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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:495627.20250228
28 février 2025
28 février 2025
Vu la procédure suivante : L'association " Vents des roses douessines ", MM. et Mmes F, Boivent, Patural, Cramois, Deny et Decraemer, l'EARL Domaine de Chéchigné, M.
Source officielle4ème Chambre
69732fafcdc6046d476553b9
22 janvier 2026
22 janvier 2026
APPELANTS : Monsieur [R] [V] [E] [X] né le [Date naissance 1] 1966 à [Localité 11] [Adresse 7] [Localité 12] ayant pour avocat Me Stéphanie GUEDO, avocat au barreau de LA ROCHE-SUR-YON
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR01211
11 avril 2018
11 avril 2018
Stéphane Z... entre les mains du doyen des juges d'instruction au tribunal de grande instance d'Epinal suivie devant ledit juge d'instruction contre personne non dénommée du chef, notamment, de discrimination
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2019:CR01805
21 août 2019
21 août 2019
DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt et un août deux mille dix-neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller STEPHAN
Source officielleCour d'Appel
6253cc87bd3db21cbdd90662
28 mars 2013
28 mars 2013
Stéphane X... né le 03 Janvier 1976 à NOUMEA (98800) demeurant... M. Steeve X... né le 16 Juin 1977 à NOUMEA (98800) demeurant... Melle Laurine X...
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
65321b1f9e4ea48318f5ae69
18 octobre 2023
18 octobre 2023
] [S], représentée par Me Stéphane CHOISEZ de la SELARL CHOISEZ & ASSOCIES Société d'avocats, avocat au barreau de PARIS, toque : C2308 Monsieur [J] [F], représenté par Me Stéphane CHOISEZ de la SELARL
Source officielleCour d'Appel
6253cb43bd3db21cbdd8d31e
16 décembre 2009
16 décembre 2009
Stéphane A..., de M. Stéphane X... et de M. Daniel E..., partie civile, et par arrêt contradictoire à signifier à l'encontre de M.
Source officielleCh civ. 1-4 construction
68660f76bbe0ac41ca81b0b7
1 juillet 2025
1 juillet 2025
NGE ROUTES (anciennement dénommée SIORAT), S.A.S.U.
Source officielleciv3
61372369cd58014677409614
1 février 2000
1 février 2000
Beauvois, président, Mme Stéphan, conseiller rapporteur, Mlle Fossereau, conseiller doyen, M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO02003
19 septembre 2012
19 septembre 2012
X... sur une si courte durée ; Que d'autre part et surtout, Monsieur Stéphane X... verse lui-même aux débats une attestation qu'il a établie le lundi 17 mars 2003 en ces termes : « Je soussigné, Stéphane
Source officielleCour d'Appel
6253c8c5bd3db21cbdd863ab
12 septembre 2002
12 septembre 2002
A... des Coulideaux 10180 SAINT BENOIT SUR SEINE Madame Stéphanie Z... impasse des Coulideaux 10180 SAINT BENOIT SUR SEINE COMPARANT, concluant par la SCP DELVINCOURT - JACQUEMET, avoué à la Cour, et ayant
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:476010.20240617
17 juin 2024
17 juin 2024
Stéphane Hoynck, assesseur, présidant ; Mme Nathalie Destais, conseillère d'Etat et Mme Stéphanie Vera, maîtresse des requêtes-rapporteure. Rendu le 17 juin 2024. Le président : Signé : M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2009:C100143
11 février 2009
11 février 2009
Stéphane X... a assigné Mmes Anne-Lise, Pascale et Muriel X..., M.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2017:CO01206
27 septembre 2017
27 septembre 2017
Stéphane-F.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2019:CR03576
22 janvier 2019
22 janvier 2019
Y..., partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de RENNES, en date du 6 avril 2018, qui, dans la procédure suivie contre personne non dénommée du chef d'homicide
Source officiellePôle 5 - Chambre 16
6a0fecc6cdc6046d47887c63
21 mai 2026
21 mai 2026
[U] [J] et Mme [T] [Y] à la société par actions simplifiée [2], à présent dénommée [1]. 2.
Source officiellePCP JCP ACR fond
6824e03ab351f8463a00c0de
8 avril 2025
8 avril 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 3] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Maître Christian PAUTONNIER et Maître Stéphane PAUTONNIER Monsieur [C] [I] Pôle civil de proximité ■ PCP JCP ACR
Source officiellePCP JCP ACR fond
67f80d4bcf40727a0043bc03
1 avril 2025
1 avril 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 5] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Maître Christian PAUTONNIER et Maître Stéphane PAUTONNIER Monsieur [B] [L] Pôle civil de proximité ■ PCP JCP ACR
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR00454
7 février 2018
7 février 2018
Stéphane et Etienne Z... tendant au renvoi, pour cause de suspicion légitime devant une autre juridiction du même ordre, de la connaissance de la procédure suivie contre personne non dénommée devant le
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR02280
31 mars 2016
31 mars 2016
CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le trente et un mars deux mille seize, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller STEPHAN
Source officiellePage 3 sur 232
SOCIETE D'AVOCAT STEPHAN DENOYES
04/06/2026
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04/05/2025
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05/06/2024
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24/11/2023
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07/08/2022
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