E..., Antonio G..., faites sous serment à l'audience, il ressort que l'arme était en possession de Sylvain X... ; que ce dernier, qui a été lui aussi entendu sous serment, a contredit les déclarations

; que par ailleurs, l'argumentation selon laquelle Marie-Sylvaine Y... avait cinq jours pour refuser cette affectation n'est pas déterminante puisque la proposition révèle par elle-même une intention

X... s'étant alors absentée de la salle de séjour où elle se trouvait avec les deux enfants pour aller chercher une paire de lunettes dans une pièce voisine ; que si Sylvaine X... a soutenu ne pas se

sur le pourvoi formé par : - la société SAMDA, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de RIOM, en date du 22 mars 1994, qui, dans l'information suivie contre Sylviane

Ordures pour injures ou diffamation ou complicité dans la commission de ces délits à l'encontre de Gilles Y..., Guy Z... et Sylvain A... ; " aux motifs propres et adoptés des premiers juges que la plainte

Sylvain, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de CAEN, en date du 18 novembre 2003, qui les a renvoyés devant la cour d'assises de la MANCHE, sous l'accusation de viols aggravés

Z... perçoit des rémunérations supérieures à celles de Sylvain X..., gérant statutaire de la société Prodis International (pièce 2. 13) ; que, Sylvain X..., né le 11 février 1969..., a indiqué dans la

Sylvain, - X...

Y... perçoit des rémunérations supérieures à celles de Sylvain C..., gérant statutaire de la société Prodis International (pièce 2.13) ; que Sylvain C..., né le 11 février 1969 à Antony (92) ..., a indiqué

CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que Daniel X..., de nationalité française, est décédé à Paris le 23 octobre 2001, en laissant pour lui succéder, ses deux fils Alec

Cependant, le 26 octobre 2020, ce salarié était convoqué à un entretien préalable à une sanction disciplinaire pouvant aller jusqu'au licenciement, avec mise à pied à titre conservatoire.

A..., Bara et Z..., relevaient les mêmes faits ; que Sylviane B..., épouse C..., a expliqué avoir fait la connaissance de Pierre X... alors qu'elle exploitait de juin 1989 à juin 1993 un commerce de café

. ; "aux motifs que la réalité du transfert par Sylvia X... à Jacques X..., alors son mari, le 27 avril 1987, de 8 060 actions de la Société générale de gravure, matérialisé par l'établissement et la

Sylvaine, épouse S..., F... Catherine, H... Gérald, I... Pascale, épouse G..., O... Guy, P...Daniel, R... Martine, R... Philippe, S... Gérard, U...

sur les personnes de Sylvie Y..., Lucie Z... et Rabia A..., avec la circonstance aggravante d'abus d'autorité que confère la fonction et l'a condamné pénalement et civilement ; "aux motifs que, "Sylvia

Sylvain A... a été interpellé par des policiers, dont M.

D É C I D E : Article 1er : La requête de Mme Sylvain est rejetée.

Algérie) de nationalité française ... 11100 NARBONNE représentée par la SCP DIVISIA- SENMARTIN, avoués à la Cour assistée de Me Alain TARLIER, avocat au barreau de CARCASSONNE substitué par Me Sylvain

Numéro d'inscription au répertoire général : S 12/ 04938 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 05 Avril 2012 par le Conseil de Prud'hommes de LONGJUMEAU-RG no 09/ 00916 APPELANT Monsieur Sylvain

Sylvain X..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 21 avril 2017 par la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 11), dans le litige l'opposant à la société Balas, société par actions simplifiée, dont