CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

64 résultats pour « Stéphane RAIMBAULT Me »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ca81bd3db21cbdd8b34c

Appel

2 juin 2008

2 juin 2008

Stéphane : a reçu I...

Source officielle

Page 3 sur 4

← PrécédentSuivant →
CA

2 e chambre civile

69cf60b8cdc6046d47f3d98a

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

LOCATION AUTOMOBILES MATERIELS, agissant poursuites et diligences par son dirigeant domicilié ès qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Florent SOULARD de la SCP SOULARD-RAIMBAULT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca93bd3db21cbdd8b6dd

Appel

23 juin 2008

23 juin 2008

LA COUR, lors des débats, du délibéré et au prononcé de l'arrêt, Président : Monsieur ROUSSEL, Conseiller faisant fonction de Président de Chambre Conseillers : Madame PAUCOT- BILGER, Madame RAIMBAUD

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 1

6610e5f574ef9f00086f678e

Appel

5 avril 2024

5 avril 2024

RAIMBAULT Section Industrie [H] [I] C/ S.A.S.U.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9d2bd3db21cbdd894c1

Appel

29 octobre 2007

29 octobre 2007

LA COUR, lors des débats, du délibéré et au prononcé de l'arrêt, Président : Monsieur ROUSSEL, Conseiller faisant fonction de Président de Chambre Conseillers : Madame PAUCOT-BILGER, Madame RAIMBAUD-WINTHERLIG

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

67f8088acf40727a0043a2e7

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

LLOYD’S INSURANCE COMPANY MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES Grosse Délivrée le : à SAS AEQUO AVOCATS SCP BAYLE JOLY Me Pauline BERGEON Me Jean-Jacques BERTIN Me Valérie CHAUVE SCP DELAVALLADE RAIMBAULT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac2bd3db21cbdd8bfa6

Appel

27 juin 2008

27 juin 2008

Représentée par la SCP DELEFORGE FRANCHI (Avoués à la Cour) substituant Me Catherine RAIMBAULT (avocat au barreau D'ANGERS) INTIME : Mme Karine Z... ...

Source officielle
CA

1re chambre civile

69e85e71cdc6046d471961e6

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

THEULOT CARRELAGES, immatriculée au RCS de Dijon sous le n° 429 439 433 [Adresse 3] [Localité 3] Représentée par Me Stéphane CREUSVAUX, membre de la SELAS BCC AVOCATS, avocat au barreau de DIJON,

Source officielle
CC

soc

61372149cd580146773f2888

Cassation

26 septembre 1990

26 septembre 1990

Stéphane Entzmann, demeurant 16, rue Maurice Bacquet à Saint-Pol-sur-Mer (Nord), 57°/ de M. Paul Campos, demeurant 49, avenue des Bains à Dunkerque (Nord), 58°/ de M.

Source officielle
CA

1re chambre civile

6262480ab1a50c277d4c5aa7

Appel

19 avril 2022

19 avril 2022

poursuites et diligences de ses représentants légaux en exercice domiciliés en cette qualité au siège : [Adresse 20] [Localité 29] représentées par Me Florent SOULARD, membre de la SCP SOULARD-RAIMBAULT

Source officielle
CA

1re chambre civile

69e85e82cdc6046d471962f5

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

son mandataire ad hoc désigné à cette fonction par ordonnance du du 3 mars 2026 du président du tribunal de commerce de Chalon sur Saône : Monsieur [W] [V], domicilié [Adresse 6] Assistée de Me Stéphane

Source officielle
CA

1re chambre civile

64f816580a9accd9695a427f

Appel

5 septembre 2023

5 septembre 2023

2] représenté par son syndic en exercice, le cabinet NEYRAT IMMOBILIER, dont le siège social est sis: [Adresse 1] [Localité 4] assisté de Maître GAY, avocat au barerau de DIJON substituant Me Stéphane

Source officielle
CA

1re chambre civile

627369cda58162057dac661b

Appel

3 mai 2022

3 mai 2022

[Localité 9] assisté de Me Josiane CARRIERE-JOURDAIN, membre de la SELARL CARRIERE JOURDAIN, avocat au barreau de PARIS, plaidant, et représenté par Me Florent SOULARD, membre de la SCP SOULARD-RAIMBAULT

Source officielle
CA

2 e chambre civile

6a1139f6cdc6046d47a69069

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

APPELANTE : Madame [S] [E] épouse [D] née le [Date naissance 1] 1969 à [Localité 1] domiciliée : [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Florent SOULARD de la SCP SOULARD-RAIMBAULT

Source officielle
CC

soc

61372149cd580146773f288b

Cassation

26 septembre 1990

26 septembre 1990

Stéphane Entzmann, demeurant 16, rue Maurice Bacquet à Saint-Pol-sur-Mer (Nord), 57°/ de M. Paul Campos, demeurant 49, avenue des Bains à Dunkerque (Nord), 58°/ de M.

Source officielle
TJ

1ère CHAMBRE CIVILE

6581e9553ea7c8c11251a63c

T. Judiciaire

19 décembre 2023

19 décembre 2023

Minute n° 2023/00 AFFAIRE : [X] [H] épouse [K], [D] [H] C/ [R] [Z], [F] [J] épouse [U], [B] [Z] Exécutoires délivrées le à Avocats : Maître Xavier DELAVALLADE de la SCP DELAVALLADE - RAIMBAULT

Source officielle
CA

1re chambre civile

65ab71e836bfc00008d68c2c

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

Adresse 2] [Localité 6] assistée de Me Benoit MAURIN, membre de la SELARL MAURIN-PILATI, avocat au barreau de BESANÇON, plaidant, et représentée par Me Florent SOULARD, membre de la SCP SOULARD- RAIMBAULT

Source officielle
CA

2 e chambre civile

65af660eb6c6260008b52f8b

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social sis : [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Florent SOULARD, membre de la SCP SOULARD-RAIMBAULT

Source officielle
CA

1re chambre civile

6961270ccdc6046d47c28a78

Appel

6 janvier 2026

6 janvier 2026

GEORGES BOUHET [Adresse 4] [Localité 8] Assistée de SELARL AGIS, plaidant, et représentée par Me Stéphane CREUSVAUX, membre de la SELAS BCC AVOCATS, avocat au barreau de DIJON, postulant, vestiaire

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

635b7199b201587f74be0155

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

le n° 731 980 074 dont le siège social est [Adresse 11], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Léa SFEZ substituant Me Clément RAIMBAULT

Source officielle