Z..., salarié de la société SIRL percevait une indemnité de nettoyage mensuelle de 15,24 euros alors que cette société ne lui a jamais rien versé.

Piniot, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Grenoble, 7 mars 1991) que la société Sirop

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Sirol, avocate de M.

COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 22 juin 2001), que la société Vital, titulaire en France d'une marque "Vital" pour désigner des sirops

ne portaient pas atteinte à la dénomination sociale de la société Araquelle, en ce qu'elles désignaient des sirops et, d'autre part, que la demande de nullité de ces marques était justifiée en ce qu'elles

Article 3 : L’Etat versera à Me Sirol une somme de 1 200 euros en application des dispositions du deuxième alinéa de l’article 37 de la loi du 10 juillet 1991, sous réserve que Me Sirol renonce à percevoir

Me Sirol, avocate désignée d'office pour représenter M.

A C, représenté par Me Sirol, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision par laquelle le préfet de la Gironde a implicitement rejeté sa demande de titre de séjour ; 2°) d'enjoindre au préfet

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 27 mars 2024, Mme A B, représentée par Me Sirol, demande au juge des référés, statuant sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice

rats administrée au demandeur était susceptible d'entraîner sa mort ; qu'en outre, Monique Y... a indiqué aux services de police avoir, dans un premier temps, dilué des granulés de raticide dans un sirop

Douanes de façon imprécise quant à leur nombre et leur identité, une seule d'entre elles buvait une boisson alcoolisée, alors que les deux autres consommaient, pour l'une, un café, et pour l'autre, un sirop

Michel X..., demeurant à La Sirole (06670) à Colomars ; M.

l'emploi à l'avenir de la dénomination Sirop Evian ou du mot Evian pour désigner des sirops, sous quelque forme que ce soit et dit que la société Eaux d'Evian s'est rendue coupable d'actes de concurrence

industrielle (l'INPI), pour désigner, notamment, les café, thé, cacao, sucre, riz, succédanés du café, farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop

s8EB5F569 { font-family:Arial; font-size:6.67pt; vertical-align:super } .s47E2B0C6 { margin-top:6pt; margin-bottom:0pt }     RÉSOLUTION INTÉRIMAIRE DH ( ) 192 DROITS DE L’HOMME REQUÊTE N° 36604/97 SIROL

A... représenté par Me Sirol, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision de refus de renouvellement de titre de séjour prise par le préfet de la Gironde le 22 juillet 2024 ; 2°) d’enjoindre

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Sirol, avocat de M.

sur la liste des experts de la cour d'appel de Bordeaux, En présence de Monsieur [U] [R], né le 05 Janvier 1998 à [Localité 1] (MAROC) , de nationalité Marocaine, et de son conseil Maître Victoire SIROL

enregistrés les 31 juillet et 7 août 1997, au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée pour le SYNDICAT DE RAMASSAGE DES ORDURES MENAGERES ET DE LEUR TRANSFORMATION DE LA REGION DE CHAMPNIERS (SIROM

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Sirflex Nord, dont le siège est ...,