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3 687 résultats pour « Stéphanie NICOLI »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

613726a7cd580146774276c3

Cassation

14 mars 2007

14 mars 2007

KELIAN, - LA SOCIETE STEPHANE KELIAN COMMERCIAL, - LA SOCIETE STEPHANE KELIAN ACCESSOIRES, - LA SOCIETE KELIAN PARIS, - LA SOCIETE KELIAN FRANCE, - LA SOCIETE MOSQUITOS DISTRIBUTION,

Source officielle

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO10695

Cassation

28 juin 2017

28 juin 2017

Stéphane GGGGGGG..., 192°/ Mme Cécile JJJJJJJJJJJJJJJJJJJJ..., 193°/ M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc04bd3db21cbdd8edc2

Appel

6 septembre 2011

6 septembre 2011

né le 06 Septembre 1977 à BEAUMONT (63) ... 13620 CARRY LE ROUET représenté par la SCP LIGIER DE MAUROY-LIGIER, avoués à la Cour assisté de Me Nicolas POIRIEUX, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE

Source officielle
CC

cr

613726a9cd58014677427796

Cassation

14 mars 2007

14 mars 2007

OUT LET, - LA SOCIETE STEPHANE A..., - LA SOCIETE STEPHANE A... COMMERCIAL, - LA SOCIETE STEPHANE A... ACCESSOIRES, - LA SOCIETE A... PARIS, - LA SOCIETE A...

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01003

Cassation

4 mai 2017

4 mai 2017

(plongeur), Stéphane F... (ouvrier plongeur), Ismaël G... (plongeur) et en 2010 de M. Julien H...

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO11316

Cassation

13 décembre 2017

13 décembre 2017

Nicolas D..., domicilié [...]                                    , 10°/ à M.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fdbe0fcdc6046d47088d16

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

Assistés, lors des débats et du prononcé, de Maître Nicolas LE PAGE, greffier associé. En présence de : Monsieur Lucas COSRON, substitut placé, représentant le Ministère public.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2015:CR01618

Cassation

12 mai 2015

12 mai 2015

X... de ce chef de prévention ; qu'il n'est pas contesté que Mme Nicole X..., accompagnée de sa nièce, Mme Stéphanie X..., après le décès de Germain B..., a été au domicile de ce dernier et a pris un

Source officielle
CC

civ1

61372303cd580146774045c9

Cassation

17 février 1998

17 février 1998

Marcel K..., 21°/ de Mme Nicole K..., demeurant tous deux 3, hameau des Grives, 62223 Saint-Nicolas-lès-Arras, 22°/ M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb68bd3db21cbdd8d667

Appel

7 février 2011

7 février 2011

Nicolas Y...

Source officielle
CC

cr

êt attaqué a dit qu'il résultait des charges suffisantesc/Jean X

6137262ccd580146774237ee

Cassation

18 décembre 2002

18 décembre 2002

ce dernier avec Alain Z... ne pouvant s'expliquer par des relations professionnelles, la rencontre du 19 août 1998, peu avant la parution du dernier communiqué, les déclarations de Benoît G..., de Stéphane

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CA

Cour d'Appel

6253ca87bd3db21cbdd8b469

Appel

17 juin 2008

17 juin 2008

Franck E..., Mme Stéphanie A... épouse E..., M. Jean-Paul E..., Mme Daniela B... et M. Nicolas E... en dernier. DÉCISION EN LA FORME Considérant que l'appel est régulier.

Source officielle
CC

cr

6137261acd58014677422f56

Cassation

30 juin 2004

30 juin 2004

l'ordonnance attaquée a autorisé Dominique X..., directeur divisionnaire, Laurent Y... et Franck Z..., inspecteurs principaux des Impôts, Corinne A..., Laurent B..., Eve Laurence C..., Philippe D..., Stéphane

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccdabd3db21cbdd917e5

Appel

17 juin 2014

17 juin 2014

Nicolas Denis X..., M. Stéphane Patrice X..., Mme Nathalie Catherine X..., épouse Y...

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CA

Chambre sociale 4-1

69f979cecdc6046d47a0f9c9

Appel

4 mai 2026

4 mai 2026

PACCIONI, vice-présidente placée chargée de la mise en état de la chambre sociale 4-1, après que la cause en a été débattue en audience publique, le seize mars deux mille vingt six, assistée de Stéphanie

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TCOM

Trib. de Commerce

69aeee4bcdc6046d470d6d0a

Commerce

9 janvier 2025

9 janvier 2025

la présente affaire par requête en date du 18 novembre 2024 La cause a été entendue à l'audience du 19 décembre 2024 à laquelle siégeaient : * Monsieur Christophe DESTOMBES, Président, * Monsieur Stéphane

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TCOM

Trib. de Commerce

69aeee6ccdc6046d470d6eff

Commerce

9 janvier 2025

9 janvier 2025

la présente affaire par requête en date du 18 novembre 2024 La cause a été entendue à l'audience du 19 décembre 2024 à laquelle siégeaient : * Monsieur Christophe DESTOMBES, Président, * Monsieur Stéphane

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69aeee8ccdc6046d470d73bb

Commerce

9 janvier 2025

9 janvier 2025

la présente affaire par requête en date du 18 novembre 2024 La cause a été entendue à l'audience du 19 décembre 2024 à laquelle siégeaient : * Monsieur Christophe DESTOMBES, Président, * Monsieur Stéphane

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TCOM

Trib. de Commerce

69aeeeaccdc6046d470d75db

Commerce

9 janvier 2025

9 janvier 2025

la présente affaire par requête en date du 18 novembre 2024 La cause a été entendue à l'audience du 19 décembre 2024 à laquelle siégeaient : * Monsieur Christophe DESTOMBES, Président, * Monsieur Stéphane

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Stéphane Y

61372520cd5801467741b2e7

Cassation

27 février 1991

27 février 1991

; "aux motifs que "alors que Nicolas X... jouait à tirer des boulettes en papier avec une sarbacane de fortune, M...

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