Guy X..., domicilié [...], agissant tant en son nom personnel qu'en qualité d'héritier de son épouse Michèle X..., décédée, 2°/ Mme Marion X..., épouse Y..., domiciliée [...], 3°/ Mme Sandrine X...,

Technibois (pièces 6, 7, 10, 11) ; que certaines des sociétés du groupe Michel B... sont des sociétés africaines clientes de la SARL Interfrench A...

Napoule (06) (pièce 3 Ter) ; que Michel Z... est titulaire en France de 3 abonnements téléphoniques n° 02.38...., 02.38... et 02.38... à ...

les prévoit ni qu'aucun Conseil d'Administration ou Assemblée Générale ne les autorise ; le caractère fictif des prestations sensées justifier ces transferts résulte notamment des déclarations de Sandrine

RG N : 15/ 00211 AFFAIRE : Michel X... C/ Sandrine Y... J. P/ E.

substitué à l'audience par Me Sandrine DOREZ, avocat au barreau de PARIS, toque : C314 Monsieur [IY] [FH] [Adresse 11] [Localité 30] Représenté par Me Luc MICHEL, avocat au barreau de PARIS,

représentée et assistée de Me Michèle D..., avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et plaidant Mademoiselle Sandrine Y..., agissant tant en son nom personnel qu'ès qualités d'héritière

35L7-V-B7J-CMKUP Décision déférée à la Cour : Jugement du 04 Juillet 2025 - Juge des contentieux de la protection de [Localité 1] - RG n° 24/03701 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Michèle

TOOLING FRANCE en ses demandes ; CONDAMNER la société ANCIENS ETS MICHEL & CIE à payer à la société SANDVIK TOOLING FRANCE la somme de 8.144,88 euros , outre intérêts de retards à parfaire jusqu'à

Michel RISPE, Président de chambre Mme Sylvie FETIZON, Conseillère M.

Le Chevallier coupable de diffamation publique à l'égard de Micheline X. ; "aux motifs que "l'imputation faite à Micheline X. d'être "un agitateur dans les milieux islamistes" est de toute évidence

DANIEL RABAT BERNARD BAUBAU JEAN-MICHEL MONTEIL ERIC LAMOTHE SANDRINE BONNEVAL [Adresse 10] [Localité 7] représentée par Maître Valérie TOUTAIN DE HAUTECLOCQUE, avocat au barreau de PARIS, vestiaire

Sébastien Michel Edouard X... Représentant : Me Alexandre ACQUAVIVA, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE AppelantMme Sandrine Y...

: 07 / 02849 Décision déférée à la Cour : Jugement du 12 MARS 2007-TRIBUNAL DES AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE DE HERAULT-No RG 20600005 APPELANTS : Monsieur Gérald X... ayant droit de son père Michel

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES URGENCES COPIES EXECUTOIRES + EXPÉDITIONS : Me Sandrine AUDEVAL ARRÊT du 11 JANVIER 2023 n° : 28/[Immatriculation 3]/01576 n° Portalis DBVN-V-B7G-GTKA

CONQUETES C/ [H] [T] Copie exécutoire délivrée le : 05/10/23 à : - Me Véronique GODFRIN, avocat au barreau de GRASSE - Me Sandrine COHEN-SCALI, avocat au barreau de GRASSE

Jean-Michel X..., 2°/ Mme Mary-Christine Y..., épouse X..., domiciliés [...] , 3°/ Mme Sandrine X..., domiciliée [...] , tous trois agissant en qualité d'ayants droit de Florent X..., décédé le [..

No 10/01487 AFFAIRE : Sandrine X...