Chambre sociale
616246baaf0a1de0eb1b6460
12 décembre 2013
L'ASSOCIATION SAINT JEAN LE BAPTISTE demande à la Cour de : réformer en toutes ses dispositions le jugement frappé d'appel dire que l'ASSOCIATION SAINT JEAN LE BAPTISTE a rempli l'obligation de sécurité
Reconduite à la frontière
DTA_2506654_20250919
19 septembre 2025
Il a ensuite effectué, au cours de l’année 2024, un stage au sein des Compagnons bâtisseurs dans le cadre d’un projet de réhabilitation d’une résidence.
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