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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
61372525cd5801467741b544
2 décembre 1991
Stéphane, 5) Y... Gilles, 6) E... Danièle, 7) Z... Fabrice, 8) C... Frédéric, 9) D...
MARDI
69a9e1e9cdc6046d47a523ec
17 février 2026
COULEURS SASU, [Adresse 2], ayant formé opposition en date du 28 novembre 2025 à l'ordonnance portant injonction de payer rendue le 30 juillet 2025 à son encontre, comparaissant par Maître Marie LACOSTE
Tribunal Administratif de Mayotte
ORTA_2202430_20230102
2 janvier 2023
ORDONNE : Article 1er : Il est donné acte du désistement de la requête de l'association Stéphane Lamart.
5ème chambre
ECLI:FR:CECHS:2022:463404.20220819
19 août 2022
Ainsi, l'association Stéphane Lamart doit être réputée s'être désistée de sa requête. Par suite, il y a lieu de donner acte de ce désistement.
ECLI:FR:CECHS:2022:466465.20221027
27 octobre 2022
Vu la procédure suivante : Les associations Stéphane Lamart et Société nationale pour la défense des droits des animaux ont demandé au tribunal administratif de Mayotte d'annuler la décision du 20 avril
Tribunal Administratif de Limoges
ORTA_2400969_20251222
22 décembre 2025
Il s’ensuit que l’Association Stéphane Lamart « Pour la défense des droits des animaux » doit être réputée s’être désistée de l’ensemble de ses conclusions.
DTA_2203167_20231115
15 novembre 2023
Par la présente requête, l’association Stéphane Lamart demande au tribunal l’annulation de cet arrêté.
ORTA_2203485_20220722
22 juillet 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 17 juillet 2022, l'association Stéphane Lamart, représentée par Me Grillon, avocat, demande au juge des référés, saisi sur le fondement de l'article
ORTA_2203168_20220701
1 juillet 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 27 juin 2022, l'association Stéphane Lamart, représentée par Me Gérard, avocat, demande au juge des référés, saisi sur le fondement de l'article
édure suiviec/Stéphane Y
6137251dcd5801467741b1a0
4 octobre 1990
CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice, à PARIS, le quatre octobre mil neuf cent quatre vingt dix, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller de BOUILLANE de LACOSTE
Gracieux
68643bac0bb2f8a66ca64867
1 juillet 2025
du conseil le 16 Juin 2025 JUGEMENT : rendu le un Juillet deux mil vingt cinq par mise à disposition au greffe REQUÉRANT : Monsieur [X] [D] [S] [W] [K] [N] né le 20 Novembre 1956 à PLOUGUENAST LANGAST
édure suiviec/Stéphane X
6137255acd5801467741cfbf
13 février 1992
Stéphane, prévenu, K X...
Cour d'Appel
6253c960bd3db21cbdd88201
27 mars 2006
Stéphane Demeurant...
6137253ecd5801467741c283
17 janvier 1991
Stéphane, La SOCIETE TRANSPORTS REMI HENRY, civilement responsable, L'UNION des ASSURANCES de PARIS, partie i intervenante, 2°) C...
Tribunal Administratif de Toulouse
DTA_2402509_20240507
7 mai 2024
Par une requête enregistrée le 26 avril 2024, l'association Stéphane LAMART " Pour la défense des droits des animaux ", représentée par Me Grillon, demande au juge des référés sur le fondement de l'article
DTA_2402510_20240507
Chambre commerciale 3-2
662b440efe25450008314db0
25 avril 2024
LACOSTE FOOTWEAR FRANCE représentant : Me Oriane DONTOT de la SELARL JRF AVOCATS & ASSOCIES, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 617 - N° du dossier 20230889 S.A.S.
Audience de mise en état
69c9a415cdc6046d47725151
19 janvier 2026
Le juge de la mise en état constate la radiation administrative de l'instance no 2025 005909 de AFC ACCURSO FABIEN CONSULTING représenté(s) par Me, [Q], [A] contre , [W] représenté(s) par ME Stéphane
6137255dcd5801467741d177
10 octobre 1991
Stéphane, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ORLEANS, chambre correctionnelle, en date du 4 février 1991, qui, pour recel, l'a condamné à 6 mois d'emprisonnement avec sursis et mise à l'épreuve pendant
3 SS
CETAT:CETATEXT000007839223
25 février 1994
Stéphane X..., demeurant ... ; M.
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