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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
6349001763d497adffda4152
13 octobre 2022
LES 4 LAUX Grosse délivrée le 13/10/2022 à Me Sylvie SERGENT à Me Jean-michel DIVISIA à Me Georges POMIES RICHAUD COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 1ère chambre
4ème chambre commerciale
64379dd79477fe04f5cc64da
12 avril 2023
R VOYAGES Grosse délivrée le 12 AVRIL 2023 à Me Sylvie SERGENT Me Philippe REY COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 4ème chambre commerciale
67134bf3208351cec658660b
18 octobre 2024
ATELIER PHILIPPE D'ART Grosse délivrée le 18 OCTOBRE 2024 à Me Sylvie SERGENT Me Jean-marie CHABAUD COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 4ème chambre
Référés du PP
6780bad0f25437b69df75a5a
8 janvier 2025
immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Saint-Etienne sous le n° 331 578 575 représentée par son Président en exercice [Adresse 2] [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Sylvie
5ème chambre sociale PH
65a23d167ca18b0008e58268
12 janvier 2024
sous le n° 20/00146 S.A.R.L. 2 AMB agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux en exercice domiciliés es qualité audit siège social [Adresse 3] [Localité 1] Représentant : Me Sylvie
65a23d227ca18b0008e5826e
le n° F 20/00144 S.A.R.L. 2 AMB agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux en exercice domiciliés es qualité audit siège social [Adresse 4] [Localité 1] Représentant : Me Sylvie
65a23d277ca18b0008e58270
le n° F 20/00143 S.A.R.L. 2 AMB agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux en exercice domiciliés es qualité audit siège social [Adresse 4] [Localité 1] Représentant : Me Sylvie
5e chambre Pole social
63c79ba0da31367c908eb71f
17 janvier 2023
DE NÎMES CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 17 JANVIER 2023 APPELANTE : Madame [J] [R] [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Me Coralie GAY, avocat au barreau d'ALES substitué par Me Sylvie
6896d751fd8bd33bb83ea539
8 août 2025
[Adresse 11] [Adresse 3] [Localité 6] représentée par Me Sylvie SERGENT de la SELARL DELRAN BARGETON DYENS SERGENT ALCALDE, avocat au barreau de NIMES, représentée par Me Cécile HUNAULT-CHEDRU de
68e9e7bc1cc27cf28f9095fe
10 octobre 2025
ETUDE [K] Copie exécutoire délivrée le 10/10/2025 à : Me Sylvie SERGENT COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 4ème chambre commerciale ARRÊT
63c649bbbe43307c9013b329
13 janvier 2023
HABITAT DU GARD agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux en exercice domiciliés es qualité audit siège social [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Me Sylvie SERGENT de la
Ch. Sociale -Section A
64a50c8fb8594705dbfcca73
4 juillet 2023
SAISSE ET FILS, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux en exercice domiciliés es qualité audit siège social, [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Me Sylvie SERGENT de la
65a23d0e7ca18b0008e58264
le n° F 20/00149 S.A.R.L. 2 AMB agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux en exercice domiciliés es qualité audit siège social [Adresse 4] [Localité 2] Représentant : Me Sylvie
65a23d127ca18b0008e58266
le n° F 21/00029 S.A.R.L. 2 AMB agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux en exercice domiciliés es qualité audit siège social [Adresse 4] [Localité 1] Représentant : Me Sylvie
65a23d1a7ca18b0008e5826a
le n° F 20/00145 S.A.R.L. 2 AMB agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux en exercice domiciliés es qualité audit siège social [Adresse 4] [Localité 1] Représentant : Me Sylvie
JCP
67f83423cf40727a0044719f
13 janvier 2025
PEUPLE FRANÇAIS ORDONNANCE DE REFERE DU 13 JANVIER 2025 DEMANDERESSE: Société HABITAT DU GARD EPIC dont le siège social est 92 bis boulevard Jean Jaurès 30911 NIMES CEDEX représentée par Maître Sylvie
67f8345bcf40727a004472ff
REFERE DU 13 JANVIER 2025 DEMANDERESSE: Madame [R] [U] épouse [L] née le 31 mars 1935 à NIMES (GARD) domiciliée Impasse Laennec - Les Genets III 30400 VILLENEUVE-LÈS-AVIGNON représentée par Maître Sylvie
6780bad0f25437b69df75a68
9 janvier 2025
[X] [R] né le [Date naissance 7] 1953 à [Localité 19] [Adresse 4] [Localité 10] Représenté par Me Sylvie Sergent de la Selarl Delran Bargeton Dyens Sergent Alcalde, postulante, avocate au barreau
2ème chambre section A
62c7cac5cb8dca058e3e7d78
7 juillet 2022
étude d'huissier le 06 avril 2021 né le 08 Février 1961 à [Localité 10] [Adresse 1] [Localité 5] Monsieur [B] [K] né le 01 Mai 1948 à [Localité 7] [Adresse 9] [Adresse 9] Représenté par Me Sylvie
65aa28fea34ad10008581b60
18 janvier 2024
EXPRO, JCP DE NIMES 22 juin 2022 RG:21/00589 [P] C/ [B] [F] Grosse délivrée le 18/01/2024 à Me Marion Touzellier à Me Pascale Bordes à Me Sylvie Sergent
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