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226 résultats pour « Stierlen »

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TJ
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CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

7ème Ch Prud'homale

68709b7f123db6632de316f0

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

TRANSPORTS G GAUTIER [Adresse 9] [Localité 4] Représentée par Me Elodie STIERLEN de la SELARL CARABIN-STIERLEN AVOCATS, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de RENNES S.A.S.U.

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

68709b7f123db6632de316f2

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

TRANSPORTS G [H] [Adresse 9] [Localité 5] Représentée par Me Elodie STIERLEN de la SELARL CARABIN-STIERLEN AVOCATS, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de RENNES S.A.S.U.

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

68709b7f123db6632de316f4

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

TRANSPORTS G [A] [Adresse 9] [Localité 4] Représentée par Me Elodie STIERLEN de la SELARL CARABIN-STIERLEN AVOCATS, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de RENNES S.A.S.U.

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

68709b7f123db6632de316f6

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

TRANSPORTS G GAUTIER [Adresse 8] [Localité 2] Représentée par Me Elodie STIERLEN de la SELARL CARABIN-STIERLEN AVOCATS, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de RENNES S.A.S.U.

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

68709b7f123db6632de316fa

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

TRANSPORTS G [Y] [Adresse 9] [Localité 2] Représentée par Me Elodie STIERLEN de la SELARL CARABIN-STIERLEN AVOCATS, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de RENNES S.A.S.U.

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

68709b82123db6632de3171e

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

TRANSPORTS G GAUTIER [Adresse 8] [Localité 2] Représentée par Me Elodie STIERLEN de la SELARL CARABIN-STIERLEN AVOCATS, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de RENNES S.A.S.U.

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

5fdb60705587653e7dbded4f

Appel

15 mars 2019

15 mars 2019

représentée par Me Kattalin MENUGE substituant à l'audience Me Elodie STIERLEN de la SELARL CARABIN-STIERLEN AVOCATS, Avocats au Barreau de RENNES DEFENDEUR au déféré et intimé :

Source officielle
CC

civ3

à M. X... de son désistement de pourvoi, en tant que dirigéc/M. Y

6137219ecd580146773f541c

Cassation

26 novembre 1991

26 novembre 1991

Y..., syndic de la liquidation des biens de la société Ar Stirwen, demeurant à Lorient (Morbihan), ..., 3°/ la Société mutuelle d'assurances du bâtiment et des travaux publics (SMABTP), dont le siège

Source officielle
TJ

Service des référés

662bf150e266e89ef1189fe0

T. Judiciaire

24 avril 2024

24 avril 2024

Stirwen Partners [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Flore ABOUKRAT, avocat au barreau de PARIS - #J0098 DEFENDERESSE S.A.R.L.

Source officielle
CC

comm

613720dfcd580146773ef1d8

Cassation

7 mars 1989

7 mars 1989

M..., pris en sa qualité de syndic de la liquidation des biens de la société Entreprise Stiernet, Mme C... et M. G... ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Douai, 10 juillet 1986), que M.

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

635cc37f0d69e87f74e6c0d7

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

LANGEVIN PERRIER, représentée par Maître Sophie GAUTIER es qualité de mandataire ad hoc Centre commercial Alma [Localité 1] Représentée par Me Nicolas CARABIN de la SELARL CARABIN-STIERLEN AVOCATS

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

ORTA_2403011_20241119

Administratif

19 novembre 2024

19 novembre 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 8 novembre 2024, la société STG Rouen, représentée par la SELARL Carabin-Stierlen Avocats, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision

Source officielle
CC

soc

6079b2229ba5988459c55f87

Cassation

14 décembre 1977

14 décembre 1977

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE LE 6 JUILLET 1973, STAELEN QUI TRAVAILLAIT AU SERVICE DE LA SOCIETE PICART-LEBAS, AU NETTOYAGE D'UNE CHAINE DE TRAITEMENT DU NICKEL CONTENANT DES SOLUTIONS DE CYANURE

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

DTA_2504004_20250731

Administratif

31 juillet 2025

31 juillet 2025

Er Mor ; 2°) d'enjoindre au maire de la commune de Gâvres de lui permettre l'accès à la résidence Stiren Er Mor afin qu'il puisse exercer son activité d'infirmier libéral, dans un délai de huit jours

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

ORTA_2502475_20250416

Administratif

16 avril 2025

16 avril 2025

commune de Gâvres a estimé que ses interventions libérales au titre de son activité d'infirmier, exercée depuis 2018, portaient atteinte à la sécurité des patients hébergés au sein de la résidence Stiren

Source officielle
TA

1 ère Chambre

DTA_2201039_20221004

Administratif

4 octobre 2022

4 octobre 2022

Il y a lieu de mettre à la charge de l'État, partie perdante dans la présente instance, la somme de 1 000 euros au profit de l'AARPI Sterenn Law et Co , sous réserve de la renonciation de l'AARPI Sterenn

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

697afc32cdc6046d471048ed

Appel

28 janvier 2026

28 janvier 2026

NANTES INTIMÉE : La S.A.S. [7] prise en la personne de son représentant légal et ayant son siège social : [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Nicolas CARABIN de la SELARL CARABIN-STIERLEN

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000045865304

—

11 mai 2022

11 mai 2022

Avenant d'extension du périmètre de l'unité économique et sociale Julhiet Sterwen

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000053712877

—

5 janvier 2026

5 janvier 2026

Accord collectif d'entreprise relatif à l'organisation du temps de travail JULHIET STERWEN

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

ORTA_2503664_20250526

Administratif

26 mai 2025

26 mai 2025

d'ordonner la suspension de l'exécution de la décision du maire de la commune de Gâvres du 4 avril 2025 portant interdiction d'accès, à effet immédiat et à durée indéterminée, au sein de la résidence Stiren

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

STIERLEN FINANCES ET SERVICES

SIREN 535135073Greffe du Tribunal de Commerce de bordeaux

29/05/2026

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Dépôts des comptes

STIERLEN FINANCES ET SERVICES

SIREN 535135073Greffe du Tribunal de Commerce de bordeaux

30/07/2025

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Radiations

STIERLEN, Sylvie Suzanne Henriette

SIREN 879226496Greffe du Tribunal de Commerce de Melun

07/02/2025

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Radiations

STIERLEN, Flavien, Jean, Henri

SIREN 883967911Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux

07/02/2025

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Dépôts des comptes

CARABIN - STIERLEN Avocats

SIREN 479460883Greffe du Tribunal de Commerce de rennes

05/02/2025

Voir →