19 juin 1989, elle a été nommée responsable de magasin à temps plein, puis, à partir du 1er septembre 1990, déléguée à la coordination commerciale ; que lors de sa mutation du magasin de la rue des Tanneurs

prescrire une expertise aux fins de constater et de décrire les désordres affectant la chaussée de la route départementale 997, de son remblai et d'une partie de l'ouvrage hydraulique sur le ruisseau de la Tanière

- condamné la société LE TANNEUR ET COMPAGNIE aux dépens.

X... a été engagé à compter du 1er juillet 2002 en qualité de directeur général délégué par la société Le Tanneur suivant un contrat de travail du 10 juin 2002 qui prévoyait que sa rémunération comporterait

Par lettre 18 février 2022, elle a demandé à être réintégrée dans ses fonctions de directrice de l'école Tuterai Tane.

juillet 2024 par laquelle le comité syndical du syndicat mixte des transports urbains (SMTU) du Grand Nouméa a résilié le contrat de délégation de service public pour l'exploitation du réseau de transport Tanéo

B..., représenté par Me Le Tanneur, demande au tribunal : 1°) le remboursement de la somme de 1 997,05 euros avec intérêts légaux, correspondant à un forfait de post stationnement, à compter de la sommation

Cette déclaration de manifestation prévoyait une déambulation du cortège notamment rue des Tanneurs.

La société PARC ANIMALIER LA TANIERE SAS n'a pas réglé les factures des 13 mars, 10 avril, 15 mai, 11 juin, 10 juillet et 9 août 2024 pour un montant total de 8 958,94 €.

RENAUD DRAGON, GREFFIER, RG 2025097242 04/02/2026 ENTRE : La SA LE TANNEUR & CIE, N° Siren 414433797, dont le siège social est au [Adresse 1] Partie demanderesse : comparant par Me Jean-Bernard LUNEL

Elle soutient que : - la requête est irrecevable, dès lors qu'elle ne contient pas de conclusions ; - le requérant a déclaré sa résidence principale à Tannerre-en-Puisaye.

F... à Lille dans la galerie des Tanneurs, - dit que M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Taneo Services, société à responsabilité limitée, dont le siège est

lequel le maire de Toulouse a délivré à la SAS HASA Promotion un permis de construire, valant permis de démolir, en vue de la construction d'un bâtiment de dix logements sur un terrain sis 11 rue Henri Tagnères

.., Le Mollard, Chazey-Bons à Belley (Ain), en cassation d'un arrêt rendu le 26 juillet 1989 par la cour d'appel de Lyon (chambre sociale), au profit : 18/ de la société anonyme Maroquinerie Le Tanneur

Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir déclaré John X... et Tane X... irrecevables en leurs demandes tendant à voir obtenir l'enlèvement des ouvrages qui empiètent sur le fonds de John X... et en

Il soutient que : - âgé de 20 ans, il est étudiant en 2ème année de licence d'histoire de l'art sur le site des Tanneurs de l'université de Tours ; il a entretenu une relation amoureuse de près d’un an

C B et le Gaec la chèvrerie des tannes et glacières, représentés par Me Milliand, demandent au tribunal : 1°) d'annuler la délibération du 18 décembre 2019 par laquelle le conseil communautaire de la

Il soutient que : - âgé de 20 ans, il est étudiant en 2ème année de licence d'histoire de l'art sur le site des Tanneurs de l'université de Tours ; il a entretenu une relation amoureuse de près d’un an

laquelle le comité syndical du syndicat mixte des transports urbains (SMTU) du Grand Nouméa a approuvé la résiliation du contrat de délégation de service public pour l'exploitation du réseau de transport Tanéo