CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

430 résultats pour « Stéphane LATASTE »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

61372525cd5801467741b544

Cassation

2 décembre 1991

2 décembre 1991

Stéphane, 5) Y... Gilles, 6) E... Danièle, 7) Z... Fabrice, 8) C... Frédéric, 9) D...

Source officielle
TCOM

MARDI

69a9e1e9cdc6046d47a523ec

Commerce

17 février 2026

17 février 2026

COULEURS SASU, [Adresse 2], ayant formé opposition en date du 28 novembre 2025 à l'ordonnance portant injonction de payer rendue le 30 juillet 2025 à son encontre, comparaissant par Maître Marie LACOSTE

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Mayotte

ORTA_2202430_20230102

Administratif

2 janvier 2023

2 janvier 2023

ORDONNE : Article 1er : Il est donné acte du désistement de la requête de l'association Stéphane Lamart.

Source officielle
CE

5ème chambre

ECLI:FR:CECHS:2022:463404.20220819

Admin. suprême

19 août 2022

19 août 2022

Ainsi, l'association Stéphane Lamart doit être réputée s'être désistée de sa requête. Par suite, il y a lieu de donner acte de ce désistement.

Source officielle
CE

5ème chambre

ECLI:FR:CECHS:2022:466465.20221027

Admin. suprême

27 octobre 2022

27 octobre 2022

Vu la procédure suivante : Les associations Stéphane Lamart et Société nationale pour la défense des droits des animaux ont demandé au tribunal administratif de Mayotte d'annuler la décision du 20 avril

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Limoges

ORTA_2400969_20251222

Administratif

22 décembre 2025

22 décembre 2025

Il s’ensuit que l’Association Stéphane Lamart « Pour la défense des droits des animaux » doit être réputée s’être désistée de l’ensemble de ses conclusions.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Mayotte

DTA_2203167_20231115

Administratif

15 novembre 2023

15 novembre 2023

Par la présente requête, l’association Stéphane Lamart demande au tribunal l’annulation de cet arrêté.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Mayotte

ORTA_2203485_20220722

Administratif

22 juillet 2022

22 juillet 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 17 juillet 2022, l'association Stéphane Lamart, représentée par Me Grillon, avocat, demande au juge des référés, saisi sur le fondement de l'article

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Mayotte

ORTA_2203168_20220701

Administratif

1 juillet 2022

1 juillet 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 27 juin 2022, l'association Stéphane Lamart, représentée par Me Gérard, avocat, demande au juge des référés, saisi sur le fondement de l'article

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Stéphane Y

6137251dcd5801467741b1a0

Cassation

4 octobre 1990

4 octobre 1990

CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice, à PARIS, le quatre octobre mil neuf cent quatre vingt dix, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller de BOUILLANE de LACOSTE

Source officielle
TJ

Gracieux

68643bac0bb2f8a66ca64867

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

du conseil le 16 Juin 2025 JUGEMENT : rendu le un Juillet deux mil vingt cinq par mise à disposition au greffe REQUÉRANT : Monsieur [X] [D] [S] [W] [K] [N] né le 20 Novembre 1956 à PLOUGUENAST LANGAST

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Stéphane X

6137255acd5801467741cfbf

Cassation

13 février 1992

13 février 1992

Stéphane, prévenu, K X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c960bd3db21cbdd88201

Appel

27 mars 2006

27 mars 2006

Stéphane Demeurant...

Source officielle
CC

cr

6137253ecd5801467741c283

Cassation

17 janvier 1991

17 janvier 1991

Stéphane, La SOCIETE TRANSPORTS REMI HENRY, civilement responsable, L'UNION des ASSURANCES de PARIS, partie i intervenante, 2°) C...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2402509_20240507

Administratif

7 mai 2024

7 mai 2024

Par une requête enregistrée le 26 avril 2024, l'association Stéphane LAMART " Pour la défense des droits des animaux ", représentée par Me Grillon, demande au juge des référés sur le fondement de l'article

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2402510_20240507

Administratif

7 mai 2024

7 mai 2024

Par une requête enregistrée le 26 avril 2024, l'association Stéphane LAMART " Pour la défense des droits des animaux ", représentée par Me Grillon, demande au juge des référés sur le fondement de l'article

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-2

662b440efe25450008314db0

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

LACOSTE FOOTWEAR FRANCE représentant : Me Oriane DONTOT de la SELARL JRF AVOCATS & ASSOCIES, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 617 - N° du dossier 20230889 S.A.S.

Source officielle
TCOM

Audience de mise en état

69c9a415cdc6046d47725151

Commerce

19 janvier 2026

19 janvier 2026

Le juge de la mise en état constate la radiation administrative de l'instance no 2025 005909 de AFC ACCURSO FABIEN CONSULTING représenté(s) par Me, [Q], [A] contre , [W] représenté(s) par ME Stéphane

Source officielle
CC

cr

6137255dcd5801467741d177

Cassation

10 octobre 1991

10 octobre 1991

Stéphane, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ORLEANS, chambre correctionnelle, en date du 4 février 1991, qui, pour recel, l'a condamné à 6 mois d'emprisonnement avec sursis et mise à l'épreuve pendant

Source officielle
CE

3 SS

CETAT:CETATEXT000007839223

Admin. suprême

25 février 1994

25 février 1994

Stéphane X..., demeurant ... ; M.

Source officielle

Page 3 sur 22

← PrécédentSuivant →